Amendements
Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| N° | Déposé | Auteur | Texte | Amendement | Sort |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 séance | 16/02/2024 | Sophia Chikirou LFI-NUPES | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 bis (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable |
| 7 séance | 16/02/2024 | Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 bis I. – Le chapitre XI de la loi n° 2004‑639 du 2 juillet 2004 relative à l’octroi de mer est complété par un article 46 bis ainsi rédigé :
« Art 46 bis. – Les produits du bouclier qualité-prix sont exonérés de taxes. »
II. – La perte de recettes pour l’État est compensée à due concurrence par la cr | Sans sort En traitement |
| 6 séance | 16/02/2024 | Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Compléter l’alinéa 25 par la phrase suivante :
« Elle évalue notamment l’opportunité de généraliser le titre de paiement Alimentation durable à l’ensemble des étudiants et jeunes en formation. » | Sans sort A discuter |
| 5 séance | 16/02/2024 | Sophia Chikirou LFI-NUPES | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Après l’alinéa 3, insérer l’alinéa suivant :
« 1° A Le bouclier qualité-prix mentionné à l’article L. 410‑5 du code de commerce ; » | Sans sort A discuter |
| 4 séance | 15/02/2024 | Fabien Di Filippo LR | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Compléter l’alinéa 6 par les deux phrases suivantes :
« La délivrance de ce titre est subordonnée à la participation des bénéficiaires à des opérations de moisson ou de récoltes maraîchères. Les modalités de cette participation et de l’encadrement des participants sont fixées par décret. » | Sans sort A discuter |
| 3 séance | 15/02/2024 | Fabien Di Filippo LR | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 I. – À l’alinéa 15, substituer aux mots :
« et la liste des denrées pouvant faire l’objet d’un achat au moyen de ce titre de paiement sont déterminées »
les mots :
« est déterminée ».
II. – En conséquence, rédiger ainsi l’alinéa 16 :
« Le titre de paiement peut uniquement être utilisé pour l’ | Sans sort A discuter |
| 2 séance | 15/02/2024 | Fabien Di Filippo LR | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 I. – À l’alinéa 2, supprimer les mots :
« , la prise en charge des frais de gestion assumés par les organismes chargés d’émettre et de gérer des titres de paiement « alimentation durable » ».
II. – En conséquence, supprimer l’alinéa 6.
III. – En conséquence, supprimer les alinéas 13 à 22. | Sans sort A discuter |
| 1 séance | 15/02/2024 | Fabien Di Filippo LR | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 I. – Après la première phrase de l’alinéa 9, insérer la phrase suivante :
« À ce titre, le Gouvernement remet au Parlement dans un délai de trois mois à compter de la promulgation de la présente loi un rapport sur les mesures pouvant être prises afin d’alléger les contraintes qui pèsent sur les dis | Sans sort A discuter |
| CE45 eco | 14/02/2024 | Guillaume Garot SOC-A | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Compléter le quatrième alinéa par les mots :
« à la santé et ». | Adopté |
| CE44 eco | 13/02/2024 | Guillaume Garot SOC-A | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Supprimer l’alinéa 26. | Adopté |
| CE43 eco | 13/02/2024 | Guillaume Garot SOC-A | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 À l’alinéa 25, substituer aux mots :
« du ministre de la santé, du ministre chargé de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire et du ministre chargé des relations avec les collectivités territoriales »
les mots :
« des ministres chargés de la santé, de l’agriculture et des relations avec l | Adopté |
| CE42 eco | 13/02/2024 | Guillaume Garot SOC-A | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 À l’alinéa 24, substituer à la référence :
« IV »
la référence :
« III ». | Adopté |
| CE41 eco | 13/02/2024 | Guillaume Garot SOC-A | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 À l’alinéa 22, substituer aux mots :
« du ministre en charge de la santé et de la prévention et du ministre en charge de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, des représentants des producteurs, de représentants des associations d’aide alimentaire agréées »
les mots :
« des ministres ch | Adopté |
| CE40 eco | 13/02/2024 | Guillaume Garot SOC-A | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Substituer à l’alinéa 21 les deux alinéas suivants :
« Un accompagnement est systématiquement proposé lors de la délivrance d’un titre de paiement « Alimentation durable » afin de sensibiliser son bénéficiaire aux conditions de son utilisation.
« Les partenaires de projets alimentaires territoriau | Adopté |
| CE39 eco | 13/02/2024 | Guillaume Garot SOC-A | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 I. – Supprimer l’alinéa 18.
II. – En conséquence, à l’alinéa 20, substituer au mot :
« au »
les mots :
« aux 3° à 7° du ». | Adopté |
| CE38 eco | 13/02/2024 | Guillaume Garot SOC-A | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Substituer à l’alinéa 16 les deux alinéas suivants :
« La définition des conditions ouvrant droit au bénéfice du titre de paiement « Alimentation durable » et la liste des denrées pouvant faire l’objet d’un achat au moyen du titre de paiement sont déterminées par les personnes mettant en œuvre l’ex | Adopté |
| CE37 eco | 13/02/2024 | Guillaume Garot SOC-A | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Supprimer l’alinéa 15 | Adopté |
| CE36 eco | 13/02/2024 | Guillaume Garot SOC-A | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Supprimer l’alinéa 14. | Adopté |
| CE35 eco | 13/02/2024 | Guillaume Garot SOC-A | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 I. – Supprimer l’alinéa 12.
II. – En conséquence, à l’alinéa 13, après les mots :
« Alimentation durable »,
insérer les mots :
« mentionné au 3° du I du présent article »
III. – En conséquence, aux alinéas 22 et 24, substituer aux mots :
« des expérimentations mentionnées aux I et II »
les mo | Rejeté |
| CE34 (Rect) eco | 13/02/2024 | Guillaume Garot SOC-A | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Rédiger ainsi l’alinéa 9 :
« Les partenaires de projets alimentaires territoriaux mentionnés à l’article L. 111‑2‑2 du code rural et de la pêche maritime participent, dans les territoires concernés, à la coordination et au suivi de l’expérimentation. Les associations ayant une activité dans le doma | Adopté |
| CE33 eco | 13/02/2024 | Guillaume Garot SOC-A | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 À l’alinéa 8, substituer aux mots :
« alimentaire de produits »
les mots :
« de produits alimentaires ». | Adopté |
| CE32 eco | 13/02/2024 | Guillaume Garot SOC-A | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 À l’alinéa 8, substituer au mot :
« agrées »
le mot :
« habilitées ». | Adopté |
| CE31 eco | 13/02/2024 | Guillaume Garot SOC-A | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 I. Rédiger ainsi l’alinéa 2 :
« L’expérimentation consiste à coordonner plusieurs dispositifs de lutte contre la précarité alimentaire mis en œuvre par des collectivités territoriales, des établissements publics de coopération intercommunale, des établissements publics locaux, des personnes morales | Adopté |
| CE30 eco | 13/02/2024 | Guillaume Garot SOC-A | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 I. – Après l’alinéa 1, insérer l’alinéa suivant :
« Cette expérimentation fait l’objet d’un accompagnement renforcé de l’État qui se traduit notamment par un appui méthodologique pour la conception et la mise en œuvre des dispositifs mentionnés au présent I, la prise en charge des frais de gestion | Adopté |
| CE29 eco | 13/02/2024 | Guillaume Garot SOC-A | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 À l’alinéa 1, après les mots :
« visant à »
Rédiger ainsi la fin de l’alinéa :
« éradiquer la précarité alimentaire en coordonnant, dans des territoires dénommés « zéro faim », des dispositifs de lutte. » | Adopté |
| CE28 eco | 13/02/2024 | Guillaume Garot SOC-A | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article PREMIER I. – Rédiger ainsi l’alinéa 2 :
« 10. Les livraisons de denrées alimentaires effectuées au profit des personnes morales de droit public et des personnes morales de droit privé habilitées en application des dispositions de l’article L. 266‑2 du code de l’action sociale et des familles, lorsque ces d | Adopté |
| CE27 eco | 13/02/2024 | Guillaume Garot SOC-A | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Rédiger ainsi l’alinéa 5 :
« 3° La délivrance aux personnes en situation de précarité alimentaire, de titres de paiement « Alimentation durable », qui permettent d’acquérir des produits alimentaires frais, locaux, issus de circuits courts ou de qualité ; ». | Adopté |
| CE26 eco | 12/02/2024 | Charles Fournier ECOLO | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Il est créé, auprès du ministre chargé de l’agriculture et de l’alimentation, un comité qui a pour mission la préfiguration d’une commission de suivi sur la sécurité sociale alimentaire.
En lien avec le collectif national pour une sécurité sociale de l’alimentation, cette commission de suivi sur la | Adopté |
| CE25 eco | 12/02/2024 | Charles Fournier ECOLO | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 À la première phrase de l’alinéa 16, substituer au mot
« décret »
les mots :
« le comité citoyen de l’alimentation mentionné au II du présent article » | Tombé |
| CE24 eco | 12/02/2024 | Charles Fournier ECOLO | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Rédiger ainsi l’alinéa 15 :
« Le titre de paiement alimentation durable est géré de manière démocratique par un comité citoyen de l’alimentation qui se réunit en assemblée collective et décide de son fonctionnement.
« La gouvernance de ce comité citoyen est partagée entre représentants des citoyen | Tombé |
| CE23 eco | 10/02/2024 | Charles Fournier ECOLO | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Après l’alinéa 8, insérer l’alinéa suivant :
« L’expérimentation intègre pleinement l’ambition de soutenir les productions agricoles locales et engagées dans des pratiques de transition agroécologique. Dans le cadre des partenariats et synergies entre acteurs engagés dans cette expérimentation, el | Adopté |
| CE22 eco | 09/02/2024 | Lionel Tivoli RN | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 À l’alinéa 22, après les mots :
« et de la souveraineté alimentaire, »
insérer les mots :
« des représentants du Conseil national des œuvres universitaires et scolaires, ». | Non soutenu |
| CE21 eco | 09/02/2024 | Lionel Tivoli RN | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 À l’alinéa 22, après les mots :
« de la souveraineté alimentaire »,
insérer les mots :
« et du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche ». | Non soutenu |
| CE20 eco | 09/02/2024 | Sophia Chikirou LFI-NUPES | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Compléter l’alinéa 8 par la phrase suivante :
« À ce titre, sont renforcées les opérations de contrôle visant à garantir le respect des obligations des distributeurs du secteur alimentaire relatives au tri des denrées alimentaires invendues et à leur cession à titre gratuit aux associations caritat | Adopté |
| CE19 eco | 09/02/2024 | Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable 40 |
| CE18 eco | 09/02/2024 | Jean-Hugues Ratenon LFI-NUPES | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable 40 |
| CE17 eco | 09/02/2024 | Sophia Chikirou LFI-NUPES | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable |
| CE16 eco | 09/02/2024 | Sophia Chikirou LFI-NUPES | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Après l’alinéa 2, insérer l’alinéa suivant :
« 1° A Le bouclier qualité-prix mentionné à l’article L 410‑5 du code de commerce ; » | Rejeté |
| CE15 eco | 09/02/2024 | Julien Dive LR | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 À la fin de l’alinéa 9, insérer la phrase suivante :
« Les territoires structurés d’un projet alimentaire territorial sont éligibles à l’expérimentation ». | Tombé |
| CE14 eco | 09/02/2024 | Julien Dive LR | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 À l’alinéa 7, après le mot :
« d’éducation »
insérer les mots :
« à l’agriculture, ». | Adopté |
| CE13 eco | 09/02/2024 | Frédéric Maillot GDR-NUPES | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Compléter l’alinéa 7 par les mots :
« , en s’appuyant, le cas échéant, sur le travail des collectifs locaux proposant déjà des actions en ce sens. » | Non soutenu |
| CE12 eco | 09/02/2024 | Frédéric Maillot GDR-NUPES | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Dans un délai de six mois après la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’opportunité de systématiser l’offre de fruits et légumes frais dans les dispositifs visant à lutter contre la précarité alimentaire tel que le Bouclier Qualité Prix+ en vigueur à L | Non soutenu |
| CE11 eco | 09/02/2024 | Frédéric Maillot GDR-NUPES | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Insérer à l’article 2 alinéa 12 après : « dans, au plus, dix territoires » : «, dont au moins deux au sein des territoires définis à l’article 73 de la Constitution, » | Non soutenu |
| CE10 eco | 09/02/2024 | Frédéric Maillot GDR-NUPES | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 À la première phrase de l’alinéa 1 après le mot :
« territoires »,
insérer les mots : « , dont au moins deux au sein des territoires définis à l’article 73 de la Constitution, » | Non soutenu |
| CE9 eco | 09/02/2024 | Frédéric Maillot GDR-NUPES | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article PREMIER Dans les six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’opportunité d’étendre et de simplifier l’accès à la reconnaissance d’utilité publique aux associations publiques locales agissant dans le domaine de l’aide alimentaire afin de leur | Non soutenu |
| CE8 eco | 09/02/2024 | Lionel Tivoli RN | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Rédiger ainsi l’alinéa 4 :
«2° Une tarification des repas distribués par les centres régionaux des œuvres universitaires, situés sur le territoire concerné par l’expérimentation, permettant l’instauration d’un ticket de restauration étudiant acheté 3,30 euros correspondant à une valeur de 6,60 euro | Retiré |
| CE7 eco | 09/02/2024 | Lionel Tivoli RN | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 À l’alinéa 4, substituer aux mots :
« un euro »
les mots :
« deux euros ». | Retiré |
| CE6 eco | 08/02/2024 | Christine Engrand RN | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 Après l’alinéa 20, insérer l’alinéa suivant :
« 5° Les produits bénéficiant des signes ou mentions prévus à l’article L. 640‑2 du code rural et de la pêche maritime. » | Non soutenu |
| CE5 eco | 08/02/2024 | Christine Engrand RN | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 À l’alinéa 19, après le mot :
« produits »,
insérer les mots
« d’origine animale ou végétale ». | Non soutenu |
| CE4 eco | 08/02/2024 | Christine Engrand RN | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 À la seconde phrase de l’alinéa 5, substituer au mot :
« ou »
le signe :
« , ». | Tombé |