Amendements
Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.
Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| N° | Déposé | Auteur | Texte | Amendement | Sort |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 séance | 13/05/2025 | Gouvernement — | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 4 bis I. – À l’alinéa 12, substituer à la référence :
« 1° »
la référence :
« 2° ».
II. – En conséquence, au même alinéa 12, substituer aux mots :
« à caractère terroriste mentionnés aux articles 421‑1 à 421‑6 du code pénal, à l’exception du délit mentionné à l’article 421‑2-1 du même code, ainsi que | Adopté |
| 65 séance | 07/02/2025 | Lionel Vuibert NI | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article PREMIER (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable |
| 64 séance | 02/12/2024 | Sylvie Bonnet DR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article PREMIER I. – À l’alinéa 2, substituer au mot :
« sont »,
les mots :
« peuvent être ».
II. – En conséquence, après le mot :
« durée »
insérer le mot :
« maximale ». | Tombé |
| 63 séance | 02/12/2024 | Estelle Youssouffa LIOT | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 4 (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable |
| 62 séance | 02/12/2024 | Estelle Youssouffa LIOT | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 4 (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable |
| 61 séance | 28/11/2024 | Olivier Marleix DR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 5 Rétablir cet article dans la rédaction suivante :
« Le premier alinéa de l’article L. 121‑7 du code de la justice pénale des mineurs est ainsi modifié :
« 1° À la première phrase, les mots : « à titre exceptionnel et » sont supprimés ;
« 2° La seconde phrase est complétée par les mots : « | Non soutenu |
| 60 séance | 28/11/2024 | Olivier Marleix DR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 4 Rétablir cet article dans la rédaction suivante :
« Le code de la justice pénale des mineurs est ainsi modifié :
« 1° L’article L. 423‑4 est complété par deux alinéas ainsi rédigés :
« Si le mineur est âgé d’au moins seize ans, qu’il encourt une peine d’emprisonnement supérieure ou ég | Non soutenu |
| 59 séance | 28/11/2024 | Sylvie Josserand RN | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 5 Rétablir cet article dans la rédaction suivante :
« Le premier alinéa de l’article L. 121‑7 du code de la justice pénale des mineurs est ainsi modifié :
« 1° À la première phrase, les mots : « à titre exceptionnel et » sont supprimés ;
« 2° La seconde phrase est complétée par les mots : « | Rejetéscrutin public |
| 58 séance | 28/11/2024 | Sylvie Josserand RN | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 4 Rétablir cet article dans la rédaction suivante :
« Le code de la justice pénale des mineurs est ainsi modifié :
« 1° L’article L. 423‑4 est complété par deux alinéas ainsi rédigés :
« Si le mineur est âgé d’au moins treize ans, et qu’il encourt une peine d’emprisonnement supérieure ou | Tombé |
| 57 séance | 28/11/2024 | Sylvie Josserand RN | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 3 Rétablir cet article dans la rédaction suivante :
« Le quatrième alinéa de l’article 1242 du code civil est ainsi modifié :
« 1° Au début, les mots : « Le père et la mère » sont remplacés par les mots : « Les parents » ;
« 2° Après le mot : « sont », sont insérés les mots : « , de plein droit, | Rejeté |
| 56 séance | 28/11/2024 | Gabriel Attal EPR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 4 Rétablir cet article dans la rédaction suivante :
« La sous-section 1 de la section 2 du chapitre III du titre II du livre IV du code de la justice pénale des mineurs est ainsi modifiée :
« 1° L’article L. 423‑7 est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« Lors de la présentation prévue au 2° , lo | Adopté |
| 55 séance | 28/11/2024 | Sylvie Josserand RN | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 10 Supprimer cet article. | Rejetéscrutin public |
| 54 séance | 28/11/2024 | Sylvie Josserand RN | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 9 Supprimer cet article. | Rejetéscrutin public |
| 53 séance | 28/11/2024 | Sylvie Josserand RN | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 8 Supprimer l’alinéa 5. | Rejetéscrutin public |
| 52 séance | 28/11/2024 | Estelle Youssouffa LIOT | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 10 La chapitre 1 er du titre I er du Livre VII du code de la justice pénale des mineurs est complété par un article 711‑4 ainsi rédigé :
« Art. L. 711‑4. – À Mayotte, l’article L. 121‑4 est ainsi rédigé :
« Art. L. 121‑4 . – Le juge des enfants, statuant en chambre du conseil, peut, sur réquisi | Rejeté |
