Environnement : reconquête de la biodiversité · reconquête de la biodiversité
Amendement n° 577 Rejeté
M. Ary Chalus RRDPet 18 cosignataires· Séance publique· déposé le 11 mars 2016· sort le 16 mars 2016
En clair
Résumé en cours…
Article 18 · alinéa Alinéa 23
Dispositif
À l’alinéa 23, substituer aux mots :
« ancienne et continue »,
le mot :
« traditionnelle ».
Exposé sommaire
Définir ces connaissances par le fait qu’elles soient détenues « de manière ancienne et continue » n’est pas satisfaisant car c’est moins le caractère ancien de ces connaissances que l’origine de leur émergence et leurs modes de transmission qui les définissent.
Le terme « traditionnel » permet de renvoyer aux modes de constitution (par l’accumulation dans le temps) et aux modes de transmission des savoirs (intergénérationnels).
Cosignataires
Jean-Noël Carpentier, Ary Chalus, Gérard Charasse, Stéphane Claireaux, Jeanine Dubié, Olivier Falorni, Paul Giacobbi, Joël Giraud, Gilda Hobert, Jacques Krabal, Jérôme Lambert, Jean-Pierre Maggi, Jacques Moignard, Dominique Orliac, Thierry Robert, Stéphane Saint-André, Roger-Gérard Schwartzenberg, Alain Tourret
Scrutin public
Pas de scrutin public : sort « Rejeté » décidé à main levée ou sans vote.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.