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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 18/10/2016 | Le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 16/03/2016 | L'amendement n° 571 de Mme Gaillard de suppression de l'article 7 ter du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (2ème lecture).voir l'amendement | Abstention | Pour | Rejeté |
| 17/03/2015 | L'ensemble de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (première lecture). | Abstention | Pour |
Adopté |
| 16/12/2014 | L'ensemble du projet de loi relatif à la réforme de l'asile (première lecture). | Abstention | — | Adopté |
| 09/12/2014 | Le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (nouvelle lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 16/09/2014 | La déclaration de politique générale du Gouvernement de M. Manuel Valls (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution). | Abstention | Contre | Adopté |
| 23/07/2014 | L'ensemble du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral | Abstention | Contre | Adopté |
| 17/07/2014 | L'ensemble de l'article premier du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral | Abstention | — | Adopté |
| 10/12/2013 | L'amendement n° 323 de M. Chassaigne et les amendements identiques de suppression de l'article 17 quater A du projet de loi relatif à la consommation.voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 26/11/2013 | L'ensemble du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (nouvelle lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 15/10/2013 | L'ensemble du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. | Abstention | Contre | Adopté |
| 26/06/2013 | L'amendement n° 731 de M. Chassaigne à l'article 4 du projet de loi relatif à la consommation. | Abstention | Pour | Rejeté |
| 26/06/2013 | L'amendement n° 776 de M. Peiro à l'article 4 du projet de loi relatif à la consommation. | Abstention | Pour | Rejeté |
| 26/06/2013 | Le sous-amendement n° 1034 de M. Le Fur à l'amendement n° 776 de M. Peiro à l'article 4 du projet de loi relatif à la consommation. | Abstention | Pour | Rejeté |
| 24/04/2013 | Le projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (texte de la CMP) | Abstention | — | Adopté |
| 17/04/2013 | L'ensemble du projet de loi organique relatif à l'élection des conseillers municipaux, des conseillers intercommunaux et des conseillers départementaux (texte CMP). | Abstention | — | Adopté |
| 09/04/2013 | L'ensemble du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (première lecture). | Abstention | — | Adopté |
| 02/04/2013 | Le projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et modifiant le calendrier électoral (loi organique). | Abstention | — | Adopté |
| 02/04/2013 | Le projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et modifiant le calendrier électoral. | Abstention | — | Adopté |
| 26/02/2013 | L'ensemble du projet de loi organique relatif à l'élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux. | Abstention | Pour | Adopté |