| 51 séance | 28/11/2024 | Jean Terlier EPR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 4 Rétablir cet article dans la rédaction suivante :
« La sous-section 1 de la section 2 du chapitre III du titre II du livre IV du code de la justice pénale des mineurs est ainsi modifiée :
« 1° L’article L. 423‑7 est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« Lors de la présentation prévue au 2° , lo | Adoptéscrutin public |
| 50 séance | 28/11/2024 | Sylvie Josserand RN | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 7 Supprimer cet article. | Rejetéscrutin public |
| 49 séance | 28/11/2024 | Gabriel Attal EPR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 10 À la première phrase du premier alinéa de l’article L. 521‑11 du code de la justice pénale des mineurs, les mots : « pour des faits antérieurs » sont supprimés. | Rejeté |
| 48 séance | 28/11/2024 | Gabriel Attal EPR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 5 Rétablir cet article dans la rédaction suivante :
« L’article L. 121‑7 du code de la justice pénale des mineurs est ainsi modifié :
« 1° Le premier alinéa est ainsi modifié :
« a) À la première phrase, les mots : « à titre exceptionnel et » sont supprimés ;
« b) La seconde phrase est complét | Adopté |
| 47 séance | 28/11/2024 | Olivier Marleix DR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article PREMIER À l’alinéa 5, supprimer les mots :
« , par son caractère répété ou sa gravité, ». | Non soutenu |
| 46 séance | 28/11/2024 | Estelle Youssouffa LIOT | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 10 La chapitre 1 er du titre I er du Livre VII du code de la justice pénale des mineurs est complété par un article L. 711‑4 ainsi rédigé :
« Art. L. 711‑4. – À Mayotte, l’article L. 121‑1 est ainsi rédigé :
« Art. L. 121‑1 . – Les peines suivantes ne sont pas applicables aux mineurs :
« 1° La | Non soutenu |
| 45 séance | 28/11/2024 | Olivier Marleix DR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article PREMIER Après l’alinéa 7, insérer l’alinéa suivant :
« Constitue notamment une mise en péril, le fait pour un parent ou responsable légal de s’abstenir d’empêcher un mineur de moins de 15 ans de circuler dans un espace public en dépit d’un arrêté de couvre-feu pris par le représentant de l’État dans le dé | Non soutenu |
| 44 séance | 28/11/2024 | Jean Terlier EPR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 10 À la première phrase du premier alinéa de l’article L. 521‑11 du code de la justice pénale des mineurs, les mots : « pour des faits antérieurs » sont supprimés. | Rejetéscrutin public |
| 43 séance | 28/11/2024 | Jean Terlier EPR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 10 Aux articles L. 721‑1, L. 722‑1 et L. 723‑1 du code de la justice pénale des mineurs, les mots : « n° 2024‑449 du 21 mai 2024 visant à sécuriser et à réguler l’espace numérique » sont remplacés par les mots : « n° du visant à restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquan | Adopté |
| 42 séance | 28/11/2024 | Jean Terlier EPR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 9 À l’alinéa 4, substituer aux mots :
« le juge »
les mots :
« la juridiction ». | Adopté |
| 41 séance | 28/11/2024 | Jean Terlier EPR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 3 Rétablir cet article dans la rédaction suivante :
« Le quatrième alinéa de l’article 1242 du code civil est ainsi modifié :
« 1° Au début, les mots : « Le père et la mère » sont remplacés par les mots : « Les parents » ;
« 2° Après le mot : « sont », sont insérés les mots : « , de plein droit, » | Adopté |
| 40 séance | 28/11/2024 | Jean Terlier EPR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 5 Rétablir cet article dans la rédaction suivante :
« L’article L. 121‑7 du code de la justice pénale des mineurs est ainsi modifié :
« 1° Le premier alinéa est ainsi modifié :
« a) À la première phrase, les mots : « à titre exceptionnel et » sont supprimés ;
« b) La seconde phrase est complét | Adoptéscrutin public |
| 39 séance | 28/11/2024 | Naïma Moutchou HOR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article PREMIER À la fin de l’alinéa 9, substituer aux mots :
« de travail d’intérêt général »
les mots :
« d’obligation d’accomplir le stage de responsabilité parentale mentionné à l’article 131‑5‑1 du code pénal ». | Rejeté |
| 38 séance | 28/11/2024 | Olivier Marleix DR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 10 Le titre VII du livre IV de la deuxième partie du code de l’éducation est complété par un chapitre III ainsi rédigé :
« Chapitre III
« Dispositions diverses
« Art. L. 472‑1-1. – Le directeur ou la directrice de l’établissement d’enseignement saisit l’autorité de l’État compétente en matière d’é | Non soutenu |
| 37 séance | 28/11/2024 | Pouria Amirshahi ECOS | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 2 Supprimer cet article. | Non soutenu |
