Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Abstention |
| Contre |
Rejeté |
| 13/01/2022 | L'ensemble de la proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 21/07/2021 | L'amendement n° 781 de M. Becht à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 21/07/2021 | L'amendement n° 1085 de Mme Genetet à l'article premier du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 10/02/2021 | L'amendement n° 1917 de M. Ravier après l'article 19 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). | Contre(délégation) | Pour | Adopté |
| 14/12/2020 | L'amendement de suppression n° 650 de la commission des finances à l'article 3 terdecies B du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |
| 14/12/2020 | L'amendement n° 647 de la commission des finances à l'article 3 undecies du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |
| 16/10/2019 | L'amendement n° 904 de M. Pauget et les amendements identiques suivants après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 27/07/2017 | L'amendement n° 462 de Mme Braun-Pivet à l'article 10 du projet de loi pour la confiance dans la vie publique (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |
| 27/07/2017 | L'amendement n° 34 de M. Reitzer à l'article 6 du projet de loi pour la confiance dans la vie publique (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Adopté |