Amendements

Name: Votes des parlementaires français et européens
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Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.

N°	Déposé	Auteur	Texte	Amendement	Sort
CF8 po59048	09/09/2013	Sandrine Mazetier SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 3 A la fin de l’alinéa 5, supprimer les mots : « lorsque les obligations déclaratives prévues aux articles 1649 A ou 1649 AA n’ont pas été respectées ».	Adopté
CL35 po59051	06/09/2013	Arlette Grosskost LES-REP	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 1er bis A l’alinéa 4, substituer au mot : « cinquième » le mot : « dixième »	Non soutenu
CL29 po59051	06/09/2013	Yves Goasdoué SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 9 septies Après l’alinéa 5, insérer l’alinéa suivant : « Toute disposition ou tout acte contraire est nul de plein droit. »	Retiré
CL28 po59051	06/09/2013	Yves Goasdoué SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 9 septies I. – A l’alinéa 2, supprimer les mots : « auprès des autorités judiciaires ou administratives, » II. – En conséquence, procéder à la même suppression à l’alinéa 5.	Adopté
CL27 po59051	06/09/2013	Charles de Courson UDI	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article PREMIER Rétablir cet article dans la rédaction suivante : « I. – Après l’article 2-22 du code de procédure pénale, il est inséré un article 2-23 ainsi rédigé : Art. 2-23. – Toute association agréée déclarée depuis au moins cinq ans à la date de la constitution de partie civile, se proposant par ses stat	Tombé
CL26 po59051	06/09/2013	Charles de Courson UDI	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 3 Substituer aux alinéas 12 à 15 les sept alinéas suivants : I. L’article L228 du livre des procédures fiscales est abrogé II. L’article L247 du livre des procédures fiscales est ainsi complété : « Les faits susceptibles de constituer des infractions en matière d’impôts directs, de taxe sur la v	Rejeté
CL25 po59051	06/09/2013	Philippe Vigier UDI	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 3 Substituer aux alinéas 12 à 15 les quatre alinéas suivants : I. L’article L228 du livre des procédures fiscales est abrogé II. L’article L247 du livre des procédures fiscales est ainsi complété : « Les faits susceptibles de constituer des infractions en matière d’impôts directs, de taxe sur la	Non soutenu
CL24 po59051	06/09/2013	Éric Alauzet ECOLO	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 11 sexies Rétablir cet article dans la rédaction suivante : L'article L. 230 du livre des procédures fiscales est ainsi modifié : 1° Au premier alinéa, le mot : « troisième » est remplacé par le mot : « sixième » ; 2° Au deuxième alinéa, le mot : « trois » est remplacé par le mot : « six ».	Rejeté
CL23 po59051	06/09/2013	Éric Alauzet ECOLO	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 9 septies I. Après les alinéas 2 et 5, insérer, par deux fois, les alinéas suivants : « Toute disposition ou tout acte contraire est nul de plein droit. » II. En conséquence, aux alinéas 3 et 6, substituer par deux fois les mots : « du premier alinéa », les mots : « des deux premiers alinéas »	Retiré
CL22 po59051	06/09/2013	Éric Alauzet ECOLO	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 9 quater Rétablir cet article dans la rédaction suivante : Après le premier alinéa de l'article 8 du code de procédure pénale, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « En cas de dissimulation de l'infraction, le délai de prescription de l'action publique ne commence à courir qu'à compter du jour où ell	Rejeté
CL21 po59051	06/09/2013	Éric Alauzet ECOLO	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article PREMIER Rétablir cet article dans la rédaction suivante : I. - Après l’article 2‑22 du code de procédure pénale, il est inséré un article 2‑23 ainsi rédigé : « Art. 2‑23. - Toute association agréée déclarée depuis au moins cinq ans à la date de la constitution de partie civile, se proposant par ses	Adopté
CL20 po59051	06/09/2013	Arlette Grosskost LES-REP	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 1er bis Supprimer cet article	Non soutenu
