M. Denis Jacquat

Name: Votes des parlementaires français et européens
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UMPUnion pour un Mouvement Populaire· Moselle (2e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 29 mai 1944 à Thiaucourt · Médecin O.R.L. retraité

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
04/10/2016	Écrite n°99660	rapport ; recommandations sports	Ville, jeunesse et sports	Fin de mandat
04/10/2016	Écrite n°99659	rapport ; recommandations sports	Ville, jeunesse et sports	Fin de mandat
04/10/2016	Écrite n°99658	rapport ; recommandations sports	Ville, jeunesse et sports	Fin de mandat
13/09/2016	Écrite n°98808	entreprises du bâtiment ; revendications commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Répondu 07/02/2017
13/09/2016	Écrite n°98807	entreprises du bâtiment ; revendications commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Répondu 07/02/2017
13/09/2016	Écrite n°98806	entreprises du bâtiment ; revendications commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Fin de mandat
13/09/2016	Écrite n°98805	entreprises du bâtiment ; revendications commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Fin de mandat
13/09/2016	Écrite n°98804	entreprises du bâtiment ; revendications commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Fin de mandat
13/09/2016	Écrite n°98803	entreprises du bâtiment ; revendications commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Fin de mandat
13/09/2016	Écrite n°98802	entreprises du bâtiment ; revendications commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Fin de mandat
13/09/2016	Écrite n°98801	entreprises du bâtiment ; revendications commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Fin de mandat
13/09/2016	Écrite n°98800	entreprises du bâtiment ; revendications commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Fin de mandat
13/09/2016	Écrite n°98799	entreprises du bâtiment ; revendications commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Répondu 06/12/2016
13/09/2016	Écrite n°98798	entreprises du bâtiment ; revendications commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Fin de mandat
13/09/2016	Écrite n°98797	entreprises du bâtiment ; revendications commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Fin de mandat
13/09/2016	Écrite n°98796	entreprises du bâtiment ; revendications commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Fin de mandat
13/09/2016	Écrite n°98795	entreprises du bâtiment ; revendications commerce et artisanat	Économie et finances	Fin de mandat
13/09/2016	Écrite n°98794	entreprises du bâtiment ; revendications commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Fin de mandat
13/09/2016	Écrite n°98793	entreprises du bâtiment ; revendications commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Répondu 06/12/2016
02/08/2016	Écrite n°98398	technologie ; extension santé	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
26/07/2016	Écrite n°98176	troubles de l'audition ; suivi médical santé	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
26/07/2016	Écrite n°98162	prothèses auditives ; pratiques commerciales ; encadrement santé	Affaires sociales et santé	Répondu 20/12/2016
26/07/2016	Écrite n°97992	prothèses auditives ; remboursement assurance maladie maternité : prestations	Affaires sociales et santé	Répondu 20/12/2016
26/07/2016	Écrite n°97991	prothèses auditives ; remboursement assurance maladie maternité : prestations	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
26/04/2016	Écrite n°95363	prise en charge santé	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
12/04/2016	Écrite n°94847	pension militaire d'invalidité ; maladies liées à l'amiante anciens combattants et victimes de guerre	Affaires sociales et santé	Répondu 14/06/2016
08/03/2016	Écrite n°93919	réforme territoriale ; organisation ; perspectives sports	Sports	Fin de mandat
08/03/2016	Écrite n°93910	association ; subvention santé	Affaires sociales et santé	Répondu 24/05/2016
01/03/2016	Écrite n°93632	taxe affectée ; plafonnement ; conséquences industrie	Finances et comptes publics	Répondu 14/06/2016
02/02/2016	Écrite n°92931	vélo ; perspectives transports	Économie, industrie et numérique	Répondu 30/08/2016
02/02/2016	Écrite n°92908	données médicales ; transmission dématérialisée ; développement santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
02/02/2016	Écrite n°92866	exercice de la profession ; perspectives pharmacie et médicaments	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 12/07/2016
02/02/2016	Écrite n°92760	véhicules à faibles émissions ; tarification préférentielle ; perspectives automobiles et cycles	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 03/05/2016
02/02/2016	Écrite n°92759	véhicules à faibles émissions ; aides à l'acquisition ; perspectives automobiles et cycles	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 31/05/2016
02/02/2016	Écrite n°92756	frais supplémentaires ; modalités assurance maladie maternité : prestations	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 09/08/2016
02/02/2016	Écrite n°92753	contrats collectifs ; mise en œuvre ; redressements Urssaf ; perspectives assurance maladie maternité : généralités	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
19/01/2016	Écrite n°92538	prise en charge santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
08/12/2015	Écrite n°91678	dispenses d'instruction ; statistiques justice	Justice	Répondu 14/06/2016
17/11/2015	Écrite n°91160	lutte et prévention santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 19/01/2016
17/11/2015	Écrite n°91072	deux-roues électriques ; aides à l'acquisition ; perspectives automobiles et cycles	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 22/12/2015
10/11/2015	Écrite n°90970	Institut français ; Cambodge ; fermeture ; perspectives ministères et secrétariats d'État	Affaires étrangères	Répondu 01/12/2015
04/08/2015	Écrite n°86626	vaccination ; perspectives santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 24/11/2015
04/08/2015	Écrite n°86591	EHPAD ; prise médicamenteuse ; sécurisation personnes âgées	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
04/08/2015	Écrite n°86590	EHPAD ; prise médicamenteuse ; sécurisation personnes âgées	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
04/08/2015	Écrite n°86589	EHPAD ; prise médicamenteuse ; sécurisation personnes âgées	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 14/06/2016
04/08/2015	Écrite n°86588	EHPAD ; prise médicamenteuse ; sécurisation personnes âgées	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 14/06/2016
04/08/2015	Écrite n°86587	EHPAD ; prise médicamenteuse ; sécurisation personnes âgées	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 14/06/2016
04/08/2015	Écrite n°86495	rapport ; propositions logement	Logement, égalité des territoires et ruralité	Fin de mandat
04/08/2015	Écrite n°86494	rapport ; propositions logement	Logement, égalité des territoires et ruralité	Fin de mandat
04/08/2015	Écrite n°86493	rapport ; propositions logement	Logement, égalité des territoires et ruralité	Répondu 21/03/2017

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.