Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 28/05/2024 | L'ensemble du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture). | Contre(délégation) | Abstention | Adopté |
| 14/05/2024 | L'article 2 du projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (première lecture). | Contre | Abstention | Adopté |
| 09/04/2024 | L’ensemble du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes (lecture définitive). | Contre | Abstention |
Adopté |
| 18/07/2023 | L'ensemble du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (première lecture). | Contre(délégation) | Abstention | Adopté |
| 04/10/2022 | L'article premier du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 04/08/2022 | L'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (texte de la commission mixte paritaire). | Abstention(délégation) | Pour | Adopté |
| 03/08/2022 | L'ensemble du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (texte de la commission paritaire). | Abstention | Pour | Adopté |
| 26/07/2022 | L'amendement n° 492 de M. Molac à l'article 8 et État D du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Pour | Rejeté |
| 26/07/2022 | L'amendement n° 193 de M. de Courson à l'article 8 et État D du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Pour | Rejeté |