Mme Céline Calvez

Ses derniers amendements adoptés en séance

• n° 122 · 09/02/2022 · Démocratiser le sport en France — I. – Supprimer l’alinéa 7. II. – En conséquence, après l’alinéa 13, insérer l’alinéa suivant : « III bis . – Par dérog…
• n° 17 · 09/02/2022 · Démocratiser le sport en France — Supprimer cet article.
• n° 123 (Rect) · 09/02/2022 · Démocratiser le sport en France — Compléter cet article par l’alinéa suivant : « II. – Le premier alinéa de l’article L. 321‑3 du code de l’éducation est…
• n° 121 · 09/02/2022 · Démocratiser le sport en France — Supprimer l’alinéa 4.
• n° 93 · 09/02/2022 · Démocratiser le sport en France — À l’alinéa 6, substituer au mot : « trois » le mot : « quatre ».