Séance du 12/06/2018· Article 1er(suite)
La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l’amendement no 357.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l’amendement no 357.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 1468, 357, 840, 1077 et 2186, pouvant être soumis à une discussion commune.Les amendements nos 357, 840, 1077 et 2186 sont identiques.La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l’amendement no 1468.
Je mets aux voix les sous-amendements nos 2202 et 2208.
Sur les sous-amendements identiques nos 2202 et 2208, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame la rapporteure, quel est l’avis de la commission sur l’amendement et les sous-amendements ?
La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir le sous-amendement identique no 2208.
La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour soutenir le sous-amendement no 2202.
Je suis saisi d’un amendement no 2100 qui fait l’objet de deux sous-amendements, nos 2202 et 2208.La parole est à M. Sylvain Maillard, pour soutenir l’amendement.
Je mets aux voix l’amendement no 474.
La parole est à Mme Caroline Fiat.
La parole est à M. Gérard Cherpion.
Je vous prie d’éviter de vous interpeller, mes chers collègues, les débats n’en seront que plus audibles.La parole est à M. Boris Vallaud.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :Questions au GouvernementExplications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numériqueSuite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel.La séance est levée.
Nous avons terminé les questions orales sans débat.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à Mme Nadia Essayan.
La parole est à Mme Ericka Bareigts.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à Mme Nadia Essayan, pour exposer sa question, no 388, relative à l’importance du stage de préparation à l’installation.
La parole est à M. Xavier Paluszkiewicz.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à M. Xavier Paluszkiewicz, pour exposer sa question, no 379, relative à l’Eurodistrict situé dans l’ancien bassin minier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jacques Marilossian.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à M. Jacques Marilossian, pour exposer sa question, no 371, relative à la construction de logements à Garches, Rueil-Malmaison et Saint-Cloud.
La parole est à M. Gabriel Serville.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.