CL19 po59051	06/09/2013	Arlette Grosskost LES-REP	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 1er bis A l’alinéa 2, substituer au mot : « dixième » le mot : « vingtième »	Non soutenu
CL18 po59051	06/09/2013	Jean-Michel Clément SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 10 quinquies Rédiger ainsi la deuxième phrase de l'alinéa 5 : « Elles sont soumises aux dispositions du présent chapitre, lorsque le règlement pécuniaire contrôlé se rattache à une activité relative aux transactions mentionnées au I, sauf lorsqu’ il est fait application des dispositions du II. »	Sans sort Retiré
CL17 po59051	06/09/2013	Jean-Michel Clément SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 10 quinquies Supprimer cet article	Sans sort Retiré
CL16 po59051	06/09/2013	Nicolas Dupont-Aignan NI	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 2 bis Rédiger ainsi cet article : Après le deuxième alinéa de l’article 324-1 du code pénal, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Constitue également un blanchiment le fait de dissimuler ou déguiser, ou d’aider à dissimuler ou déguiser, l’origine de biens ou de revenus dont la preuve n’a pas été a	Non soutenu
CF7 po59048	06/09/2013	Philippe Vigier UDI	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 3 Substituer aux alinéas 12 à 15 les alinéas suivants : I. L’article L228 du livre des procédures fiscales est abrogé II. L’article L247 du livre des procédures fiscales est ainsi complété : « Les faits susceptibles de constituer des infractions en matière d’impôts directs, de taxe sur la valeur	Rejeté
CF6 po59048	06/09/2013	Charles de Courson UDI	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 3 Substituer aux alinéas 12 à 15 les alinéas suivants : I. L’article L228 du livre des procédures fiscales est abrogé II. L’article L247 du livre des procédures fiscales est ainsi complété : « Les faits susceptibles de constituer des infractions en matière d’impôts directs, de taxe sur la valeur	Rejeté
CF5 po59048	06/09/2013	Éric Alauzet ECOLO	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 11 sexies Rétablir cet article dans la rédaction suivante : L'article L. 230 du livre des procédures fiscales est ainsi modifié : 1° Au premier alinéa, le mot : « troisième » est remplacé par le mot : « sixième » ; 2° Au deuxième alinéa, le mot : « trois » est remplacé par le mot : « six ».	Rejeté
CF4 po59048	06/09/2013	Éric Alauzet ECOLO	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 9 septies I. Après les alinéas 2 et 5, insérer, par deux fois, les alinéas suivants : « Toute disposition ou tout acte contraire est nul de plein droit. » II. En conséquence, aux alinéas 3 et 6, substituer par deux fois les mots : « du premier alinéa », les mots : « des deux premiers alinéas »	Sans sort Retiré
CF3 po59048	06/09/2013	Éric Alauzet ECOLO	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 9 quater Rétablir cet article dans la rédaction suivante : Après le premier alinéa de l'article 8 du code de procédure pénale, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « En cas de dissimulation de l'infraction, le délai de prescription de l'action publique ne commence à courir qu'à compter du jour où ell	Sans sort Retiré
CL15 po59051	04/09/2013	Yann Galut SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 20 bis Rédiger ainsi cet article : Le code monétaire et financier est ainsi modifié : 1° La sous-section 7 de la section 4 du chapitre unique du titre II du livre VI est complétée par un article L. 621-20-3 ainsi rédigé : « Art. L. 621-20-3. - Les procès-verbaux ou rapports d'enquête ou toute autre	Adopté
CL14 po59051	04/09/2013	Yann Galut SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 20 Rédiger ainsi cet article : « Les juridictions mentionnées au premier alinéa de l'article 704 du code de procédure pénale, dans sa rédaction antérieure à la présente loi, demeurent compétentes pour poursuivre l'instruction et le jugement des affaires en cours, sans préjudice de la possibilité d'un	Adopté
CL13 po59051	04/09/2013	Yann Galut SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 19 Rétablir cet article dans le texte suivant : Le titre Ier du livre II du code de l'organisation judiciaire est complété par un cha-pitre VII ainsi rédigé : « CHAPITRE VII « Dispositions particulières au tribunal de grande instance de Paris « Art. L. 217-1. – Est placé auprès du tribunal de g	Adopté
