Amendements

Name: Votes des parlementaires français et européens
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Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.

N°	Déposé	Auteur	Texte	Amendement	Sort
CE44 po419610	12/12/2016	Olivier Falorni RRDP	Société : respect de l’animal en abattoir	Article 4 Compléter cet article par l’alinéa suivant : « Les modalités d’application du présent article et d’utilisation des données collectées sont définies par un décret en Conseil d’État pris après avis de la Commission nationale de l’informatique et des libertés. »	Tombé
63 séance	09/12/2016	Jean-Pierre Maggi RRDP	Collectivités territoriales : statut de Paris et aménagement métropolitain	Article 47 Au début, insérer l’alinéa suivant : « I. – Au premier alinéa de l’article 54 de la loi n° 2014‑58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, après la seconde occurrence du mot : « du », est inséré le mot : « second ». »	Rejeté
62 séance	09/12/2016	Jean-Pierre Maggi RRDP	Collectivités territoriales : statut de Paris et aménagement métropolitain	Article 47 Rédiger ainsi cet article : « L’article 54 de la loi n° 2014‑58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles est abrogé. »	Rejeté
CE31 po419610	09/12/2016	Olivier Falorni RRDP	Société : respect de l’animal en abattoir	Article 6 Compléter cet article par l’alinéa suivant : « II. – Au premier alinéa de l’article L. 215‑11 du code rural et de la pêche maritime, après le mot : « refuge », sont insérés les mots : « , un établissement d’abattage ou de transport d’animaux vivants ».	Adopté
CE30 po419610	09/12/2016	Olivier Falorni RRDP	Société : respect de l’animal en abattoir	Article 5 Supprimer l’alinéa 3.	Tombé
CE29 po419610	09/12/2016	Olivier Falorni RRDP	Société : respect de l’animal en abattoir	Article 3 À la première phase de l’alinéa 2, substituer aux mots : « de plus de 50 salariés », les mots : « dont l’activité est supérieure à un seuil fixé par décret ».	Rejeté
CE28 po419610	09/12/2016	Olivier Falorni RRDP	Société : respect de l’animal en abattoir	Article 3 À la première phrase de l’alinéa 2, après le mot : « abattoirs », insérer les mots : « de boucherie ».	Adopté
CE27 po419610	09/12/2016	Olivier Falorni RRDP	Société : respect de l’animal en abattoir	Article 2 À l’alinéa 2, substituer aux mots : « y est pratiqué », les mots : « est pratiqué dans l’abattoir concerné ».	Adopté
CE26 po419610	09/12/2016	Olivier Falorni RRDP	Société : respect de l’animal en abattoir	Article 2 À l’alinéa 2, après le mot : « vétérinaires, », insérer les mots : « les responsables protection animale, au sens du règlement (CE) n° 1099/2009 du Conseil du 24 septembre 2009 sur la protection des animaux au moment de leur mise à mort, ».	Adopté
CE25 po419610	09/12/2016	Olivier Falorni RRDP	Société : respect de l’animal en abattoir	Article 2 À l’alinéa 2, après la seconde occurrence du mot et le signe : « abattoir, », insérer les mots et le signe : « les représentants du personnel, ».	Adopté
CE24 po419610	09/12/2016	Olivier Falorni RRDP	Société : respect de l’animal en abattoir	Article 2 À l’alinéa 2, substituer à la première occurrence du mot : « les », le mot : « des ».	Adopté
CE23 po419610	09/12/2016	Olivier Falorni RRDP	Société : respect de l’animal en abattoir	Article 2 À l’alinéa 2, substituer aux mots : « autour de tout », les mots : « pour chaque ».	Adopté
CE22 po419610	09/12/2016	Olivier Falorni RRDP	Société : respect de l’animal en abattoir	Article PREMIER À l’alinéa 5, après le mot : « abattage, », insérer les mots : « des représentants des organisations professionnelles de salariés représentatives du secteur, ».	Adopté
CE21 po419610	09/12/2016	Olivier Falorni RRDP	Société : respect de l’animal en abattoir	Article PREMIER À la fin de l’alinéa 4, substituer aux mots : « en abattoir », les mots : « dans les abattoirs ».	Adopté
CE20 po419610	09/12/2016	Olivier Falorni RRDP	Société : respect de l’animal en abattoir	Article PREMIER À la fin de l’alinéa 5, substituer aux mots : « parlementaires », les mots : « députés, des sénateurs et des représentants au Parlement européen élus en France ».	Adopté
