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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Pour |
Rejeté |
| 14/11/2023 | L'amendement n° 19 de M. Ray après l'article 5 de la proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 14/11/2023 | L'amendement n° 21 de M. Ray après l'article 5 de la proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 10/10/2023 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'industrie verte (texte de la commission mixte paritaire). | Abstention | Pour | Adopté |
| 19/07/2023 | L'amendement n° 803 de M. Meizonnet à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture). | Contre | Abstention | Rejeté |
| 18/07/2023 | L'ensemble du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (première lecture). | Contre | Abstention | Adopté |
| 05/07/2023 | L'ensemble du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (texte de la commission mixte paritaire). | Abstention | Pour | Adopté |
| 20/06/2023 | L'article 8 du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 28/03/2023 | L'ensemble du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |