Amendements

Name: Votes des parlementaires français et européens
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Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.

N°	Déposé	Auteur	Texte	Amendement	Sort
40 séance	06/02/2023	Marie-France Lorho RN	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 3 À la fin de l’alinéa 14, supprimer les mots : « de la victime ».	Rejeté
39 séance	06/02/2023	Marie-France Lorho RN	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 3 À la fin de l’alinéa 6, supprimer les mots : « de la victime ».	Rejeté
38 séance	06/02/2023	Marie-France Lorho RN	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article PREMIER À l’alinéa 3, substituer aux mots : « sur l’autre parent ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de huit jours, lorsque l’enfant a assisté aux faits » les mots : « habituelles sur l’autre parent, au sens de l’article 222‑14 du code pénal ».	Rejeté
37 séance	06/02/2023	Marie-France Lorho RN	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article PREMIER Supprimer l’alinéa 3.	Rejeté
36 séance	06/02/2023	Nicole Dubré-Chirat RE	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 L’article 377 du code civil est ainsi modifié : 1° Le deuxième alinéa est remplacé par cinq alinéas ainsi rédigés : « Le particulier, l’établissement ou le service départemental de l’aide sociale à l’enfance qui a recueilli l’enfant ou un membre de la famille peut également saisir le juge aux fins	Adopté
35 séance	06/02/2023	Erwan Balanant DEM	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 L’article 377 du code civil est ainsi modifié : 1° Le deuxième alinéa est remplacé par cinq alinéas ainsi rédigés : « Le particulier, l’établissement ou le service départemental de l’aide sociale à l’enfance qui a recueilli l’enfant ou un membre de la famille peut également saisir le juge aux fins	Adoptéscrutin public
34 séance	06/02/2023	Laurence Cristol RE	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 3 (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
33 séance	06/02/2023	Nicole Dubré-Chirat RE	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 3 Dans un délai d’un an à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur le repérage, la prise en charge, le suivi psychologique des enfants exposés aux violences conjugales et sur les modalités d’accompagnement parental.	Adopté
32 séance	06/02/2023	Tematai Le Gayic GDR-NUPES	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 3 (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable 40
31 séance	06/02/2023	Tematai Le Gayic GDR-NUPES	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 À l’alinéa 2, substituer à la première occurrence du mot : « ou » le mot : « et »	Rejeté
30 séance	06/02/2023	Aurélien Pradié LR	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 À l’alinéa 2, supprimer les mots : « ou l’exercice de l’autorité parentale ».	Rejeté
29 séance	06/02/2023	Aurélien Pradié LR	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 I. – À l’alinéa 2, substituer à la première occurrence du mot : « ou » le mot : « et ». II. – En conséquence, à l’alinéa 3, procéder à la même substitution.	Rejeté
28 séance	06/02/2023	Aurélien Pradié LR	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 I. – À l’alinéa 2, supprimer les mots : « ou l’exercice de l’autorité parentale ». III. – En conséquence, à l’alinéa 3, procéder à la même suppression.	Rejeté
27 (Rect) séance	06/02/2023	Emmanuelle Ménard NI	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 3 Après l’article 227‑8 du code pénal, il est inséré un article 227‑8‑1 ainsi rédigé : « Art. 227‑8‑1 . – Le parent dont le conjoint est poursuivi ou condamné pour une agression sexuelle incestueuse ou pour un crime commis sur la personne de son enfant mineur peut refuser de le présenter sans se ren	Rejeté
26 séance	06/02/2023	Emmanuelle Ménard NI	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article PREMIER À la première phrase de l’alinéa 3, substituer aux mots : « assisté aux » les mots : « vu ou entendu les »	Rejeté
25 séance	06/02/2023	Fabien Di Filippo LR	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 3 À la fin de l’alinéa 13, supprimer les mots : « , sauf décision spécialement motivée »	Non soutenu
24 séance	06/02/2023	Fabien Di Filippo LR	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 3 À l’alinéa 14, substituer au mot : « peut » le mot : « doit ».	Non soutenu
23 séance	06/02/2023	Fabien Di Filippo LR	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 3 À l’alinéa 6, substituer au mot : « peut » le mot : « doit »	Non soutenu
22 séance	06/02/2023	Fabien Di Filippo LR	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
21 séance	06/02/2023	Fabien Di Filippo LR	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 3 À la fin de l’alinéa 5, supprimer les mots : « , sauf décision spécialement motivée »	Non soutenu
