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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Adopté |
| 16/10/2015 | L'amendement n°188 de M. Laurent Baumel à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture).voir l'amendement | Non votant | Pour | Rejeté |
| 16/10/2015 | L'amendement n°97 de M. Abad et les amendements identiques à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture).voir l'amendement | Non votant | Pour | Rejeté |
| 16/10/2015 | L'amendement n°180 de M. Laurent Baumel et l'amendement identique à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture).voir l'amendement | Non votant | Pour | Rejeté |
| 16/10/2015 | L'amendement n°743 de M. Sansu après l'article 8 du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture).voir l'amendement | Non votant | — | Rejeté |
| 09/04/2015 | L'amendement n°1351 de M.Richard et l'amendement identique à l'article 23 du projet de loi de modernisation de notre système de santé (première lecture). | Non votant | Contre | Rejeté |
| 09/04/2015 | L'amendement n°2309 rectifié de Mme Orliac à l'article 21 du projet de loi de modernisation de notre système de santé (première lecture). | Non votant | Pour | Adopté |
| 17/03/2015 | L'ensemble de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 05/02/2015 | La motion de renvoi en commission, présentée par M. Le Roux, de la proposition de loi relative à la maladie de Lyme (première lecture). | Non votant | — | Adopté |
| 16/12/2014 | L'ensemble du projet de loi de finances pour 2015 (nouvelle lecture) | Abstention | Pour | Adopté |
| 16/12/2014 | L'ensemble du projet de loi relatif à la réforme de l'asile (première lecture). | Abstention | — | Adopté |
| 09/12/2014 | Le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (nouvelle lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 25/11/2014 | L'ensemble du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (deuxième lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 18/11/2014 | L'ensemble du projet de loi de finances pour 2015 (1ère lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 06/11/2014 | L'amendement n° 430 de M. Tian après l'article 59 du projet de loi de finances pour 2015 - Mission santé.voir l'amendement | Non votant | — | Rejeté |
| 28/10/2014 | L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 21/10/2014 | Le projet de loi de finances pour 2015 (première partie) | Abstention | Pour | Adopté |
| 20/10/2014 | L'amendement n° 4 du Gouvernement à l'article 15 du projet de loi de finances pour 2015 (seconde délibération)voir l'amendement | Non votant | — | Adopté |
| 20/10/2014 | L'amendement n° 3 du Gouvernement à l'article 15 du projet de loi de finances pour 2015 (seconde délibération)voir l'amendement | Non votant | — | Adopté |
| 20/10/2014 | L'amendement n° 504 de M. Giraud à l'article 17 du projet de loi de finances pour 2015 (1ère lecture).voir l'amendement | Non votant | Pour | Rejeté |
| 16/09/2014 | La déclaration de politique générale du Gouvernement de M. Manuel Valls (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution). | Abstention | Contre | Adopté |
| 23/07/2014 | L'ensemble du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral | Abstention | Contre | Adopté |
| 21/07/2014 | L'amendement n° 17 de M. Vercamer à l'article 2 du projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014voir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |
| 17/07/2014 | L'ensemble de l'article premier du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral | Abstention | — | Adopté |
| 01/07/2014 | L'amendement n° 176 de Mme Fraysse à l'article 2 du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (première lecture).voir l'amendement | Non votant | Pour | Rejeté |
| 01/07/2014 | L'amendement n° 108 de M. Sebaoun à l'article 2 du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (première lecture).voir l'amendement | Non votant | Pour | Rejeté |
| 01/07/2014 | L'article 1er du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (première lecture). | Non votant | Pour | Adopté |
| 18/06/2014 | L'amendement n° 13 de M. Saddier à l'article premier du projet de loi portant réforme ferroviaire. | Non votant | Contre | Rejeté |
| 29/04/2014 | La déclaration du Gouvernement sur le projet de programme de stabilité pour 2014-2017 (en application de l'article 50-1 de la Constitution). | Abstention | Contre | Adopté |
| 12/12/2013 | L'amendement n° 374 de M. Asensi à l'article 12 du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. | Non votant | Contre | Rejeté |
| 26/11/2013 | L'ensemble du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (nouvelle lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 25/11/2013 | L'article 12 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014. | Non votant | — | Adopté |
| 25/11/2013 | L'amendement n°227 de M. Urvoas à l'article 12ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.voir l'amendement | Non votant | — | Rejeté |
| 25/11/2013 | L'amendement n° 78 de M. Fromentin et les amendements identiques à l'article 12 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.voir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |
| 25/11/2013 | L'amendement n° 132 de Mme Poletti et les amendements identiques à l'article 8 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.voir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |