Mme Marietta Karamanli

Name: Votes des parlementaires français et européens
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

SRCSocialiste, républicain et citoyen· Sarthe (2e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 18 décembre 1964 à Athènes · Professeur dans l'enseignement supérieur · HATVP

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
29/12/2015	Écrite n°92263	réglementation logement : aides et prêts	Logement, égalité des territoires et ruralité	Répondu 18/10/2016
15/12/2015	Écrite n°91964	thermalisme ; complémentaires santé ; prise en charge santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
15/12/2015	Écrite n°91956	revalorisation retraites : généralités	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 22/03/2016
27/10/2015	Écrite n°90646	sites comparateurs de prix ; contrôles télécommunications	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Répondu 08/03/2016
27/10/2015	Écrite n°90624	tarification ; pratiques illégales ; réglementation professions judiciaires et juridiques	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Répondu 08/03/2016
27/10/2015	Écrite n°90523	démarchage téléphonique ; dispositif d'opposition consommation	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Répondu 26/01/2016
27/10/2015	Écrite n°90484	programmes de téléréalité ; public adolescent ; information audiovisuel et communication	Culture et communication	Répondu 09/02/2016
20/10/2015	Écrite n°90359	statistiques impôt sur le revenu	Budget	Répondu 04/04/2017
20/10/2015	Écrite n°90358	retraités ; mode de calcul impôt sur le revenu	Budget	Répondu 10/05/2016
20/10/2015	Écrite n°90336	réchauffement climatique ; énergies fossiles ; réduction environnement	Affaires européennes	Répondu 09/05/2017
20/10/2015	Écrite n°90335	gaz de schiste ; climat ; négociations internationales environnement	Écologie, développement durable et énergie	Fin de mandat
20/10/2015	Écrite n°90320	interruption d'alimentation ; indemnisation énergie et carburants	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 18/10/2016
18/08/2015	Écrite n°87354	dons ; réglementation sang et organes humains	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 05/01/2016
18/08/2015	Écrite n°87351	assurances santé complémentaire ; perspectives retraites : généralités	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
18/08/2015	Écrite n°87345	fiscalité ; données disponibles ; perspectives Parlement	Budget	Répondu 04/04/2017
18/08/2015	Écrite n°87344	fiscalité ; données disponibles ; perspectives Parlement	Budget	Répondu 04/04/2017
18/08/2015	Écrite n°87339	PTZ ; bilan logement : aides et prêts	Logement, égalité des territoires et ruralité	Répondu 07/06/2016
18/08/2015	Écrite n°87304	exonération ; champ d'application impôts locaux	Transports, mer et pêche	Fin de mandat
18/08/2015	Écrite n°87294	aires d'accueil ; bilan gens du voyage	Intérieur	Fin de mandat
18/08/2015	Écrite n°87238	réglementation ; simplification élections et référendums	Intérieur	Répondu 28/06/2016
18/08/2015	Écrite n°87223	apprentissage ; développement collectivités territoriales	Décentralisation et fonction publique	Répondu 14/06/2016
28/07/2015	Écrite n°86191	clubs professionnels ; réglementation sports	Sports	Fin de mandat
28/07/2015	Écrite n°85694	conseillers communautaires ; répartition des sièges ; réglementation coopération intercommunale	Décentralisation et fonction publique	Répondu 19/01/2016
28/07/2015	Écrite n°85663	pièces de rechange ; concurrence ; développement automobiles et cycles	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Répondu 19/04/2016
28/07/2015	Écrite n°85646	mesures de soutien ; perspectives agriculture	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 01/09/2015
02/06/2015	Écrite n°80407	réforme ; perspectives enseignement secondaire	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
02/06/2015	Écrite n°80404	réforme ; personnels ; formations ; moyens enseignement secondaire	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
26/05/2015	Écrite n°80051	frais bancaires ; découvert bancaire ; pratiques abusives banques et établissements financiers	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale	Fin de mandat
26/05/2015	Écrite n°80050	frais bancaires ; découvert bancaire ; pratiques abusives banques et établissements financiers	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale	Fin de mandat
26/05/2015	Écrite n°80049	frais bancaires ; découvert bancaire ; pratiques abusives banques et établissements financiers	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale	Fin de mandat
26/05/2015	Écrite n°80048	frais bancaires ; découvert bancaire ; pratiques abusives banques et établissements financiers	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale	Fin de mandat
21/04/2015	Écrite n°78565	nouveau siège ; construction ; coûts Union européenne	Affaires européennes	Répondu 01/12/2015
21/04/2015	Écrite n°78370	garantie jeune ; dispositif ; bilan jeunes	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Fin de mandat
21/04/2015	Écrite n°78369	garantie jeune ; dispositif ; bilan jeunes	Ville, jeunesse et sports	Répondu 28/02/2017
21/04/2015	Écrite n°78361	bénéficiaires ; champ d'application impôt sur les sociétés	Économie, industrie et numérique	Fin de mandat
14/04/2015	Écrite n°77951	français résidant à l'étranger ; imposition ; réforme impôts et taxes	Budget	Fin de mandat
14/04/2015	Écrite n°77950	rôles ; procédures dématérialisées ; réforme ; perspectives impôts et taxes	Budget	Fin de mandat
10/03/2015	Écrite n°75640	prestation d'accueil du jeune enfant ; conditions d'attribution prestations familiales	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 17/11/2015
10/03/2015	Écrite n°75575	versement ; calendrier logement : aides et prêts	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 15/12/2015
10/03/2015	Écrite n°75447	aides ; FISAC ; perspectives énergie et carburants	Économie, industrie et numérique	Répondu 06/10/2015
03/02/2015	Écrite n°73497	biodiversité urbanisme	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 23/08/2016
03/02/2015	Écrite n°73434	données médicales ; conservation par le patient santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
03/02/2015	Écrite n°73386	réforme ; mise en oeuvre prestations familiales	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 29/09/2015
03/02/2015	Écrite n°73272	Internet ; lutte et prévention droits de l'Homme et libertés publiques	Justice	Répondu 11/08/2015
03/02/2015	Écrite n°73216	horaires d'ouverture ; extension archives et bibliothèques	Culture et communication	Répondu 21/07/2015
03/02/2015	Orale n°877	Le Mans ; reconstruction ; moyens ; calendrier police	Intérieur	Répondu 11/02/2015
27/01/2015	Écrite n°73168	commandes ; baisse ; industrie ferroviaire ; conséquences transports ferroviaires	Économie, industrie et numérique	Répondu 14/06/2016
27/01/2015	Écrite n°73064	réforme ; statistiques prestations familiales	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 30/06/2015
27/01/2015	Écrite n°73059	bande de Gaza ; attitude de la France politique extérieure	Affaires étrangères	Répondu 24/03/2015
27/01/2015	Écrite n°73047	crédit d'impôts ; emploi à domicile ; perspectives personnes âgées	Économie, industrie et numérique	Répondu 17/03/2015

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.