M. Olivier Serva

Compte tenu du débat que nous avons ce jour sur la réintégration du personnel soignant non vacciné, une question me taraude : la France est-elle un pays isolé du reste du monde et de l’Europe ? L’Espagne, le Royaume-Uni, l’Allemagne et la Belgique n’ont jamais suspendu leurs soignants non vaccinés. Quant à l’Italie, qui avait franchi ce cap rigoriste, elle les réintègre aujourd’hui. Alors qu’attendons-nous ici, en France ? Allons-nous continuer encore longtemps à nous isoler de l’Europe ?

J’étais en train de vous rappeler que vous étiez minoritaires : vous êtes minoritaires dans cet hémicycle, vous êtes minoritaires dans le pays. Vous refusez la démocratie : vous méprisez une niche parlementaire, celle de La France insoumise-NUPES ; vous méprisez le peuple ; vous vous méprisez vous-mêmes en tant qu’élus du peuple. (Mmes et MM. les députés des groupes LIOT, RN, LFI-NUPES, LR et GDR se lèvent et applaudissent longuement.) Vous utilisez des subterfuges petits, petits comme vos idéaux, comme vos pratiques, comme votre acception de la démocratie ! Nous disons, non ! Non à votre refu…

Je reprends donc où j’en étais. (Rires sur les bancs du groupe RN. – Quelques députés du groupe LFI-NUPES applaudissent.)

Tu vas la fermer ! (Vives exclamations sur les bancs des groupes RE, Dem et HOR. – Plusieurs députés du groupe RE se lèvent pour protester.)

Sur le fondement de l’article 100, relatif aux conditions des débats.Vous utilisez des techniques d’obstruction pour ne pas admettre que vous êtes minoritaires dans l’hémicycle. (Applaudissements sur les bancs des groupes LIOT, RN, LFI-NUPES, LR, SOC et GDR-NUPES.) Je vous regarde, chers collègues : vous avez le sourire aux lèvres.Vous vous réjouissez d’avoir trouvé une petite mesquinerie obstructive pour empêcher l’examen du texte d’aller à son terme. (Mme Sophia Chikirou applaudit.)

Cette question, à laquelle j’associe ma collègue Estelle Youssouffa, s’adresse à M. le ministre délégué chargé des outre-mer.À l’heure où je m’adresse à vous, plus de 40 000 foyers guadeloupéens sont privés d’eau ; beaucoup le sont depuis le passage de la tempête Fiona, en septembre dernier.Monsieur le ministre délégué, ce chiffre appelle à se demander si le plan Orsec – organisation de la réponse de sécurité civile – « eau potable » a été appliqué avec une intensité suffisante. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LFI-NUPES.) J’ai sollicité le déclenchement de ce dispositif au lend…

En d’autres termes, je ne voudrais pas que, parce que le Président a décidé que la réforme devait être bouclée avant l’été, nous reproduisions les mêmes erreurs que sur ce texte. (Applaudissements sur les bancs du groupe LIOT et sur plusieurs bancs des groupes Écolo-NUPES et GDR-NUPES.)

Je ne vais pas faire durer le suspense : les députés du groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires ne voteront pas ce texte. (« Bien ! » et applaudissements sur les bancs des groupes LFI-NUPES, SOC, Écolo-NUPES et GDR-NUPES.)Cette position s’explique autant par le contenu de la réforme que vous proposez que par la méthode que vous privilégiez. Les engagements du mois de juillet en faveur de l’écoute, de la concertation et de la coconstruction n’ont pas fait long feu : la nouvelle méthode promise semble avoir été remisée en contournant allègrement partenaires sociaux et parlementai…

Le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires a déposé des amendements identiques, qui ont pourtant été déclarés irrecevables.Que diable ! Vous confondez vitesse et précipitation. Ces amendements figurent parmi les plus importants à ce texte.Nous ne connaissons pas les effets de la précédente réforme. Nous n’avons ni rapport ni étude d’impact. Nous ignorons les indicateurs que vous allez appliquer dans le délai imparti par le décret.Vous n’avez pas la majorité absolue, et ce texte était l’occasion de donner un signal positif à l’Assemblée nationale de votre volonté de négocier sin…