| 36 séance | 28/11/2024 | Pouria Amirshahi ECOS | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article PREMIER Supprimer les alinéas 8 à 11. | Non soutenu |
| 35 séance | 28/11/2024 | Pouria Amirshahi ECOS | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article PREMIER (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable |
| 34 séance | 28/11/2024 | Pouria Amirshahi ECOS | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article PREMIER À la fin de l’alinéa 7, substituer aux mots :
« elle est punie de trois d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende »
les mots :
« la juridiction peut prescrire le stage de responsabilité parentale prévu à l’article 131‑5‑1 ». | Non soutenu |
| 33 séance | 28/11/2024 | Pouria Amirshahi ECOS | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article PREMIER Supprimer les alinéas 6 et 7. | Non soutenu |
| 32 séance | 28/11/2024 | Pouria Amirshahi ECOS | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article PREMIER Supprimer les alinéas 3 à 5. | Non soutenu |
| 31 séance | 28/11/2024 | Pouria Amirshahi ECOS | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article PREMIER Supprimer cet article. | Rejeté |
| 30 séance | 28/11/2024 | Pouria Amirshahi ECOS | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 2 Supprimer les alinéas 3 à 5. | Non soutenu |
| 29 séance | 28/11/2024 | Caroline Yadan EPR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 4 Rétablir cet article dans la rédaction suivante :
« Le code de la justice pénale des mineurs est ainsi modifié :
« 1° L’article L. 423‑4 est complété par deux alinéas ainsi rédigés :
« Si le mineur est âgé d’au moins seize ans, qu’il encourt une peine d’emprisonnement supérieure ou égale à sept | Sans sort Retiré |
| 28 séance | 28/11/2024 | Caroline Yadan EPR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 10 (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable |
| 27 séance | 28/11/2024 | Sylvie Josserand RN | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article PREMIER À l’alinéa 7, substituer aux mots :
« d’au moins un crime ou de plusieurs délits »
les mots :
« d’un crime ou d’un délit ou d’une contravention de cinquième classe ». | Rejeté |
| 26 séance | 28/11/2024 | Sylvie Josserand RN | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article PREMIER À l’alinéa 7, substituer aux mots :
« directement conduit à »
le mot :
« favorisé ». | Rejeté |
| 25 séance | 28/11/2024 | Aurélien Lopez-Liguori RN | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 10 (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable |
| 24 séance | 28/11/2024 | Sylvie Josserand RN | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article PREMIER À l’alinéa 7, substituer aux mots :
« a directement conduit à »
les mots :
« s’est accompagnée de ». | Rejeté |
| 23 séance | 28/11/2024 | Marc Pena SOC | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 2 Supprimer cet article. | Rejeté |
| 22 séance | 28/11/2024 | Marc Pena SOC | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article PREMIER Supprimer les alinéas 6 et 7. | Rejeté |
| 21 séance | 28/11/2024 | Marc Pena SOC | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article PREMIER À l’alinéa 5, substituer au mot :
« ou »
le mot :
« et ». | Rejeté |
| 20 séance | 28/11/2024 | Marc Pena SOC | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article PREMIER Supprimer cet article. | Rejeté |
| 19 séance | 28/11/2024 | Jean-François Coulomme LFI-NFP | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 10 Dans un délai de trois mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport visant à évaluer, en l’état actuel du droit, l’exécution des mesures ordonnées au titre de la période de mise à l’épreuve éducative prévues par le code de la justice pénale des | Rejeté |
| 18 séance | 28/11/2024 | Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) DR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 5 L’article L. 121‑5 du code de la justice pénale des mineurs est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, les mots : « à la moitié » sont remplacés par les mots : « aux quatre cinquièmes » ;
2° Au deuxième alinéa, le mot : « moitié » est remplacé par les mots : « quatre cinquièmes ». | Rejeté |
| 17 séance | 28/11/2024 | Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) DR | Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents | Article 5 Rétablir cet article dans la rédaction suivante :
« L’article L. 121‑7 du code de la justice pénale des mineurs est ainsi modifié :
« 1° Le premier alinéa est ainsi modifié :
« a) Le mot : « seize » est remplacé par le mot : « treize » ;
« b) Les mots : « à titre exceptionnel et » sont suppr | Rejetéscrutin public |