CL12 po59051	04/09/2013	Yann Galut SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 17 Rétablir cet article dans le texte suivant : I. – À la seconde phrase du premier alinéa de l'article 693 du même code, les références : « 705, 706-1 » sont remplacées par les références : « 704-1, 705 ». II. – À l'avant-dernier alinéa du I de l'article 706-2 du même code, la référence : « 705 »	Adopté
CL11 po59051	04/09/2013	Yann Galut SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 16 Rétablir cet article dans le texte suivant : I. – Après le chapitre II du même titre XIII, dans sa rédaction résultant de l’article 15 de la présente loi, il est inséré un chapitre III intitulé : « Dispositions diverses » et comprenant les articles 706 à 706‑1‑1, dans leur rédaction résultant du p	Adopté
CL10 po59051	04/09/2013	Yann Galut SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 15 bis Supprimer cet article.	Adopté
CL9 po59051	04/09/2013	Yann Galut SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 15 Rétablir cet article dans le texte suivant : Après le chapitre I er du titre XIII du livre IV du code de procédure pénale, dans sa rédaction résultant de l’article 12 de la présente loi, il est inséré un chapitre II ainsi rédigé : « CHAPITRE II « Des compétences particulières du tribunal de	Adopté
CL8 po59051	04/09/2013	Yann Galut SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 14 Rétablir cet article dans le texte suivant : I. – L’article 704‑1 du code de procédure pénale est abrogé. II. – Les articles 705, 705‑1, 705‑2 et 706‑1‑1 du même code deviennent, respectivement, les articles 704‑1, 704‑2, 704‑3 et 704‑4. III. – Au deuxième alinéa de l’article 704‑2 du même cod	Adopté
CL7 po59051	04/09/2013	Yann Galut SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 13 Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : « II. - Au dernier alinéa des articles 706‑17 et 706‑168 du même code, le mot : « dernier » est remplacé par le mot : « vingt-et-unième ». »	Adopté
CL6 po59051	04/09/2013	Yann Galut SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 13 Substituer aux alinéas 12 et 13 l’alinéa suivant : « 7° Sont ajoutés trois alinéas ainsi rédigés : »	Adopté
CL5 po59051	04/09/2013	Yann Galut SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 9 octies I. - A l’alinéa 1, substituer à la référence : « 40‑4 », la référence : « 40‑5 », et à la référence : « 40‑5 », la référence : « 40‑6 ». II. - En conséquence, à l’alinéa 2, substituer à la référence : « 40‑5 », la référence : « 40‑6 ».	Adopté
CL4 po59051	04/09/2013	Yann Galut SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article PREMIER Rétablir cet article dans le texte suivant : I. – Après l’article 2‑22 du code de procédure pénale, il est inséré un article 2‑23 ainsi rédigé : « Art. 2‑23. – Toute association agréée déclarée depuis au moins cinq ans à la date de la constitution de partie civile, se proposant par ses statuts	Adopté
CL3 po59051	04/09/2013	Jean-Frédéric Poisson LES-REP	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 1er bis A l’alinéa 4, remplacer le mot : « cinquième » Par le mot : « dixième »	Non soutenu
CL2 po59051	04/09/2013	Jean-Frédéric Poisson LES-REP	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 1er bis A l’alinéa 2, remplacer le mot : « dixième » Par le mot : « vingtième »	Non soutenu
CL1 po59051	04/09/2013	Jean-Frédéric Poisson LES-REP	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 1er bis Supprimer cet article.	Non soutenu
105 séance	20/06/2013	Nicolas Sansu GDR	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 10 quater Après l’alinéa 5, insérer l'alinéa suivant : « 2° bis Après la première phrase du premier alinéa de l’article L. 561‑17, il est inséré une phrase ainsi rédigée : « Par dérogation aux articles L. 561‑15 et L. 561‑16, la Caisse des règlements pécuniaires des avocats communique la déclaration au bâ	Adopté
104 séance	20/06/2013	Gouvernement —	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 11 quinquies L'article 11 quinquies est ainsi rédigé : A la première partie, titre II, chapitre II section I du livre des procédures fiscales, il est inséré un 5° quater , intitulé : "Autorité de contrôle prudentiel", comprenant un article L. 84 D ainsi rédigé : « Art. L. 84 D. L’Autorité de contrôle pr	Sans sort Retiré
103 (Rect) séance	20/06/2013	Gouvernement —	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 11 quinquies Rédiger ainsi cet article : « Après le 5° ter de la section 1 du chapitre II du titre II de la première partie du livre des procédures fiscales, est inséré un 5° quater ainsi rédigé : « 5° quater : Autorité de contrôle prudentiel « Art. L. 84 D. – L’Autorité de contrôle prudentiel est tenu	Adopté
102 séance	20/06/2013	Gouvernement —	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 11 octies I. – Le 2. de l’article 238‑0 A du code général des impôts est ainsi modifié : A. – Au a), après le mot : « permettant » sont insérés les mots : « tant sur demande que par voie automatique » ; B. – Le b) est ainsi modifié : 1° Les mots : « ou la mise en œuvre » sont remplacés par les mots : «	Adopté
101 séance	20/06/2013	Sandrine Mazetier SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 11 Compléter l’alinéa 3 par les mots : « et les mots : « à la date d’engagement de la vérification de comptabilité » sont remplacés par les mots : « en même temps que la déclaration mentionnée à l’article 223 du code général des impôts » .	Adopté
100 séance	20/06/2013	Gouvernement —	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 11 Supprimer l'alinéa 5.	Adopté
99 séance	20/06/2013	Gouvernement —	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 3 Supprimer l’alinéa 9.	Adopté
98 séance	20/06/2013	Gouvernement —	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 3 quater Supprimer l’alinéa 2.	Adopté
97 (Rect) séance	17/06/2013	Gouvernement —	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 6 Outre les missions définies à l’article 706‑160 du code de procédure pénale, l’Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués, mentionnée à l’article 706‑159 du même code, est chargée d’assurer, pour le compte de l’État, la gestion des sommes saisies lors de procédures pénales	Adopté
CL109 po59051	15/06/2013	Gouvernement —	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 6 Outre les missions définies à l’article 706-160 du code de procédure pénale, l’agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués, mentionnée à l’article 706-159 du même code, est chargée d’assurer, pour le compte de l’Etat, la gestion des sommes saisies lors de procédures pénales	Sans sort Retiré
96 (Rect) séance	15/06/2013	Sandrine Mazetier SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 11 Le code des douanes est ainsi modifié : 1° L’article 53 est complété par un 3. ainsi rédigé : « 3. Les agents des douanes peuvent recourir à toute personne qualifiée pour effectuer des expertises techniques nécessaires à l’accomplissement de leurs missions et leur soumettre les objets et documen	Adopté
95 (Rect) séance	15/06/2013	Sandrine Mazetier SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 3 L’article L. 561‑3 du code monétaire et financier est ainsi modifié : 1° Après la première occurrence du mot : « capitaux », la fin du II est ainsi rédigée : « , de financement du terrorisme ou de fraude fiscale lorsqu’il y a présence d’au moins un critère défini par décret ou en sachant que le cl	Retiré
94 séance	15/06/2013	Guillaume Bachelay SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 11 Après l’article L. 84 C du livre des procédures fiscales, il est inséré un 5° quater ainsi rédigé : « 5° quater « Autorité des marchés financiers « Art. L. 84 D . – L’Autorité des marchés financiers est tenue de communiquer à l’administration fiscale sur sa demande, sans pouvoir opposer le	Sans sort Retiré
93 séance	15/06/2013	Sandrine Mazetier SRC	Justice : lutte contre la fraude fiscale	Article 3 L’article L. 47 A du livre des procédures fiscales est complété par un III ainsi rédigé : « III. A. – Dans le cadre du contrôle inopiné mentionné au dernier alinéa de l’article L. 47, lorsque la comptabilité est tenue au moyen de systèmes informatisés, les agents de l’administration peuvent réali	Adopté

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