Cet amendement suit la logique que nous avons exposée hier lors de la discussion générale. Premièrement, nous voulons que les partenaires sociaux et le Parlement soient au centre de l’évolution de l’assurance chômage. Deuxièmement, dans la mesure où vous voulez recourir à un décret, nous voulons que les règles soient sanctuarisées durant la période transitoire, pour éviter toute mauvaise surprise à l’issue de la réforme. Troisièmement, nous souhaitons une prise en compte particulière des outre-mer. Pour toutes ces raisons, nous souhaitons la suppression de l’article 1er.

Nous prenons acte de la volonté clairement exprimée par M. le rapporteur et M. le ministre de différencier les règles d’application de l’indemnisation chômage dans les territoires ultramarins pour tenir compte de leurs difficultés spécifiques en matière d’éloignement, de mobilité, de formation et de dynamique économique. Je remercie par ailleurs mon collègue Califer pour ses aimables paroles. Je retire les amendements nos 358 et 48 et je maintiens l’amendement no 265.

Si vous m’y autorisez, madame la présidente, je défendrai en même temps mes deux autres amendements, les nos 48 et 265. Il n’aura échappé à personne que les territoires ultramarins sont souvent entourés d’eau et éloignés de l’Hexagone. C’est la raison pour laquelle le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires a souhaité, avec ces trois amendements, sensibiliser la représentation nationale à la situation des outre-mer en matière de chômage. Le taux de chômage y est deux à trois fois plus important que dans l’Hexagone : il est de 7,5 % dans l’Hexagone contre 18 % à 30 % dans les te…

Le premier texte que notre assemblée examine en ce jour de rentrée parlementaire est un projet de loi qui contourne les partenaires sociaux et les parlementaires. C’est un mauvais signal pour une législature qui devait être placée sous le signe de la concertation et du dialogue.Notre groupe adhère à l’objectif d’atteindre le plein emploi, cependant nous ne croyons pas que la solution aux difficultés de recrutement viendra de notre seul système d’assurance chômage. La réalité est bien plus complexe.Avant tout, nous n’adhérons pas à la méthode utilisée par le Gouvernement. Nous déplorons en effe…

Oui, il faut entendre les réserves, les craintes et même les réticences à l’encontre du présent projet de loi. Les membres du groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires l’ont souligné à plusieurs reprises : résumer la lutte contre les difficultés de recrutement aux règles d’assurance chômage est une erreur.Il aurait fallu élargir la réflexion. Mais le texte est si restreint que nous ne pouvons l’enrichir avec certains de nos amendements jugés irrecevables : par exemple, l’élargissement de l’expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée. (Applaudissements sur les bancs d…

Au moment d’aborder les débats tant attendus sur le pouvoir d’achat, notre groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires avait deux préoccupations majeures : permettre à nos concitoyens de vivre dignement et lutter contre les inégalités sociales et territoriales que l’inflation est venue raviver.Sur ces deux aspects, le projet de loi du Gouvernement était loin d’être satisfaisant. À l’issue de nos débats, quelques avancées sont à noter, souvent issues des propositions des différents groupes, ce qui montre que vous devrez écouter davantage à l’avenir, et composer avec les oppositions.…

Ma question s’adresse au ministre délégué chargé des outre-mer. Il y a maintenant cinq ans, j’interpellais le gouvernement d’Édouard Philippe sur la prolifération des sargasses sur nos littoraux et ses conséquences désastreuses pour les Antilles. Depuis, la situation s’est aggravée. L’échouement toujours plus volumineux et fréquent d’algues chasse les habitants des rivages. Près de 10 % de la population de Capesterre-de-Marie-Galante a été contrainte de fuir la ville ! Monsieur le ministre, comprenez-les : ils subissent des effluves peu supportables et nocifs pour la santé. L’endommagement des…