M. François Vannson

Name: Votes des parlementaires français et européens
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UMPUnion pour un Mouvement Populaire· Vosges (3e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 20 octobre 1962 à Épinal · Opticien

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
21/01/2014	Orale n°505	aménagements ; calendrier ; Vosges voirie	Transports, mer et pêche	Répondu 31/01/2014
10/12/2013	Écrite n°45191	retraites ; réglementation cultes	Intérieur	Répondu 07/06/2016
10/12/2013	Écrite n°45156	champ d'application chômage : indemnisation	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 25/02/2014
03/12/2013	Écrite n°44328	formation ; fonctionnnement justice	Justice	Fin de mandat
26/11/2013	Écrite n°43485	RQTH ; bénéficiaires handicapés	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
19/11/2013	Écrite n°43021	heures subventionnées ; réduction ; conséquences professions sociales	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
19/11/2013	Écrite n°42657	sacs plastiques recyclés ; développement ; taxation déchets, pollution et nuisances	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 08/04/2014
05/11/2013	Écrite n°41844	substances toxiques santé	Affaires sociales et santé	Répondu 17/12/2013
05/11/2013	Écrite n°41697	télérelève ; compteurs ; déploiement énergie et carburants	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 03/12/2013
29/10/2013	Écrite n°40876	subvention publique ; réduction anciens combattants et victimes de guerre	Anciens combattants	Répondu 11/02/2014
01/10/2013	Écrite n°38841	importations ; Pakistan ; politiques communautaires industrie	Redressement productif	Fin de mandat
10/09/2013	Écrite n°37065	écotaxe ; mise en place ; modalités transports routiers	Transports, mer et pêche	Répondu 28/01/2014
10/09/2013	Écrite n°36777	substances chimiques toxiques ; politiques communautaires consommation	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 29/10/2013
10/09/2013	Écrite n°36753	gardes-chasse particuliers ; revendications chasse et pêche	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 14/01/2014
10/09/2013	Écrite n°36721	indemnisation ; champ d'application anciens combattants et victimes de guerre	Anciens combattants	Répondu 29/10/2013
09/07/2013	Écrite n°32177	revendications ; perspectives travail	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Fin de mandat
09/07/2013	Écrite n°32053	revendications retraites : régime agricole	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 30/07/2013
09/07/2013	Écrite n°32052	revendications retraites : régime agricole	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 30/07/2013
09/07/2013	Écrite n°32051	revendications retraites : régime agricole	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 30/07/2013
09/07/2013	Écrite n°32049	revalorisation retraites : régime agricole	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 30/07/2013
09/07/2013	Écrite n°32048	revalorisation retraites : régime agricole	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 30/07/2013
09/07/2013	Écrite n°31942	conditions d'attribution politique sociale	Affaires sociales et santé	Répondu 24/09/2013
09/07/2013	Écrite n°31902	vente ; internet et grande distribution ; réglementation pharmacie et médicaments	Affaires sociales et santé	Répondu 29/10/2013
09/07/2013	Écrite n°31717	orientations ; perspectives famille	Famille	Fin de mandat
09/07/2013	Écrite n°31706	garde des enfants ; situation des pères ; disparité de traitement famille	Justice	Répondu 10/12/2013
09/07/2013	Écrite n°31693	directeurs de soins ; statut ; réforme établissements de santé	Affaires sociales et santé	Répondu 29/10/2013
09/07/2013	Écrite n°31598	effectifs de personnel ; perspectives enseignement : personnel	Éducation nationale	Répondu 24/09/2013
09/07/2013	Écrite n°31491	conditions d'attribution décorations, insignes et emblèmes	Anciens combattants	Répondu 06/08/2013
09/07/2013	Écrite n°31426	distributeurs ; revendications automobiles et cycles	Économie sociale et solidaire et consommation	Répondu 03/09/2013
09/07/2013	Écrite n°31385	gros gibier ; indemnisation ; réglementation animaux	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 24/06/2014
09/07/2013	Écrite n°31343	programme européen d'aide aux plus démunis ; perspectives agriculture	Affaires étrangères	Répondu 06/08/2013
02/07/2013	Écrite n°31038	financement logement : aides et prêts	Économie et finances	Répondu 13/08/2013
02/07/2013	Écrite n°30919	enseignement musical ; perspectives enseignement maternel et primaire	Éducation nationale	Répondu 30/07/2013
25/06/2013	Écrite n°30022	pesticides ; épandage aérien ; réglementation agriculture	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 30/07/2013
18/06/2013	Écrite n°29753	perspectives personnes âgées	Personnes âgées et autonomie	Répondu 17/06/2014
04/06/2013	Orale n°378	aménagements ; calendrier ; Moselle voirie	Transports, mer et pêche	Répondu 14/06/2013
07/05/2013	Écrite n°26122	rapport 2013 ; données statistiques ; exactitude justice	Économie et finances	Répondu 22/10/2013
07/05/2013	Écrite n°25964	revendications commerce et artisanat	Affaires sociales et santé	Répondu 28/10/2014
07/05/2013	Écrite n°25963	revendications commerce et artisanat	Économie et finances	Répondu 22/10/2013
07/05/2013	Écrite n°25960	débits de tabac ; cambriolages et vols à main armée ; lutte et prévention sécurité publique	Intérieur	Répondu 25/06/2013
07/05/2013	Écrite n°25930	trafics ; lutte et prévention agroalimentaire	Artisanat, commerce et tourisme	Répondu 29/10/2013
23/04/2013	Écrite n°25126	sels d'aluminium ; toxicité santé	Affaires sociales et santé	Répondu 30/07/2013
23/04/2013	Écrite n°24961	reconnaissance médecines parallèles	Affaires sociales et santé	Répondu 26/11/2013
23/04/2013	Écrite n°24781	entreprises publiques ; gestion entreprises	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Fin de mandat
23/04/2013	Écrite n°24634	réseaux de prestataires ; partenariats ; perspectives économie sociale	Affaires sociales et santé	Répondu 18/08/2015
16/04/2013	Écrite n°24362	prise en charge santé	Affaires sociales et santé	Répondu 27/08/2013
16/04/2013	Écrite n°24326	armes ; contrôle relations internationales	Affaires étrangères	Répondu 23/04/2013
16/04/2013	Écrite n°24304	cotisations sociales ; perspectives professions de santé	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
16/04/2013	Écrite n°24300	cotation ; perspectives professions de santé	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
16/04/2013	Écrite n°24223	direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ; restructuration ; perspectives ministères et secrétariats d'État	Économie et finances	Répondu 30/04/2013

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.