Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Pour |
| Contre |
Adopté |
| 21/10/2020 | L'amendement n° 1931 rectifié du Gouvernement après l'article 13 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |
| 15/10/2020 | L'amendement n° 1406 de Mme Cariou et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture).voir l'amendement | Abstention(délégation) | Contre | Rejeté |
| 15/10/2020 | L'amendement n° 1401 de Mme Cariou et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture).voir l'amendement | Abstention(délégation) | Contre | Rejeté |
| 27/09/2019 | L'amendement n° 779 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 2 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |
| 27/09/2019 | L'amendement n° 2472 de Mme Autain et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 21/05/2019 | L'amendement n° 125 de M. Benoit après l'article 36 du projet de loi de transformation de la fonction publique (première lecture). | Pour | Contre | Adopté |
| 23/11/2018 | L'article 27 du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 12/06/2018 | L'amendement n° 473 de M. Dharrévile à l'article premier du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (première lecture)voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 27/07/2017 | L'amendement n°18 (rect.) de Mme Poletti après l'article 14 du projet de loi pour la confiance dans la vie publique (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |