M. François Vannson

Name: Votes des parlementaires français et européens
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UMPUnion pour un Mouvement Populaire· Vosges (3e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 20 octobre 1962 à Épinal · Opticien

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
14/02/2017	Écrite n°102669	revendications professions de santé	Affaires sociales et santé	Répondu 28/02/2017
27/09/2016	Écrite n°99307	handicapés ; retraite anticipée retraites : régime général	Personnes handicapées et lutte contre l'exclusion	Répondu 06/12/2016
20/09/2016	Écrite n°99005	nominations ; modalités fonction publique territoriale	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 13/12/2016
06/09/2016	Écrite n°98706	musées privés ; perspectives patrimoine culturel	Culture et communication	Répondu 16/05/2017
26/07/2016	Écrite n°98202	étudiants ; stages ; gratifications ; réglementation travail	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Fin de mandat
19/07/2016	Écrite n°97815	boucherie-charcuterie ; entreprises d'équarrissage ; collecte ; coût déchets, pollution et nuisances	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 23/08/2016
21/06/2016	Écrite n°96867	lutte et prévention santé	Affaires sociales et santé	Répondu 26/07/2016
21/06/2016	Écrite n°96738	implantation d'éoliennes ; réglementation énergie et carburants	Environnement, énergie et mer	Répondu 20/09/2016
14/06/2016	Écrite n°96548	rémunérations ; revendications fonction publique hospitalière	Affaires sociales et santé	Répondu 05/07/2016
24/05/2016	Écrite n°95953	sacs plastiques à usage unique ; suppression déchets, pollution et nuisances	Environnement, énergie et mer	Répondu 07/02/2017
10/05/2016	Écrite n°95724	professionnels de l'activité physique adaptée ; concurrence professions de santé	Affaires sociales et santé	Répondu 07/06/2016
03/05/2016	Écrite n°95516	accord transatlantique ; filière bovine ; conséquences politiques communautaires	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 30/08/2016
03/05/2016	Écrite n°95469	rapprochement familial ; mise en oeuvre étrangers	Intérieur	Répondu 03/01/2017
29/03/2016	Écrite n°94449	recyclage ; développement déchets, pollution et nuisances	Environnement, énergie et mer	Répondu 31/05/2016
22/03/2016	Écrite n°94267	moulins à eau ; perspectives énergie et carburants	Environnement, énergie et mer	Répondu 23/08/2016
22/03/2016	Écrite n°94173	identification ; réglementation animaux	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 24/05/2016
23/02/2016	Écrite n°93514	cumul activité ; réglementation retraites : généralités	Affaires sociales et santé	Fin de mandat
23/02/2016	Écrite n°93458	propriétaires ; protection ; perspectives logement	Logement et habitat durable	Répondu 21/03/2017
19/01/2016	Écrite n°92563	code de l'aviation civile ; réglementation transports aériens	Transports, mer et pêche	Répondu 31/05/2016
29/12/2015	Orale n°1210	Remiremont ; service maternité ; perspectives établissements de santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 13/01/2016
22/12/2015	Écrite n°92078	Remiremont ; service maternité ; perspectives établissements de santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
15/12/2015	Écrite n°91893	répartition impôt sur le revenu	Budget	Fin de mandat
15/12/2015	Écrite n°91892	montant impôt sur le revenu	Budget	Répondu 04/04/2017
15/12/2015	Écrite n°91885	cotisations salariales ; baisse ; coût fonctionnaires et agents publics	Décentralisation et fonction publique	Répondu 04/10/2016
15/12/2015	Écrite n°91830	recyclage ; entreprises ; réglementation déchets, pollution et nuisances	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 31/05/2016
15/12/2015	Écrite n°91829	recyclage ; entreprises ; réglementation déchets, pollution et nuisances	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 31/05/2016
15/12/2015	Écrite n°91828	recyclage ; entreprises ; réglementation déchets, pollution et nuisances	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 05/04/2016
15/12/2015	Écrite n°91827	recyclage ; entreprises ; réglementation déchets, pollution et nuisances	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 05/04/2016
15/12/2015	Écrite n°91818	hip-hop ; diplôme national supérieur professionnel ; pertinence culture	Culture et communication	Répondu 14/06/2016
15/12/2015	Écrite n°91808	pratiques abusives ; contrôle commerce et artisanat	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire	Répondu 08/03/2016
15/12/2015	Écrite n°91781	espèces menacées ; ivoire ; commerce illicite ; lutte et prévention animaux	Écologie, développement durable et énergie	Fin de mandat
08/12/2015	Écrite n°91763	régime simplifié ; acomptes ; modalités TVA	Finances et comptes publics	Retrait pour cause de question identique
08/12/2015	Écrite n°91721	installation ; réglementation publicité	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 22/12/2015
08/12/2015	Écrite n°91712	infirmiers et masseurs-kinésithérapeutes ; perspectives professions de santé	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Fin de mandat
08/12/2015	Écrite n°91700	insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement politique sociale	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 10/05/2016
08/12/2015	Écrite n°91669	dépenses liées aux économies d'énergie ; réglementation impôt sur le revenu	Budget	Répondu 07/02/2017
08/12/2015	Écrite n°91642	scolarité à l'étranger ; homologation enseignement secondaire	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 12/01/2016
08/12/2015	Écrite n°91635	télérelève ; compteurs ; déploiement énergie et carburants	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 08/03/2016
08/12/2015	Écrite n°91600	intercommunalités ; seuil collectivités territoriales	Décentralisation et fonction publique	Répondu 22/11/2016
08/12/2015	Écrite n°91596	réglementation chasse et pêche	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 23/02/2016
08/12/2015	Écrite n°91587	vente ; occasion ; réglementation automobiles et cycles	Économie, industrie et numérique	Répondu 08/03/2016
08/12/2015	Écrite n°91586	vente ; occasion ; réglementation automobiles et cycles	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 02/02/2016
08/12/2015	Écrite n°91573	perspectives anciens combattants et victimes de guerre	Anciens combattants et mémoire	Répondu 13/09/2016
24/11/2015	Écrite n°91322	plan anti-tabac ; paquets neutres ; pertinence santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 23/02/2016
27/10/2015	Écrite n°90547	programmation pluriannuelle de l'énergie ; décret ; préparation énergie et carburants	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 18/10/2016
20/10/2015	Écrite n°90267	espèces menacées ; ivoire ; commerce illicite ; lutte et prévention animaux	Écologie, développement durable et énergie	Fin de mandat
15/09/2015	Écrite n°88163	fin de contrat ; conséquences emploi	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Fin de mandat
28/07/2015	Écrite n°86197	fibre optique ; collectivités territoriales ; déploiement télécommunications	Économie, industrie et numérique	Fin de mandat
28/07/2015	Écrite n°85920	taxe sur le chiffre d'affaires ; régime simplifié ; modalités impôt sur les sociétés	Finances et comptes publics	Répondu 07/02/2017
14/07/2015	Écrite n°85267	congès payés ; réglementation travail	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Fin de mandat

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.