Séance du 09/11/2023· Discussion et vote …permettez-moi, ce soir, de dériver un peu au-delà de l’utilisation du 49-3.Nous le savons bien, mesdames et messieurs de l’opposition, et surtout collègues de la NUPES, nous n’avons pas la majorité absolue – vous avez raison.
Séance du 09/11/2023· Discussion et vote Le président de mon groupe, Jean-Paul Mattei, et mes deux collègues Nicolas Turquois et Aude Luquet, ayant déjà évoqué devant vous, lors des trois dernières semaines, ce que nous pensions de la faculté des oppositions à fourbir des motions de censure,…
Séance du 09/11/2023· Discussion et vote Oh là là !
Séance du 08/11/2023· Suspension et reprise de la séance On s’en fout !
Séance du 08/11/2023· Suspension et reprise de la séance Méchant !
Séance du 06/11/2023· Suspension et reprise de la séance Nos outre-mer sont, plus que la France hexagonale, frappés par le fléau des accidents de la route, qui brisent des familles entières et touchent plus particulièrement la jeunesse. Ainsi, pour la tranche d’âge des 25-34 ans, le taux de mortalité y est trois fois supérieur à celui de l’Hexagone.L’amendement du groupe Démocrate vise à inscrire 1 million d’euros supplémentaires pour le financement d’actions renforçant la sécurité routière outre-mer afin d’accentuer les efforts en matière de sensibilisation et de prévention. Nous espérons ainsi réduire les accidents mortels, dont je ne détaillerai …
Séance du 23/10/2023· Déclaration du Gouvernement sur la situation au Proche-Orient Eh oui !
Laissez M. le ministre délégué finir !
Très bien !
Séance du 05/10/2023· Article 1er (suite) Nous sommes là pour améliorer le texte !
Séance du 05/10/2023· Article 1er (suite) Elle a raison !
Séance du 05/10/2023· Article 1er (suite) Eh oui !
Séance du 05/10/2023· Article 1er (suite) Excellent rapporteur, oui !
Séance du 11/07/2023· Régulation des réseaux sociaux Eh oui !
Séance du 28/06/2023· Discussion générale De manière pacifique !
Oui, mais est-ce qu’il fumait ?
Eh oui !
Séance du 21/06/2023· Après l’article 12 Cet amendement d’appel vise à faciliter la possibilité, pour les douaniers, de supprimer les noms de domaine de façon groupée – une possibilité qui existe aux États-Unis. Je l’ai travaillé avec la rapporteure, qui m’a fait part de ses observations à ce sujet, et souhaitais qu’il soit évoqué aujourd’hui.Je voudrais ajouter, à l’intention de mon collègue Kévin Mauvieux, que Mme Hai a évoqué tout à l’heure « le Blanchet » en parlant de mon amendement et que je ne l’ai pas mal pris. Je sais très bien qu’il s’agit d’un usage dans l’hémicycle et qu’il ne s’agit aucunement de malveillance. Je tiens d…
Séance du 21/06/2023· Après l’article 12 Je soutiens bien sûr l’excellent amendement de notre collègue. La contrebande et la contrefaçon de cigarettes, activités qu’il importe de distinguer l’une de l’autre, constituent un réel problème, car elles attirent des réseaux jusque-là cantonnés dans le trafic de stupéfiants : le tabac est peu contrôlé, facile d’accès, d’autant qu’il circule massivement sous forme de colis individuels, facile à revendre, hélas, par l’intermédiaire de personnes en souffrance, souvent étrangères, vivant dans la rue et n’ayant que cette ressource. Il s’agit de surcroît d’un trafic très rentable : 4 euros suffis…
Séance du 21/06/2023· Après l’article 12 Bien joué !
Séance du 21/06/2023· Après l’article 12 Très bien !
Séance du 21/06/2023· Après l’article 12 Il est ici question de la procédure particulière du coup d’achat que les douaniers peuvent pratiquer sur certaines marchandises contrefaites, mais pas sur les médicaments falsifiés. Or ce dernier trafic a plus que triplé en l’espace de trois ans, depuis la publication du rapport sur la contrefaçon que j’avais rédigé en 2020 avec mon collègue Pierre-Yves Bournazel.À l’époque, la première mesure que nous avions préconisée était de permettre aux douaniers de recourir à cette procédure pour les médicaments et les matières premières à usage pharmaceutique. Les douaniers nous le demandent, estimant …
Séance du 21/06/2023· Après l’article 12 Il vise à inscrire dans le code des douanes les mesures de lutte contre les médicaments falsifiés.Dans le cadre du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC), je mène actuellement avec Kevin Mauvieux une mission de suivi de l’évaluation de la lutte contre la contrefaçon que j’avais effectuée il y a trois ans.À l’aéroport de Roissy où nous nous sommes rendus récemment, nous avons visité les installations où arrivent les colis individuels. Sachez que sur la seule chaîne réservée à la Chine, où les colis défilent à la cadence de sept à la seconde, on trouve régulièrement de…
Séance du 21/06/2023· Article 11 quater (suite) Bravo !
Séance du 21/06/2023· Article 11 quater (suite) C’est ce qui va être fait !
Eh oui !
Eh oui !
Très bien !
Séance du 21/06/2023· Après l’article 16 (suite) Oui.
Séance du 21/06/2023· Après l’article 16 (suite) Oh, non !