M. Alexandre Freschi

La filière aéronautique française est une fierté nationale. En dépit de la pandémie de covid-19, qui a profondément touché l’ensemble du secteur, nos entreprises et nos sous-traitants ont fait preuve d’une grande résilience. L’action massive du Gouvernement a été décisive. Salvateur et rapidement déployé, le plan de soutien à l’aéronautique de 15 milliards d’euros a permis de sauvegarder notre maillage industriel et nos emplois tout en pensant la transformation de la filière et en soutenant la recherche et le développement pour la conception des appareils de demain.Désormais, l’heure est à la …

Très bien !

Depuis le lundi 21 juin et jusqu’au 2 juillet, près de 526 000 lycéens de terminale des sections générales et technologiques passent l’épreuve du grand oral, épreuve phare du nouveau baccalauréat, qui consacre – un peu comme ici d’ailleurs – une parole construite, argumentée et apaisée.À ces lycéens qui ont fait preuve de résilience et de capacité d’adaptation pendant de longs mois, nous adressons tous nos vœux de réussite et nos encouragements. Remercions aussi les équipes pédagogiques et administratives, mobilisées sans relâche et qui composent avec des événements exceptionnels.Au terme de l…

Cet amendement vise à assurer une meilleure protection du secret des sources des journalistes, en particulier concernant l’accès aux données de connexion.

Puis-je défendre également le no 307 ?

Quel rapport ?

Saluons également l’esprit très participatif et bienveillant des élus locaux qui ont contribué à ce succès.Nous savons cependant que plus les élèves en difficulté sont éloignés de l’école, plus les inégalités risquent de se creuser. Le retour en classe s’avère donc nécessaire et même indispensable. Une nouvelle étape débute aujourd’hui pour l’école, avec un protocole sanitaire dont certains points nécessitent une clarification. Pourriez-vous nous indiquer les éléments sur lesquels repose ce protocole afin de rassurer à la fois les familles et les professeurs qui sont tous les jours au service …

Ma question s’adresse à M. Jean-Michel Blanquer. Face à une situation inédite, nos professeurs, l’Éducation nationale et l’ensemble des familles ont relevé avec efficacité le défi de la continuité pédagogique. En outre, l’enseignement à distance a été plébiscité par les familles, preuve de la faculté d’adaptation de nos professeurs, capables de fournir un travail de qualité dans une situation contrainte.Oui, les agents et les institutions ont été à la hauteur durant cet événement. Nous sommes tous extrêmement reconnaissants envers nos professeurs qui se sont fortement mobilisés. La déterminati…

La loi Chassaigne, c’était du clientélisme ! C’était deux mois avant l’élection !

Pas du tout !

Pas du tout !

L’objectif de cet amendement est d’inscrire dans la partie du code de l’éducation relative aux maltraitances d’enfant le fait que les visites médicales dans le cadre scolaire ont aussi pour objet de détecter les violences conjugales. En effet, celles-ci ont indéniablement un impact considérable sur les enfants et s’apparentent de manière assez évidente à des formes de maltraitance.De ce fait, il est primordial que le volet du code de l’éducation relatif aux maltraitances d’enfant contienne des dispositions explicites et précises sur les violences conjugales, le bien-être de l’enfant ne pouvant…

Je le retire.

Je le retire.

Totalement convaincu par les arguments de Mme la rapporteure et de Mme la secrétaire d’État, je le retire, monsieur le président.

Il repose sur une observation faite à l’occasion de l’une de ces grandes journées consacrées au nettoyage des espaces encombrés de déchets : la plupart d’entre eux ne présentent aucune indication recommandant de ne pas les jeter sur la voie publique.L’amendement vise à compléter l’article 3, en précisant que les informations figurant sur les produits, leurs emballages ou les documents fournis avec devront désormais comporter une mention interdisant leur abandon sur la voie publique. Une telle mention contribuerait, me semble-t-il, à sensibiliser et à responsabiliser les producteurs des emballa…

Mon amendement initial ayant été déclaré irrecevable en application de l’article 40 de la Constitution, je vous propose un amendement de repli. Il vise à appliquer en partie et à titre expérimental la proposition no 8 de l’excellent rapport de M. Lagleize sur la maîtrise des coûts du foncier dans les opérations de construction.Cette proposition avait pour objectif de faciliter l’accès à des documents d’urbanisme efficaces et cohérents, en renforçant la dématérialisation et la transparence des données. Elle suggérait donc de lancer une mission de préfiguration visant à constituer une base de do…

