M. Michel Zumkeller

Name: Votes des parlementaires français et européens
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UMPUnion pour un Mouvement Populaire· Territoire de Belfort (2e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 21 janvier 1966 à Belfort · Comptable

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
11/04/2017	Écrite n°103835	revalorisation retraites : généralités	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
04/04/2017	Écrite n°103739	rémunérations ; revendications professions de santé	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
04/04/2017	Écrite n°103702	imagerie médicale ; tarifs ; perspectives établissements de santé	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
28/02/2017	Écrite n°103142	accès à la profession ; perspectives professions judiciaires et juridiques	Justice	Fin de mandat
07/02/2017	Écrite n°102489	revalorisation retraites : régime agricole	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 21/03/2017
07/02/2017	Écrite n°102432	implant ; contrôles femmes	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
24/01/2017	Orale n°1647	installation ; réglementation professions judiciaires et juridiques	Justice	Répondu 01/02/2017
27/12/2016	Écrite n°101730	diplôme étranger ; reconnaissance ; réglementation professions de santé	Affaires sociales et santé	Répondu 31/01/2017
27/12/2016	Écrite n°101687	perspectives impôts et taxes	Budget et comptes publics	Répondu 07/03/2017
27/09/2016	Écrite n°99330	baisses tarifaires ; conséquences santé	Affaires sociales et santé	Répondu 11/10/2016
27/09/2016	Écrite n°99281	musées privés ; perspectives patrimoine culturel	Culture et communication	Répondu 16/05/2017
12/07/2016	Écrite n°97718	petit-déjeuner ; pratique ; perspectives santé	Affaires sociales et santé	Répondu 20/12/2016
28/06/2016	Écrite n°97116	pathologies visuelles ; jeunes enfants ; dépistage santé	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
07/06/2016	Orale n°1516	loi Grenelle 2 ; mise en conformité ; difficultés urbanisme	Logement et habitat durable	Répondu 16/06/2016
05/04/2016	Écrite n°94807	délinquance et criminalité ; prévention spécialisée ; financement sécurité publique	Familles, enfance et droits des femmes	Répondu 02/08/2016
22/03/2016	Écrite n°94310	honoraires ; fiscalité justice	Finances et comptes publics	Fin de mandat
26/01/2016	Écrite n°92741	taux réduit ; travaux d'accessibilité ; handicapés ; champ d'application TVA	Logement, égalité des territoires et ruralité	Répondu 03/05/2016
29/12/2015	Écrite n°92283	régimes ; disparités ; réforme ; perspectives retraites : régimes autonomes et spéciaux	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 28/02/2017
01/12/2015	Orale n°1194	pénurie ; conséquences travail	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 09/12/2015
11/08/2015	Écrite n°87148	taxe sur les ventes directes ; laboratoires homéopathiques ; exonération pharmacie et médicaments	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 13/12/2016
11/08/2015	Écrite n°86992	rémunérations ; revendications fonction publique hospitalière	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 08/12/2015
11/08/2015	Écrite n°86709	produits ; lieux de dépôt ; diminution collectivités territoriales	Économie, industrie et numérique	Répondu 17/05/2016
23/06/2015	Écrite n°81713	fiscalisation ; perspectives associations	Finances et comptes publics	Répondu 19/04/2016
26/05/2015	Écrite n°80283	honoraires des avocats TVA	Finances et comptes publics	Répondu 21/07/2015
26/05/2015	Écrite n°80268	acteurs locaux ; compétence sports	Ville, jeunesse et sports	Répondu 08/09/2015
26/05/2015	Écrite n°80264	encadrement bénévole ; réglementation sports	Ville, jeunesse et sports	Fin de mandat
26/05/2015	Écrite n°80262	dysfonctionnements ; perspectives sécurité sociale	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 24/11/2015
26/05/2015	Écrite n°80261	fraudes ; statistiques sécurité sociale	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 29/11/2016
26/05/2015	Écrite n°80260	fraudes ; statistiques sécurité sociale	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 15/12/2015
26/05/2015	Écrite n°80258	carte vitale ; 2ème génération ; remplacement ; perspectives sécurité sociale	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
26/05/2015	Écrite n°80253	indemnisation ; perspectives sécurité routière	Justice	Répondu 12/07/2016
26/05/2015	Écrite n°80252	délinquance ; fonds interministériel de prévention ; champ d'intervention sécurité publique	Intérieur	Fin de mandat
26/05/2015	Écrite n°80251	fichier des passagers aériens ; perspectives sécurité publique	Affaires étrangères	Répondu 15/09/2015
26/05/2015	Écrite n°80242	recherche ; maladie de Charcot santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 15/12/2015
26/05/2015	Écrite n°80240	lutte et prévention santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 24/11/2015
26/05/2015	Écrite n°80236	dons du sang ; réforme ; perspectives sang et organes humains	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 16/06/2015
26/05/2015	Écrite n°80235	dons ; consentement ; réglementation sang et organes humains	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 18/08/2015
26/05/2015	Écrite n°80233	amiante ; indemnisation ; préjudice d'anxiété risques professionnels	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 17/11/2015
26/05/2015	Écrite n°80232	revendications retraites : régimes autonomes et spéciaux	Finances et comptes publics	Répondu 20/09/2016
26/05/2015	Écrite n°80215	professions réglementées ; notaires ; réforme professions libérales	Économie, industrie et numérique	Fin de mandat
26/05/2015	Écrite n°80209	utilisation ; conséquences ; apiculture produits dangereux	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 07/07/2015
26/05/2015	Écrite n°80207	fraudes ; statistiques prestations familiales	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 15/12/2015
26/05/2015	Écrite n°80203	insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement politique sociale	Affaires européennes	Répondu 16/06/2015
26/05/2015	Écrite n°80199	crédits ; répartition ; lutte contre la faim politique extérieure	Francophonie	Répondu 09/06/2015
26/05/2015	Écrite n°80196	dénutrition ; lutte et prévention personnes âgées	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 15/12/2015
26/05/2015	Écrite n°80194	EHPAD ; coût ; prise en charge ; Cour des comptes ; recommandations personnes âgées	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 19/01/2016
26/05/2015	Écrite n°80179	connaissances linguistiques ; alliances françaises ; réglementation nationalité	Intérieur	Répondu 29/09/2015
26/05/2015	Écrite n°80178	lutte et prévention mort	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 17/11/2015
26/05/2015	Écrite n°80177	modernisation de l'action publique ; bilan ministères et secrétariats d'État	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Fin de mandat
26/05/2015	Écrite n°80176	égalité professionnelle homme-femme ministères et secrétariats d'État	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 07/07/2015

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.