La parole est à Mme Véronique Riotton, pour soutenir l’amendement no 1667.
Mme Véronique Riotton (LAREM). Nous souhaitons voir la filière soutenue par la commande publique, mais il s’agit ici de prévoir une exception, s’agissant de l’achat de pneus rechapés, pour les véhicules d’urgence et les véhicules militaires, compte tenu des contraintes spécifiques qui sont les leurs.
Mme la présidente (LR). La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie.
Mme Laurence Maillart-Méhaignerie (LAREM). Je n’ai rien de spécial à ajouter, si ce n’est que cet amendement est le dernier qui sera défendu par notre rapporteure Véronique Riotton, qu’au nom du groupe La République en marche je veux remercier pour son travail, sur ce sujet comme sur bien d’autres. (Applaudissements sur les bancs du groupe LaREM.)
M. Bruno Millienne (MODEM). Je remercie également Mme la rapporteure pour son travail, tout en regrettant qu’elle ait refusé, sur le présent article, un amendement qui était, de beaucoup, mieux-disant que le sien. Mais tant pis, ce n’est pas grave.
Mme la présidente (LR). La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure.
Mme Véronique Riotton (LAREM). Je ne puis vous laisser dire cela, monsieur Millienne. C’est même exactement l’inverse : plutôt que d’amoindrir la portée du dispositif, j’ai fait en sorte que la commande publique se tourne vers les pneus rechapés moyennant une consultation systématique. Lisez mieux l’exposé sommaire.Je remercie l’Assemblée d’avoir soutenu la mesure que nous avons collectivement élaborée, puis votée en commission.
M. François-Michel Lambert (LT). Je ne sais si cet article est le dernier sur lequel Mme la rapporteure aura à s’exprimer, mais il démontre, je crois, le sérieux de son engagement. Il renforce en effet ce que nous voulons faire, tout en évitant d’imposer l’usage systématique des pneus rechapés. (Mme Stéphanie Kerbarh, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, applaudit.) C’est là la conclusion d’un très bon travail, que je salue également au nom du groupe Libertés et territoires.
Mme la présidente (LR). La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure.
Mme Véronique Riotton (LAREM). Je serai brève, car il est presque vingt heures et tout le monde sera content d’aller dîner. Je veux simplement dire à l’ensemble de l’Assemblée que j’ai été honorée de défendre ce texte. Les sénateurs nous ont donné du travail, et ce fut un grand plaisir de l’accomplir.Je remercie une nouvelle fois Nicolas Dufrêne, administrateur, mon équipe – en particulier Capucine – ainsi que l’ensemble des membres du cabinet de Mme la secrétaire d’État et des services de l’État. Cela fut un régal de travailler avec eux, et j’espère que nous continuerons à le faire car ce projet de loi, je crois, changera la vie des Français.
Mme Véronique Riotton (LAREM). Le travail accompli sur nos bancs nous permet d’espérer qu’il y aura un avant et un après : chacun, dans sa vie quotidienne, peut trouver une action particulière à faire. Je crois beaucoup, en effet, à l’effet papillon – ou colibri. Nous avons tous notre part à prendre dans cette grande aventure de l’économie circulaire : au plaisir de la poursuivre ensemble, étant entendu que je continuerai à siéger sur nos bancs toute la semaine prochaine ! Merci à tous. (Applaudissements sur de nombreux bancs.)
(L’amendement no 1667 est adopté.)
(L’article 6 quinquies, amendé, est adopté.)
Mme la présidente (LR). La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Ordre du jour de la prochaine séance
Mme la présidente (LR). Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente :Suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire.La séance est levée.
(La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.)
Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l’Assemblée nationale Serge Ezdra