M. Lionel Duparay

Ses derniers amendements adoptés en séance

• n° 3 · 20/07/2026 · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — À l’alinéa 104, substituer à la première occurrence des mots :  « carte professionnelle »  le mot :  « licence ».
• n° 116 · 29/06/2026 · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — Chapitre V : Dispositions diverses.
• n° 115 · 29/06/2026 · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — Chapitre IV : Soutenir et encadrer le développement économique du sport professionnel.
• n° 110 · 29/06/2026 · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — Le code du sport est ainsi modifié :  1° Au troisième alinéa de l’article L. 113‑1, la référence : « L. 132‑2 » est rem…
• n° 383 · 29/06/2026 · Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — Après l’alinéa 22, insérer les alinéas suivants : « IV  bis . – Sans préjudice du contrôle et de l’évaluation par l’org…