Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Absent |
| Contre |
Rejeté |
| 04/07/2018 | L'ensemble de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 04/07/2018 | L'article unique de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 04/07/2018 | L'amendement n° 2 de M. Pauget à l'article unique de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 04/07/2018 | L'amendement n° 11 de M. Bernalicis à l'article unique de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (première lecture).voir l'amendement | Absent | Abstention | Rejeté |
| 03/07/2018 | L'ensemble de la proposition de loi organique relative à la lutte contre la manipulation de l'information (première lecture). | Absent | Contre | Adopté |
| 03/07/2018 | L'ensemble de la proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information (première lecture). | Absent | Contre | Adopté |
| 03/07/2018 | L'article 9 ter de la proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 26/06/2018 | L'ensemble du projet de loi renforçant l'efficacité de l'administration pour une relation de confiance avec le public (nouvelle lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 26/06/2018 | L'article 38 du projet de loi renforçant l'efficacité de l'administration pour une relation de confiance avec le public (nouvelle lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 26/06/2018 | L'article 19 du projet de loi renforçant l'efficacité de l'administration pour une relation de confiance avec le public (nouvelle lecture). | Absent | Pour | Adopté |