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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Damien Meslot a pris part à 93 % des scrutins de la 12e législature, soit le rang 268 sur 660 députés (dans la première moitié), et le rang 203 sur 406 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit presque toujours la ligne de son groupe : 1 dissidence (98,4 % de loyauté, rang 92 sur 660 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 660), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec UDF que ses votes concordent le plus (68 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 21/03/2006 | L'ensemble du projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information. | Contre | Pour 30 dissidents | Adopté |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 12e | Territoire de Belfort (1e) | 19 juin 2002 | 19 juin 2007 – Fin de législature |
| 13e | Territoire de Belfort (1e) | 20 juin 2007 | 19 juin 2012 – Fin de législature |
| 14e | Territoire de Belfort (1e) | 20 juin 2012 | 20 juin 2017 – Fin de législature |
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 12e | UMP Union pour un Mouvement Populaire | Membre | 25 juin 2002 → 19 juin 2007 |
| 13e | NI Députés n'appartenant à aucun groupe | Député non-inscrit | 20 juin 2007 → 26 juin 2007 |
| 13e | UMP Union pour un Mouvement Populaire | Membre | 27 juin 2007 → 19 juin 2012 |
| 14e | UMP Union pour un Mouvement Populaire | Membre | 26 juin 2012 → 1 juin 2015 |
| 14e | LES-REP Les Républicains | Membre | 2 juin 2015 → 20 juin 2017 |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 14e | Conséquences du rythme des OPEX sur le maintien en condition opérationnelle des matériels | Membre | 17 décembre 2014 → 9 décembre 2015 |
| 14e | Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés | Membre | 12 décembre 2012 → 24 mai 2013 |
| 14e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 28 juin 2012 → 20 juin 2017 |
| 13e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation | Rapporteur | 13 janvier 2010 → 25 février 2010 |
| 13e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation | Titulaire | 17 décembre 2009 → 25 février 2010 |
| 13e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 24 juin 2008 → 19 juin 2012 |
| 13e | Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire | Membre | 5 juin 2008 → 23 juin 2008 |
| 13e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 27 juin 2007 → 4 juin 2008 |
| 12e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 15 octobre 2005 → 19 juin 2007 |