Séance du 19/10/2026· Article 39 (appelé par priorité)
C’est une caricature !
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
C’est une caricature !
…nous ont expliqué qu’il y avait des violences légitimes, (Applaudissements sur quelques bancs du groupe EPR) quelques jours avant les manifestations de ce week-end !
Et je suis désolé, mais un certain nombre d’élus de La France insoumise…
C’est une image extrêmement dure, qui doit blesser aujourd’hui les collectivités territoriales atteintes.
On ne peut pas se laisser insulter comme cela, madame la présidente. Notre collègue a dit que nous avions saigné les collectivités territoriales.
Vous avez incendié les mairies ce week-end !
Vous avez décidé d’incendier les mairies !
Ayons le débat !
Cela dit, le panier global des recettes des collectivités territoriales augmente plus vite que l’inflation. C’est une bonne nouvelle, car elles peuvent investir. Le problème, c’est que la DGF est absolument obsolète. L’augmentation de la DSU et de la DSR – que nous souhaitons tous dans cet hémicycle – risque de se faire au détriment d’autres communes, dans le cadre de cette DGF, sans que nous ne puissions en mesurer les effets, ni les piloter. Il est crucial d’augmenter la DGF, pour ne pas trop affecter les collectivités qui se trouvent dans le brouillard, mais il est urgent, pour le prochain …
La ministre a eu raison de rappeler que la DGF a été figée par le ministre Baroin – des Républicains – en 2011, qu’elle a ensuite fortement baissé – de 25 % en nominal – sous François Hollande et que, depuis 2007, elle n’a augmenté que de manière très légère.
Si, un peu !
On veut débattre !
Vous voterez !
…pour que les collectivités territoriales les plus riches participent davantage à l’effort en vue de freiner l’augmentation des dépenses publiques. Cela appelle un débat. Et, ici encore, votre réponse est un « non » sans appel. (MM. Guillaume Kasbarian et Nicolas Metzdorf applaudissent.)
Je le répète après le ministre, il serait très facile d’avoir un dispositif simpliste et de dire : « Allez, moins 2 % pour tout le monde, circulez, y a rien à voir ! » Mais nous partons du principe qu’il faut tenir compte de la richesse et de la spécificité de chacun de nos territoires…
Je suis un peu déçu de la manière dont se déroule ce débat. Nous consacrons une journée aux collectivités territoriales et certains d’entre vous sont favorables à la suppression pure et simple de l’ensemble des dispositifs proposés. De nombreuses questions pourraient être posées : peut-on débattre afin d’essayer d’améliorer le dispositif ? Est-il possible de pousser le gouvernement à mieux cibler les mesures prévues ? Eh bien, votre réponse est : « Non ! » Pas de débat, négation de tout... (Protestations sur les bancs des groupes SOC, EcoS et GDR.)Deuxième point : les dépenses des collectivité…
À l’approche de 2027, laissons les postures de côté. Redonnons confiance à ceux qui font vivre nos territoires et à qui nous devons tant : les élus locaux. (Applaudissements sur les bancs du groupe EPR.)
Ce n’est pas moi qui le dis, c’est la Cour des comptes : une réduction du déficit de 2,7 milliards en 2025, une épargne brute qui s’élève à 40 milliards, un investissement record et des charges maîtrisées. Bravo et merci aux élus locaux pour la qualité de leur gestion !Mais une moyenne ne reflète pas la réalité de chaque territoire. Le bloc communal se porte mieux, avec près de 27 milliards d’épargne brute, notamment grâce à une fiscalité foncière dynamique. Les départements, eux, subissent des dépenses sociales contraintes, des recettes volatiles et une épargne inférieure d’un quart à celle d…
Au nom du groupe EPR, je voudrais moi aussi exprimer toute notre solidarité à l’égard des maires, des élus et des employés municipaux durement touchés par les émeutes de ce week-end. Je salue également l’engagement du gouvernement à apporter rapidement des réponses concrètes.Les relations entre l’État et les collectivités territoriales se sont largement dégradées – pas depuis votre arrivée, madame la ministre, mais depuis bien plus longtemps. La confiance est rompue : c’est l’un des principaux constats que nous avons dressés avec notre collègue Christine Pirès Beaune et la sénatrice Sylvie Ver…
Non ! Tout le monde n’est pas d’accord !
Eh bien justement !
On est surpris !
C’est faux !
Il dit que vous radotez, c’est différent.
Vous voulez nous empêcher de rire, nous empêcher de tout, mais nous continuerons !
Il est immortel ! Il est parmi nous ! (Sourires.)
Il est où Mélenchon ? (Sourires.)
On n’y aurait pas pensé !
C’est faux !
Mais non, c’est faux !