634 séance	07/12/2016	Joël Giraud RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 24 I. – Après la seconde occurrence du mot : « taux : « » rédiger ainsi la fin de l’alinéa 11 : « 7,68 % » et le taux « 7,7 % » par le taux : « 7,88 % » ; ». II. – En conséquence, supprimer l’alinéa 13 III. – En conséquence, à l’alinéa 14, après la référence : « 11 ter », insérer les réfé	Rejeté
627 séance	07/12/2016	Joël Giraud RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 24 I. – Après la seconde occurrence du mot : « taux : « » rédiger ainsi la fin de l’alinéa 11 : « 7,68 % » et le taux « 7,7 % » par le taux : « 7,88 % » ; ». II. – En conséquence, à l’alinéa 14, après la référence : « 11 ter », insérer les références : « , 36, 38 bis » III. – En cons	Sans sort Retiré
5 séance	06/12/2016	Gérard Charasse RRDP	Pouvoirs publics : autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes	Article 4 Après l’alinéa 14, insérer l’alinéa suivant : « Commission nationale de l’informatique et des libertés Présidence »	Adopté
29 séance	05/12/2016	Gérard Charasse RRDP	Statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes	Article 47 Au début du tableau de l’alinéa 12, insérer la ligne suivante : « Présidence de la Commission nationale de l’informatique et des libertés Commission compétente en matière de libertés publiques ».	Adopté
4 séance	05/12/2016	Gérard Charasse RRDP	Pouvoirs publics : autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes	Article 4 Rétablir l’alinéa 11 dans la rédaction suivante : « 6° La vingt-quatrième ligne est supprimée ; ».	Adopté
490 séance	01/12/2016	Joël Giraud RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 23 I. – Le code général des impôts est ainsi modifié: 1° Le D du I de la section VII du chapitre premier du titre premier de la deuxième partie du livre premier du code général des impôts est complété par un article 1519 HB ainsi rédigé : « Art. 1519 HB. – I. – L’imposition forfaitaire mentionnée	Rejeté
330 séance	01/12/2016	Joël Giraud RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 31 I. – Après l’article 39 octies F du code général des impôts, il est inséré un article 39 octies G ainsi rédigé : « Art. 39 octies G. – I. – Les petites entreprises au sens communautaire, qui emploient moins de cinquante personnes et dont le chiffre d’affaires annuel ou le total du bilan a	Rejeté
329 séance	01/12/2016	Joël Giraud RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 22 L’article 199 sexdecies du code général des impôts est complété par un 7 ainsi rédigé : « 7. Par dérogation à l’article 1663, le crédit d’impôt est certain, liquide et exigible dès l’émission d’un certificat représentatif de la créance fiscale sur l’État remis au contribuable concerné et au compta	Retiré
328 séance	01/12/2016	Joël Giraud RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 23 I. – Après le 2 du II de l’article 1586 ter du code général des impôts , est inséré un 2 bis ainsi rédigé : « 2 bis . Lorsque le contribuable est une société membre d’un groupe au sens de l’article 223 A, les dispositions du présent II sont appliquées à la somme des valeurs ajoutées de l’ensem	Adopté
327 séance	01/12/2016	Jeanine Dubié RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 31 I. – Le d du II de l’article 244 quater B du code général des impôts est ainsi modifié : 1° Après le 8°, il est inséré un 9° ainsi rédigé : « 9° Des stations ou fermes expérimentales dans le secteur de la recherche scientifique et technique agricole, ayant pour membre une chambre d’agriculture d	Adopté
305 séance	01/12/2016	Joël Giraud RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 23 L’État peut autoriser, à compter du 1 er janvier 2017, à titre d’expérimentation et pour une durée n’excédant pas trois ans, le remboursement progressif des dépenses des collectivités territoriales de location de longue durée d’une durée minimale de trente-six mois qui sont affectées à la réalisatio	Rejeté
304 séance	01/12/2016	Joël Giraud RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 35 Le Gouvernement remet au Parlement, au plus tard le 1 er mars 2017, un rapport d’évaluation sur l’attribution du crédit d’impôt recherche au titre de l’archéologie préventive.	Retiré
