Séance du 03/11/2026· Après l’article 26 (suite)
Plus c’est gros, plus ils tentent !
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Plus c’est gros, plus ils tentent !
Refaites vos calculs !
Tu parles !
Il n’a pas dit ça !
Il tend à supprimer l’obligation de piste d’audit fiable pour les factures émises ou reçues sous format électronique. La facture électronique ayant été généralisée cette année, l’obligation de piste d’audit fiable fait désormais doublon. Ce devrait être l’un ou l’autre. J’y vois donc une erreur de l’administration, que je propose de rectifier.
L’idée est que l’administration puisse demander régulièrement que lui soient communiquées, sous trente jours, les informations en question. Ce serait une charge en moins pour les entreprises.
Certains secteurs d’activité donnent lieu au versement d’honoraires ou de commissions à des tiers. Vous n’imaginez pas la masse de travail que représente, chaque année, leur recensement ; ce sont en général les experts-comptables qui s’en chargent, ce qui entraîne un coût pour l’entreprise.Cette mesure de simplification consisterait à n’obliger à la transmission de ces données que lorsque l’administration en fait la demande, ce qui n’arriverait pas tous les ans – de la même façon, les parlementaires ne sont pas contrôlés tous les ans par le déontologue de l’Assemblée !
Ça ressemble à du LFI !
Eh oui !
À juste titre !
C’est clair !
Évidemment, il y a bien quelqu’un qui paye !
Au diable l’avarice !
Eh oui !
Eh oui !
Justement, ça ne marche pas : ce sont des écolos !
Et de desservir l’industrie !
Parce que le consommateur ne recycle pas !
Quand on vous entend, on a l’impression d’être dans du Zola. Mais les choses ont changé. L’économie de la plasturgie a beaucoup progressé grâce à la recherche, tant dans le processus de fabrication que dans l’utilisation du plastique recyclé.
Je suis atterrée de voir à quel point on veut mettre à terre tous les pans de notre économie. (« Oh là là ! » sur les bancs du groupe LFI-NFP.)Vous pénaliserez les entreprises de plasturgie, mais le recyclage dépend-il vraiment d’elles ? Ce n’est pas de leur faute si le consommateur est mal éduqué. (Exclamations sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS.) Je suis désolée, chers collègues, mais les industriels réutilisent de plus en plus de plastique issu du recyclage. Venez voir ce qui se passe désormais dans les entreprises de plasturgie ! Votre vision est celle de la situation d’il y a vingt…
Oh non !
Il n’est pas prêt.
Ce n’est pas le sujet.
Ben oui, il ne faut pas précipiter les choses !
Ben oui, c’est ça !
L’art de poser les questions !
Très juste !
M. le ministre nous fait remarquer que l’amendement est partiellement satisfait, mais ce que nous souhaitons, c’est qu’il le soit totalement. Il n’y a pas de raison que le monde agricole soit exclu de l’indemnisation des absences liées au suivi d’une formation professionnelle. Il me semble donc important de rétablir le parallélisme des formes.
Il procède d’une méconnaissance totale du monde agricole !
Eh oui !