M. Ary Chalus

Ses votes les plus marquants contre la ligne de son groupe

Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.

Ses derniers amendements adoptés en séance

• n° 575 · 16/03/2016 · Environnement : reconquête de la biodiversité — À l’alinéa 22, substituer à la première occurrence des mots : « Communauté d’habitants », les mots : « Communautés…
• n° 708 · 16/03/2016 · Environnement : reconquête de la biodiversité — À l’alinéa 4, après le mot : « préservation », insérer les mots : « et l’utilisation durable ».
• n° 113 (Rect) · 07/10/2015 · Fonction publique : déontologie et droits et obligations des fonctionnaires — Compléter cet article par les deux alinéas suivants : « 3°  L’article 60 est complété par un alinéa ainsi rédigé : «…
• n° 115 (2ème Rect) · 07/10/2015 · Fonction publique : déontologie et droits et obligations des fonctionnaires — L’article 10 de la loi n° 84‑16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de …