303 séance	01/12/2016	Dominique Orliac RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 34 I. – À la première phrase du quatrième alinéa de l’article 317 du code général des impôts, le taux : « 50 % » est remplacé par le taux : « 75 % ». II. – La perte de recettes pour les organismes de sécurité sociale est compensée à due concurrence par la majoration des droits visés à l’article 403 d	Non soutenu
302 séance	01/12/2016	Joël Giraud RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 34 I. – À la première phrase du premier alinéa du II des articles 1613 ter et 1613 quater du code général des impôts, le montant : « 7,53 € » est remplacé par le montant : « 9 € ». II. – Les dispositions du I s’appliquent à compter du 1 er janvier 2017.	Retiré
301 séance	01/12/2016	Joël Giraud RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 31 I. – À la troisième phrase du deuxième alinéa du I de l’article 64 bis du code général des impôts, après le mot : « agricole », sont insérés les mots : « , des indemnités compensatoires de handicap naturel, ». II. – Les dispositions du I s’appliquent à compter du 1 er janvier 2017. III. – La per	Adopté
300 séance	01/12/2016	Joël Giraud RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 27 Après l’alinéa 7, insérer les six alinéas suivants : « 2° bis Le II de l’article L. 2333‑34 est ainsi modifié : « a) Au premier alinéa, après les deux occurrences du mot : « taxe », sont insérés les mots : « de séjour et de la taxe additionnelle prévue à l’article L. 3333‑1 » ; « b) La de	Tombé
299 séance	01/12/2016	Joël Giraud RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 24 I. – À la soixante-septième ligne de la dernière colonne du tableau B du 1 de l’article 265 du code des douanes, les mots : « Taxe intérieure de consommation applicable aux produits mentionnés aux indices 36 et 36 bis , selon qu’ils sont ou non utilisés sous condition d’emploi » sont remplacés par	Rejeté
298 séance	01/12/2016	Joël Giraud RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 24 I. – Le 1 de l’article 265 bis du code des douanes est complété par un f ainsi rédigé : « f) Comme carburant à bord des véhicules porteurs de la catégorie N3 telle que définie à l’article R. 311‑1 du code de la route et dont le poids total autorisé en charge, fixé à l’article R. 312‑4 du code de	Rejeté
297 séance	01/12/2016	Jacques Krabal RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 24 L’article 96 de la loi n° 2010‑1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010 est ainsi modifié : 1° La seconde phrase du quatrième alinéa est ainsi rédigée : « Les coefficients tiennent notamment compte des besoins de financement pour les travaux de l’Institut de radioprotection e	Non soutenu
295 séance	01/12/2016	Joël Giraud RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 24 I. – Le III de l’article 266 quindecies du code des douanes est ainsi modifié : 1° Le premier alinéa est complété par une phrase ainsi rédigée : « À partir du 1 er janvier 2017, son taux est fixé à 7,18 % dans la filière essence et à 7,88 % dans la filière gazole et en cohérence avec l’objectif	Tombé
293 séance	01/12/2016	Joël Giraud RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 23 I. – Le code général des impôts est ainsi modifié : 1° Après le premier alinéa de l’article 1499, est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Est regardé comme constituant une immobilisation industrielle au sens du présent article tout terrain, ouvrage ou bâtiment affecté à une activité de fabrication	Tombé
292 séance	01/12/2016	Joël Giraud RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 23 I. – Le code général des impôts est ainsi modifié : 1° Après l’article 1382 D, est inséré un article 1382 D bis ainsi rédigé : « Art. 1382 D bis. – Les collectivités territoriales et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre peuvent, par délibération prise dan	Retiré
291 séance	01/12/2016	Jeanine Dubié RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 19 Après le chapitre I bis du titre I er de la troisième partie du livre I er du code général des impôts, est inséré un chapitre 0000I ter ainsi rédigé : « Chapitre 0000I ter : Déclaration automatique sécurisée des revenus par les plateformes en ligne « Art. 1649 quater AA. – I. – Les opér	Adopté