Vous avez rappelé, monsieur le ministre, que les maîtres-mots de votre action sont une plus grande justice sociale et l’élévation du niveau général, et aussi une plus grande justice territoriale. Les programmes de la mission que nous examinons sont en parfaite cohérence avec les objectifs de la loi pour une école de la confiance. Je pense en particulier à la hausse importante de 14 % des crédits consacrés à l’action « Inclusion scolaire des élèves en situation de handicap » et à la hausse des crédits du programme « Enseignement scolaire public du premier degré ».Il y a quelques semaines, monsi…

Il poursuit un objectif simple : soutenir les territoires où l’offre médicale est insuffisante en incitant les personnes habilitées à exercer la médecine à le faire dans ces zones. Actuellement, l’article L. 642-4-2 du code de la sécurité sociale permet aux personnes habilitées à exercer la médecine à titre de remplacement dont la rémunération est inférieure à un certain seuil d’opter pour un taux global et le calcul mensuel ou trimestriel de l’ensemble des cotisations dont elles sont redevables. L’alinéa 8 de l’article 36 du PLFSS prévoit cependant qu’elles peuvent perdre le bénéfice de ces d…

Il est retiré.

De toute façon, je l’aurais retiré ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LaREM. – Exclamations sur les bancs du groupe LR.)

La composition des structures de l’Agence de la biomédecine est un enjeu majeur. Nous sommes en train d’écrire un texte important, qui instaure de grands dispositifs. Il paraît indispensable que toutes les sensibilités politiques puissent être représentées au sein de l’Agence de la biomédecine.Le présent amendement se veut démocratique, en visant à assurer la représentation de notre diversité. Il convient en effet de reconnaître à chacun le droit de s’exprimer sur des sujets de société. Il n’y a aucune raison, à mon sens, pour qu’un conseil d’orientation soit vampirisé par une majorité, quelle…

M. le secrétaire d’État a rappelé avec précision les modalités de l’élargissement du périmètre du CCNE et sa compétence à se saisir des questions transdisciplinaires. Dans un souci d’assurer une meilleure représentativité des différentes sensibilités politiques de notre assemblée, je propose, à travers cet amendement, que l’un des deux parlementaires siégeant au CCNE soit issu de la majorité, et l’autre de l’opposition.

Le 13 juin dernier, députés et sénateurs se sont réunis dans le cadre de la commission mixte paritaire pour examiner le projet de loi pour une école de la confiance. Réjouissons-nous d’être parvenus à un accord sur ce que cette loi a de central, en démontrant par là même que l’école, parce qu’elle est au cœur de notre pacte républicain, demeure un élément fort de cohésion nationale.Si l’école consiste à élever chacun vers une culture qui le rende apte à développer un esprit critique et à s’intégrer pleinement dans le corps social et républicain, la réalité nous livre des faits qui, aussi liés …

Ce n’est pas très écolo !

Très bien !

L’article 7 est une pierre angulaire du projet, nous en sommes tous d’accord. Les PTS permettront une meilleure coordination des acteurs dans les territoires et, par-là, de mieux répondre aux besoins des Français. Le déploiement des CPTS est aussi une avancée majeure pour la ruralité ; il s’agissait d’une proposition de la commission d’enquête, que j’ai eu l’honneur de présider, sur l’égal accès aux soins des Français sur l’ensemble du territoire et sur l’efficacité des politiques publiques mises en œuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain. Ce dispositif …

Car oui, la France a vocation à redevenir une puissance éducative de premier plan, et ce texte y contribue fortement. En associant tous les membres de la communauté éducative à cet objectif, le projet de loi pour une école de la confiance fixe le cadre dont nous avons besoin pour permettre une élévation du niveau général et davantage de justice sociale. C’est pourquoi le groupe La République en marche votera pour ce texte. (Applaudissements sur les bancs du groupe LaREM.)

Il s’adresse enfin aux enfants en situation de handicap, qui seront désormais mieux intégrés dans la société, grâce à l’école de la République, qui se doit d’être totalement inclusive. « Faut-il redire encore combien l’instruction publique est cause de prospérité matérielle et morale pour la société ? » se demandait Paul Bert, député de l’Yonne, en 1880. Le projet de loi pour une école de la confiance, en garantissant à tous les élèves de France davantage de justice sociale, tend définitivement vers cela.L’élévation du niveau général est une autre dimension majeure du texte. Nos professeurs en…

À l’issue de l’examen du texte, j’exprime, au nom de mes collègues du groupe La République en marche, toute notre satisfaction face à ce projet de loi pour une école de la confiance, sorti renforcé de nos débats.« L’impossible réforme » : tel est le titre du chapitre de conclusion des quatre tomes de L’histoire de l’enseignement et de l’éducation, dirigée par René Rémond. Dans ce chapitre, Antoine Prost pose le constat suivant, dès 1981 : « Non seulement la société a changé, mais le changement est devenu l’une de ses dimensions constitutives. » Ce passage engage l’école et la communauté éducat…