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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Contre |
| Pour |
Rejeté |
| 06/06/2024 | L'amendement n° 2467 de Mme Simonnet à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Rejeté |
| 04/06/2024 | L'amendement n° 2199 de Mme Pires Beaune à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Rejeté |
| 28/05/2024 | L'amendement n° 1470 de M. Le Fur à l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |
| 19/07/2023 | L'amendement n° 676 de Mme Menache à l'article 2 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).voir l'amendement | Contre | Abstention | Rejeté |
| 13/04/2023 | L'amendement n° 298 de M. Guedj à l'article 4 de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Rejeté |
| 29/03/2023 | L'article 8 de la proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite (deuxième lecture). | Contre | Pour | Adopté |
| 29/03/2023 | L'article 7 de la proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite (deuxième lecture). | Contre | Pour | Adopté |
| 08/03/2023 | L'amendement n° 54 de M. Valletoux après l'article premier de la proposition de loi relative au régime juridique des actions de groupe (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |