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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 26/11/2013 | L'ensemble du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (nouvelle lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 25/11/2013 | L'article 12 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014. | Non votant | — | Adopté |
| 25/11/2013 | L'amendement n°227 de M. Urvoas à l'article 12ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.voir l'amendement | Non votant | — | Rejeté |
| 25/11/2013 | L'amendement n° 78 de M. Fromentin et les amendements identiques à l'article 12 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.voir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |
| 25/11/2013 | L'amendement n° 132 de Mme Poletti et les amendements identiques à l'article 8 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.voir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |