M. Dominique Tian

Name: Votes des parlementaires français et européens
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UMPUnion pour un Mouvement Populaire· Bouches-du-Rhône (2e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 14 décembre 1959 à Marseille · Gérant de sociétés

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
14/07/2015	Écrite n°84774	traitements de substitution ; trafic drogue	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 15/12/2015
23/06/2015	Écrite n°82101	cortèges de mariage ; encadrement ordre public	Intérieur	Répondu 28/06/2016
23/06/2015	Écrite n°81939	rémunérations ; revendications fonction publique hospitalière	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 08/12/2015
23/06/2015	Écrite n°81720	CMU ; Cour des comptes ; rapport ; recommandations assurance maladie maternité : prestations	Économie, industrie et numérique	Fin de mandat
16/06/2015	Écrite n°81662	CDI ; modification ; perspectives travail	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Fin de mandat
16/06/2015	Écrite n°81458	perspectives hôtellerie et restauration	Économie, industrie et numérique	Répondu 18/08/2015
16/06/2015	Écrite n°81415	gestion ; administration ; simplification établissements de santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 08/03/2016
16/06/2015	Écrite n°81411	crédits bancaires ; accès entreprises	Économie, industrie et numérique	Fin de mandat
16/06/2015	Écrite n°81309	déficit ; résorption ; mesures assurance maladie maternité : généralités	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 26/01/2016
09/06/2015	Écrite n°81272	région PACA ; dysfonctionnements transports ferroviaires	Transports, mer et pêche	Répondu 12/07/2016
09/06/2015	Écrite n°81049	circulaire tarifaire ; perspectives établissements de santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 24/11/2015
12/05/2015	Écrite n°79468	performance énergétique ; perspectives logement	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 05/01/2016
12/05/2015	Écrite n°79350	collèges ; langues régionales ; perspectives enseignement secondaire	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 20/10/2015
05/05/2015	Écrite n°79146	Comité des travaux historiques et scientifiques ; missions ; moyens recherche	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 14/06/2016
05/05/2015	Écrite n°79064	reclassement ; modalités fonction publique de l'État	Décentralisation et fonction publique	Répondu 16/06/2015
28/04/2015	Écrite n°78873	prise en charge santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 01/09/2015
28/04/2015	Écrite n°78837	CSG et CRDS ; réforme ; conséquences retraites : généralités	Budget	Répondu 09/02/2016
28/04/2015	Écrite n°78836	Comité des travaux historiques et scientifiques ; missions ; moyens recherche	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 24/05/2016
28/04/2015	Écrite n°78588	affection longue durée ; coût assurance maladie maternité : prestations	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
21/04/2015	Écrite n°78526	prise en charge ; fibromyalgie santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 30/06/2015
21/04/2015	Écrite n°78507	circulaire ; clarification risques professionnels	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Fin de mandat
21/04/2015	Écrite n°78504	revendications retraites : régimes autonomes et spéciaux	Finances et comptes publics	Fin de mandat
21/04/2015	Écrite n°78490	compte pénibilité ; modalités ; réglementation retraites : généralités	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Fin de mandat
21/04/2015	Écrite n°78487	compte pénibilité ; modalités ; réglementation retraites : généralités	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 28/04/2015
21/04/2015	Écrite n°78455	insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement politique sociale	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 05/05/2015
21/04/2015	Écrite n°78412	directive ; transposition marchés publics	Économie, industrie et numérique	Répondu 12/05/2015
21/04/2015	Écrite n°78411	directive ; transposition marchés publics	Économie, industrie et numérique	Répondu 12/05/2015
20/01/2015	Orale n°838	permis de conduire à puce ; disparition ; perspectives sécurité routière	Intérieur	Répondu 28/01/2015
23/12/2014	Écrite n°71652	généralisation ; perspectives assurance maladie maternité : prestations	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 05/01/2016
16/12/2014	Écrite n°71554	aide juridictionnelle ; notification urbanisme	Justice	Répondu 06/09/2016
16/12/2014	Écrite n°71540	réforme ; mise en oeuvre travail	Famille, personnes âgées et autonomie	Répondu 13/01/2015
16/12/2014	Écrite n°71517	assurance dépendance ; réforme sécurité sociale	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
16/12/2014	Écrite n°71491	prise en charge ; syndrome d'Ehlers-Danlos santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 05/05/2015
16/12/2014	Écrite n°71278	aide à l'accession ; primo-accédants ; suppression logement : aides et prêts	Finances et comptes publics	Répondu 15/09/2015
16/12/2014	Écrite n°71272	majoration ; conséquences impôts locaux	Logement, égalité des territoires et ruralité	Répondu 17/02/2015
16/12/2014	Écrite n°71249	ambulanciers ; revendications fonctionnaires et agents publics	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 20/10/2015
16/12/2014	Écrite n°71132	répertoire des métiers ; champ d'application ; ongles artificiels commerce et artisanat	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 18/08/2015
16/12/2014	Écrite n°71097	radios associatives ; financement ; perspectives audiovisuel et communication	Budget	Répondu 27/01/2015
16/12/2014	Écrite n°71082	bénévolat ; réglementation associations	Sports	Fin de mandat
16/12/2014	Écrite n°71068	indemnisation ; champ d'application anciens combattants et victimes de guerre	Anciens combattants et mémoire	Répondu 06/01/2015
25/11/2014	Écrite n°70081	permis de conduire à puce ; disparition ; perspectives sécurité routière	Intérieur	Fin de mandat
11/11/2014	Écrite n°68871	professions réglementées ; pharmaciens ; réforme professions libérales	Économie, industrie et numérique	Répondu 22/12/2015
11/11/2014	Écrite n°68867	professions réglementées ; chirurgiens-dentistes ; réforme professions libérales	Économie, industrie et numérique	Répondu 02/06/2015
04/11/2014	Écrite n°68372	compte pénibilité ; modalités ; réglementation retraites : généralités	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 24/03/2015
28/10/2014	Écrite n°67630	violences ; lutte et prévention professions de santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 24/02/2015
28/10/2014	Écrite n°67408	cession ; droit d'information des salariés ; pertinence entreprises	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 20/09/2016
23/09/2014	Écrite n°64959	avantages en nature ; coût transports ferroviaires	Transports, mer et pêche	Répondu 09/06/2015
23/09/2014	Écrite n°64695	exercice de la profession ; réforme professions judiciaires et juridiques	Économie, industrie et numérique	Répondu 22/12/2015
23/09/2014	Écrite n°64694	exercice de la profession ; réforme professions judiciaires et juridiques	Économie, industrie et numérique	Répondu 01/09/2015
23/09/2014	Écrite n°64393	compléments alimentaires ; Fleur de Bach Original ; qualification consommation	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 08/09/2015

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.