20 séance	06/02/2023	Aurélien Pradié LR	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 À l’alinéa 2, substituer à la première occurrence du mot : « ou » le mot : « et »	Rejeté
19 séance	06/02/2023	Fabien Di Filippo LR	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 À la fin de l’alinéa 2, supprimer les mots : « , sauf décision contraire spécialement motivée de la juridiction »	Non soutenu
18 séance	06/02/2023	Christophe Naegelen LIOT	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 3 Après l’article 227‑7 du code pénal, il est inséré un article 227‑7‑1 ainsi rédigé : « Art. 227‑7‑1 . – Par dérogation à l’article 227‑7, le parent titulaire de l’autorité parentale peut refuser de présenter son enfant mineur à l’autre parent titulaire de l’autorité parentale lorsque ce dernier es	Rejeté
17 séance	06/02/2023	Erwan Balanant DEM	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article PREMIER À la première phrase de l’alinéa 3, après le mot : « violences » insérer le mot : « volontaires ».	Adopté
16 séance	06/02/2023	Alexis Jolly RN	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article PREMIER Compléter cet article par l’alinéa suivant : « Le parent poursuivi par le ministère public, mis en examen par le juge d’instruction ou condamné, même non définitivement, pour les faits énumérés au présent article, a interdiction d’établir tout contact, réel, téléphonique, ou par le biais des outils	Sans sort Retiré
15 séance	06/02/2023	Alexis Jolly RN	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article PREMIER À l’alinéa 2, après la seconde occurrence du mot : « crime », insérer les mots : « et un délit à caractère sexuel ».	Sans sort Retiré
14 séance	06/02/2023	Alexis Jolly RN	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article PREMIER À la première phrase de l’alinéa 3, supprimer les mots : « , lorsque l’enfant a assisté aux faits, »	Sans sort Retiré
13 séance	05/02/2023	Béatrice Descamps LIOT	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 I. – À l’alinéa 2, supprimer les mots : « soit comme auteur, coauteur ou complice d’une agression sexuelle incestueuse ou d’un crime commis sur la personne de son enfant, soit ». II. – En conséquence, après le même alinéa, insérer l’alinéa suivant : « Se voit retirer totalement l’autorité parenta	Rejeté
12 séance	03/02/2023	Marie Pochon ECOLO	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article PREMIER À la première phrase de l’alinéa 3, supprimer les mots : « ayant entraîné une incapacité totale de travail pendant plus de huit jours, lorsque l’enfant a assisté aux faits ».	Sans sort Retiré
11 séance	03/02/2023	Marie Pochon ECOLO	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article PREMIER À la première phrase de l’alinéa 3, substituer aux mots : « condamné, même non définitivement, » le mot : « poursuivi ».	Sans sort Retiré
10 séance	03/02/2023	Marie Pochon ECOLO	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article PREMIER I. – À l’alinéa 2, supprimer la dernière occurrence du mot : « pour ». II. – En conséquence, à la première phrase de l’alinéa 3, substituer aux mots : « condamné, même non définitivement », le mot : « poursuivi ». III. – En conséquence, à la même phrase du même alinéa, supprimer les mots : «	Sans sort Retiré
9 séance	03/02/2023	Marie Pochon ECOLO	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 Substituer à l’alinéa 3 les deux alinéas suivants : « « Se voit retirer automatiquement l’autorité parentale ou l’exercice de l’autorité parentale, le parent qui est condamné comme auteur, coauteur ou complice d’un crime sur la personne de l’autre parent, soit comme auteur ou coauteur de violences	Sans sort Retiré
8 séance	03/02/2023	Marie Pochon ECOLO	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 Rédiger ainsi cet article : « Le premier alinéa de l’article 378 du code civil est remplacé par trois alinéas ainsi rédigés : « « Art. 378 . – Se voit retirer automatiquement l’autorité parentale ou l’exercice de l’autorité parentale le parent qui est condamné, soit comme auteur, coauteur ou com	Sans sort Retiré
7 séance	02/02/2023	Béatrice Descamps LIOT	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 À l’alinéa 2, après la seconde occurrence du mot : « parent » insérer les mots : « , y compris la séquestration au sens de l’article 224‑1 du code pénal, ».	Retiré
6 séance	02/02/2023	Béatrice Descamps LIOT	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 À l’alinéa 2, supprimer les mots : « ou l’exercice de l’autorité parentale ».	Rejeté
5 séance	02/02/2023	Béatrice Descamps LIOT	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article PREMIER À la première phrase de l’alinéa 3, supprimer les mots : « , lorsque l’enfant a assisté aux faits, »	Rejeté
4 séance	02/02/2023	Christophe Naegelen LIOT	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 3 Après l’article 227‑8 du code pénal, il est inséré un article 227‑8‑1 ainsi rédigé : « Art. 227‑8‑1 . – Le fait de refuser de présenter un enfant mineur est justifié lorsque le père ou la mère qui le réclame est poursuivi ou condamné du chef de viol, d’agressions sexuelles ou d’atteintes sexuelles	Rejeté
