Séance du 26/11/2023· Discussion et vote
Il l’est !
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Il l’est !
La ministre chargée de l’enseignement professionnel est là ! (Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels, salue l’orateur.)
C’est sûr que c’était mieux sous Hollande !
Mais bien sûr !
Eh oui !
On sait que vous attendez derrière le rideau !
Cet amendement vise à supprimer l’article 4 bis.
Cet amendement vise à rétablir l’article 4 dans sa version initiale.
Avis défavorable.
Défavorable.
Il est défavorable, sauf, par définition, au no 473, dû à la commission elle-même.
Il vise à rétablir l’article 2 dans sa rédaction initiale.
Exactement ! Donc vous n’êtes pas cohérents.
C’est bien pour cela que je vous posais la question !
Nous avons déjà eu ce débat en première lecture. Je profite néanmoins de l’occasion qui m’est donnée pour poursuivre le raisonnement de M. Guedj, qui estimait que l’État devrait reprendre une partie de la dette générée par les décisions qu’il a prises pendant la crise de covid-19 pour soutenir l’emploi. Dans ce cas – et je pose sincèrement la question –, ne serait-il pas logique qu’il récupère aussi le produit des réformes qu’il a menées, comme celle des retraites ou celle de l’assurance chômage ? Je ne pense pas que c’était l’esprit de vos amendements. Avis défavorable.
Il faut replacer cette décision dans son contexte : si, au moment de la crise de covid-19, le choix a été fait de transférer à la Cades une partie de la dette sociale, c’était pour soulager la pression que l’accumulation des déficits et l’aggravation de la dette font peser sur l’Urssaf, qui assure la trésorerie des cinq branches de la sécurité sociale. Sans cette décision, les organismes de sécurité sociale se seraient retrouvés dans l’incapacité de financer les prestations qu’ils doivent aux assurés sociaux. Je suis donc défavorable à l’amendement de M. Monnet et favorable à celui du Gouverne…
L’article 1er rectifie les prévisions des recettes, des dépenses et du solde des branches de la sécurité sociale. Sur le fond, il met en évidence une augmentation des dépenses de 3,2 % pour 2023, ce qui représente du concret pour nos concitoyens. Au cours de l’année 2023, nous avons financé de nouvelles mesures, par exemple la hausse de l’allocation de soutien familial, les revalorisations salariales dans le secteur public ou les premières étapes de la mise en place du service public de la petite enfance – et j’en passe. Cela met aussi en évidence, en rectificatif, une augmentation de 5,3 mill…
Ce sont des amendements d’appel, sur lesquels la commission a émis un avis défavorable.
La commission a donné un avis défavorable sur ces amendements d’appel.
Lors de l’adoption de la loi organique du 14 mars 2022 relative aux lois de financement de la sécurité sociale, nous, parlementaires, avions souhaité compléter le PLFSS par un article liminaire, qui donne des informations plus fournies au sujet des dépenses et des recettes à venir, tant des régimes de base de la sécurité sociale que, dorénavant, de toutes les administrations de sécurité sociale. Ces dépenses, qui représentent 26 % du PIB en 2024, augmenteront afin de répondre aux besoins de la population.Cet article propose une photographie exhaustive et sincère, conformément aux souhaits que …
Il a répondu à la motion de rejet !
Très bien !
C’est le rôle de la psychanalyse !
Il n’y a pas que ça, quand même…
Très bien !
Il faut rester optimiste, monsieur Guedj : c’est un film qui finit bien !
Il a raison !
Non, en 2032 !
On est sauvé !
Un peu plus…