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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Jean-David Ciot a pris part à 100 % des scrutins de la 14e législature, soit le rang 1 sur 577 députés (parmi les 10 % les plus assidus), et le rang 1 sur 195 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il s'écarte régulièrement de la ligne de son groupe : 4 dissidences (0,0 % de loyauté, rang 383 sur 577 pour le nombre de dissidences). 179 amendements déposés, dont 8 adoptés (rang 220 sur 577), 96 questions et 0 intervention en séance.
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 10/02/2016 | L'ensemble du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (première lecture). | Abstention | Pour 51 dissidents | Adopté |
| 16/07/2013 | La motion de renvoi en commission opposée par M. Christian Jacob au projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. | Abstention | Contre 2 dissidents |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 14e | Bouches-du-Rhône (14e) | 20 juin 2012 | 20 juin 2017 – Fin de législature |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 14e | Le rôle de la Marine nationale en Méditerranée | Rapporteur | 3 novembre 2015 → 7 février 2017 |
| 14e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux mesures de surveillance des communications électroniques internationales | Titulaire | 31 octobre 2015 → 4 novembre 2015 |
| 14e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 28 juin 2012 → 20 juin 2017 |
Rejeté |
| 16/07/2013 | La motion de rejet préalable opposée par M. Christian Jacob au projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. | Abstention | Contre 6 dissidents | Rejeté |
| 09/02/2016 | L'article 2 du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (première lecture). | Abstention | Pour 17 dissidents | Adopté |