3 séance	02/02/2023	Christophe Naegelen LIOT	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 3 I. – L’article 373‑2‑8 du code civil est complété par deux alinéas ainsi rédigés : « Lorsque le juge est saisi par le ministère public au titre de l’article 77‑5 du code de procédure pénale, il est tenu de statuer dans un délai de six jours. « S’il existe des raisons sérieuses de considérer comme	Rejeté
2 séance	01/02/2023	Émeline K/Bidi GDR-NUPES	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 3 (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
1 séance	01/02/2023	Émeline K/Bidi GDR-NUPES	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 3 À l’article 515‑9 du code civil, après le mot : « couple, », sont insérés les mots : « ou à l’encontre d’un ou de plusieurs enfants ».	Rejeté
CL32 lois	30/01/2023	Isabelle Santiago SOC	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 Le titre II du livre II du code pénal est ainsi modifié : 1° L’article 221‑5‑5 est complété par un II ainsi rédigé : « II. – Lorsque le crime est commis par un parent sur la personne de son enfant ou sur la personne de l’autre parent, la juridiction de jugement, si elle ne décide pas le retrait to	Adopté
CL31 lois	28/01/2023	Isabelle Santiago SOC	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 Rédiger ainsi cet article : L’article 378 du code civil est ainsi rédigé : « Art. 378 . – Se voit retirer totalement l’autorité parentale ou l’exercice de l’autorité parentale par une décision expresse du jugement pénal le parent qui est condamné, soit comme auteur, coauteur ou complice d’une agr	Adopté
CL30 lois	28/01/2023	Marie-Agnès Poussier-Winsback HOR	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 Rédiger ainsi cet article : L’article 378 du code civil est ainsi rédigé : « Art. 378 . – Se voit retirer totalement l’autorité parentale ou l’exercice de l’autorité parentale par une décision expresse du jugement pénal le parent qui est condamné, soit comme auteur, coauteur ou complice d’une agr	Adopté
CL29 lois	28/01/2023	Isabelle Santiago SOC	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article PREMIER Rédiger ainsi cet article : « L’article 378‑2 du code civil est ainsi rédigé : « L’exercice de l’autorité parentale et les droits de visite et d’hébergement du parent poursuivi par le ministère public, mis en examen par le juge d’instruction ou condamné, même non définitivement, pour un crime comm	Adopté
CL28 lois	28/01/2023	Nicole Dubré-Chirat RE	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 Rédiger ainsi cet article : L’article 378 du code civil est ainsi rédigé : « Art. 378 . – Se voit retirer totalement l’autorité parentale ou l’exercice de l’autorité parentale par une décision expresse du jugement pénal le parent qui est condamné, soit comme auteur, coauteur ou complice d’une agr	Adopté
CL27 lois	28/01/2023	Marie-Agnès Poussier-Winsback HOR	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article PREMIER Rédiger ainsi cet article : « L’article 378‑2 du code civil est ainsi rédigé : « L’exercice de l’autorité parentale et les droits de visite et d’hébergement du parent poursuivi par le ministère public, mis en examen par le juge d’instruction ou condamné, même non définitivement, pour un crime comm	Adopté
CL26 lois	28/01/2023	Éric Poulliat RE	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article PREMIER Rédiger ainsi cet article : « L’article 378‑2 du code civil est ainsi rédigé : « L’exercice de l’autorité parentale et les droits de visite et d’hébergement du parent poursuivi par le ministère public, mis en examen par le juge d’instruction ou condamné, même non définitivement, pour un crime comm	Adopté
CL25 lois	28/01/2023	Aurélien Pradié LR	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 Rédiger ainsi cet article : L’article 378 du code civil est ainsi rédigé : « Art. 378 . – Se voit retirer totalement l’autorité parentale ou l’exercice de l’autorité parentale par une décision expresse du jugement pénal le parent qui est condamné, soit comme auteur, coauteur ou complice d’une agr	Adopté
CL24 lois	28/01/2023	Karine Lebon GDR-NUPES	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article PREMIER Compléter cet article par l’alinéa suivant : « 3° Après les mots : « procureur de la République », sont insérés les mots : « , pour l’autre parent ou un adulte tiers, ». »	Tombé
CL23 lois	28/01/2023	Erwan Balanant DEM	Mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales	Article 2 Compléter l’alinéa 2 par les deux phrases suivantes : « Le retrait est automatiquement réévalué au bout d’un an par le tribunal judiciaire. La restitution en tout ou partie des droits dont le parent a été privé ne pourra être accordée qu’en cas de justifications de circonstances nouvelles. »	Tombé

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