CL14 po59051	01/12/2016	Joël Giraud RRDP	Collectivités territoriales : statut de Paris et aménagement métropolitain	Article 40 Le a du 5° du I de l’article 15 de la loi n° 2015‑991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République est complété par deux alinéas ainsi rédigés : « – est ajoutée une phrase ainsi rédigée : « ‘‘Lorsque, en application de l’article L. 1111‑8 du code général des colle	Sans sort Retiré
CL12 po59051	01/12/2016	Jean-Pierre Maggi RRDP	Collectivités territoriales : statut de Paris et aménagement métropolitain	Article 42 Le I de l’article L. 5218‑2 du code général des collectivités territoriales est ainsi modifié : 1° La seconde phrase est supprimée ; 2° Sont ajoutés trois alinéas ainsi rédigés : « Toutefois, les communes continuent d’exercer les compétences qui n’avaient pas été transférées à ces établissemen	Non soutenu
CL11 po59051	01/12/2016	Joël Giraud RRDP	Collectivités territoriales : statut de Paris et aménagement métropolitain	Article 40 Le a du 5° du I de l’article 15 de la loi n° 2015‑991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République est complété par deux alinéas ainsi rédigés : « – est ajoutée une phrase ainsi rédigée : « “Lorsque, en application de l’article L. 1111‑8 du code général des collec	Sans sort Retiré
CL9 po59051	01/12/2016	Jean-Pierre Maggi RRDP	Collectivités territoriales : statut de Paris et aménagement métropolitain	Article 42 Au b du 2° du I de l’article L. 5217‑2 du code général des collectivités territoriales, les mots : « création, aménagement et entretien de la voirie » sont supprimés.	Non soutenu
CL8 po59051	01/12/2016	Jean-Pierre Maggi RRDP	Collectivités territoriales : statut de Paris et aménagement métropolitain	Article 40 L’article 54 de la loi n° 2014‑58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles est abrogé.	Non soutenu
4 séance	01/12/2016	Joël Giraud RRDP	Statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes	ANNEXE Rétablir l'alinéa 26 dans la rédaction suivante : « 21. Médiateur national de l’énergie ».	Adopté
39 séance	29/11/2016	Jean-Noël Carpentier RRDP	Entreprises : devoir de vigilance des entreprises donneuses d'ordre	Article PREMIER À l'alinéa 4, après le mot : « plan » insérer les mots : « a vocation à être élaboré en association avec les parties prenantes de la société, le cas échéant dans le cadre d’initiatives pluripartites au sein de filières ou à l’échelle territoriale. Il »	Adopté
256 séance	28/11/2016	Dominique Orliac RRDP	Sécurité sociale : loi de financement 2017	Article 51 Compléter cet amendement par l’alinéa suivant : « V. – Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 15 octobre 2017, un rapport sur la mise en œuvre du présent article, en particulier en ce qui concerne l’accès des patients aux nouvelles molécules. »	Rejeté
255 séance	28/11/2016	Dominique Orliac RRDP	Sécurité sociale : loi de financement 2017	Article 51 À la fin du dernier alinéa, substituer à la date : « 1 er janvier 2016 » la date : « 1 er janvier 2017 ».	Rejeté
254 séance	28/11/2016	Dominique Orliac RRDP	Sécurité sociale : loi de financement 2017	Article 51 I. – À la première phrase de l'alinéa 19, supprimer les mots : « tout ou partie de ». II. – Compléter cet amendement par l’alinéa suivant : « V. – La perte de recettes pour les organismes de sécurité sociale est compensée à due concurrence par la majoration des droits mentionnés aux articles 5	Rejeté
CF217 po59048	26/11/2016	Joël Giraud RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 23 I. – Le code général des impôts est ainsi modifié : A. – Après l’article 1382 D, il est inséré un article 1382 D bis ainsi rédigé : « Art. 1382 D bis. – Les collectivités territoriales et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre peuvent, par délibération	Adopté
CF216 po59048	26/11/2016	Joël Giraud RRDP	Budget : loi de finances rectificative 2016	Article 35 Le Gouvernement remet au Parlement, au plus tard le 1 er mars 2017, un rapport d’évaluation sur l’attribution du crédit d’impôt recherche au titre de l’archéologie préventive.	Rejeté

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.