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M. Damien Meslot

UMPUnion pour un Mouvement Populaire· Territoire de Belfort (1e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017
Né·e le 11 novembre 1964 à Belfort · Cadre bancaire
DateScrutinSa positionSon groupeRésultat
25/02/2014L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyale.AbstentionContre
Adopté
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.