M. Damien Meslot

Name: Votes des parlementaires français et européens
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UMPUnion pour un Mouvement Populaire· Territoire de Belfort (1e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 11 novembre 1964 à Belfort · Cadre bancaire

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
25/08/2015	Écrite n°87531	stagiaire ; rémunération ; perspectives organisations internationales	Affaires étrangères	Répondu 13/10/2015
25/08/2015	Écrite n°87522	associations ; perspectives impôt sur les sociétés	Finances et comptes publics	Répondu 07/03/2017
21/07/2015	Écrite n°85615	sociétés coopératives ; liberté de contracter ; perspectives sociétés	Économie, industrie et numérique	Répondu 03/05/2016
21/07/2015	Écrite n°85533	détecteurs de fumée ; installation logement	Logement, égalité des territoires et ruralité	Fin de mandat
14/07/2015	Écrite n°85179	service public hospitalier ; hospitalisation privée ; tarification santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 08/03/2016
14/07/2015	Écrite n°84717	indemnisation ; champ d'application anciens combattants et victimes de guerre	Anciens combattants et mémoire	Répondu 13/10/2015
23/06/2015	Écrite n°82407	traumatisés crâniens ; barème santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
23/06/2015	Écrite n°81783	financement ; perspectives chambres consulaires	Économie, industrie et numérique	Répondu 15/09/2015
23/06/2015	Écrite n°81716	relations avec les médecins ; perspectives assurance maladie maternité : généralités	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
16/06/2015	Écrite n°81628	travailleurs frontaliers ; Suisse ; délais sécurité sociale	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
16/06/2015	Écrite n°81546	insertion par l'activité économique ; régies de quartier ; formations ; financement politique sociale	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 23/06/2015
16/06/2015	Écrite n°81528	qualification ; décret ; publication police	Intérieur	Répondu 18/10/2016
16/06/2015	Écrite n°81372	panneaux photovoltaïques ; dysfonctionnements énergie et carburants	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 27/09/2016
16/06/2015	Écrite n°81352	gendarmerie ; associations représentatives ; perspectives défense	Défense	Répondu 09/02/2016
02/06/2015	Écrite n°80376	adhésion obligatoire ; conséquences économie sociale	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Fin de mandat
02/06/2015	Écrite n°80361	classement en eaux closes ; critères cours d'eau, étangs et lacs	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 25/08/2015
26/05/2015	Écrite n°80211	professionnels de l'activité physique adaptée ; concurrence professions de santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 07/06/2016
26/05/2015	Écrite n°80094	médaille commémorative ; perspectives défense	Défense	Répondu 25/08/2015
26/05/2015	Écrite n°80041	perspectives associations	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 18/10/2016
19/05/2015	Écrite n°79977	comités régionaux, départementaux et territoriaux ; compétences ; perspectives sports	Ville, jeunesse et sports	Répondu 22/09/2015
19/05/2015	Écrite n°79935	attestation fiscale ; envoi retraites : généralités	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 18/08/2015
12/05/2015	Écrite n°79455	délais de jugement ; réforme ; perspectives justice	Justice	Fin de mandat
12/05/2015	Écrite n°79318	certificats ; entreprise agréée RGE ; réglementation énergie et carburants	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 15/11/2016
12/05/2015	Écrite n°79231	indemnisation ; champ d'application anciens combattants et victimes de guerre	Anciens combattants et mémoire	Répondu 16/06/2015
05/05/2015	Écrite n°78998	financement ; perspectives chambres consulaires	Finances et comptes publics	Répondu 07/07/2015
28/04/2015	Écrite n°78864	revendications retraites : régimes autonomes et spéciaux	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale	Répondu 07/07/2015
28/04/2015	Écrite n°78856	compte pénibilité ; modalités ; réglementation retraites : généralités	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 05/05/2015
28/04/2015	Écrite n°78813	insertion par l'activité économique ; structures d'insertion ; financement politique sociale	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 12/05/2015
28/04/2015	Écrite n°78697	infirmiers ; reclassement ; perspectives fonction publique territoriale	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 22/11/2016
28/04/2015	Écrite n°78668	droit d'information des salariés entreprises	Économie, industrie et numérique	Répondu 20/09/2016
28/04/2015	Écrite n°78657	langues étrangères ; allemand ; perspectives enseignement secondaire	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 20/10/2015
28/04/2015	Écrite n°78638	aides ; FISAC ; perspectives énergie et carburants	Économie, industrie et numérique	Répondu 06/10/2015
28/04/2015	Écrite n°78606	biodiversité ; perspectives chasse et pêche	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 25/08/2015
21/04/2015	Écrite n°78339	rémunérations ; revendications fonction publique hospitalière	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 20/10/2015
14/04/2015	Écrite n°77965	investissements locatifs ; perspectives logement	Logement, égalité des territoires et ruralité	Fin de mandat
14/04/2015	Écrite n°77902	obligations de service public ; réforme ; perspectives établissements de santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 24/11/2015
07/04/2015	Écrite n°77535	affectation ; fonds de péréquation ; création impôts locaux	Finances et comptes publics	Fin de mandat
03/03/2015	Écrite n°75061	zones de revitalisation rurale ; réglementation impôts et taxes	Économie, industrie et numérique	Répondu 05/07/2016
17/02/2015	Écrite n°74155	rénovation thermique ; demandes ; instruction ; délai logement : aides et prêts	Logement, égalité des territoires et ruralité	Fin de mandat
17/02/2015	Écrite n°74098	associations de victimes ; représentation ; perspectives justice	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 04/04/2017
17/02/2015	Écrite n°74001	campagne ; radio France ; couverture ; réglementation élections et référendums	Culture et communication	Répondu 12/05/2015
17/02/2015	Écrite n°73983	espaces aériens ; violations ; perspectives défense	Défense	Répondu 29/09/2015
10/02/2015	Écrite n°73643	augmentation ; conséquences impôts locaux	Économie, industrie et numérique	Répondu 02/02/2016
03/02/2015	Écrite n°73388	diplôme étranger ; reconnaissance ; réglementation professions de santé	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 19/01/2016
03/02/2015	Écrite n°73387	titulaires d'un diplôme étranger ; qualification ; reconnaissance professions de santé	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Fin de mandat
27/01/2015	Écrite n°73016	paiement en ligne ; CFE ; modes de paiement alternatifs ; perspectives impôts et taxes	Finances et comptes publics	Fin de mandat
23/12/2014	Écrite n°71884	accord ; indemnisation ; victimes de la Shoah ; fonds ; répartition politique extérieure	Affaires étrangères	Répondu 03/02/2015
23/12/2014	Écrite n°71733	syndicats départementaux d'énergie ; départements ; compétences ; perspectives énergie et carburants	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 19/05/2015
09/12/2014	Écrite n°70997	contraventions ; réglementation sécurité routière	Intérieur	Répondu 15/09/2015
09/12/2014	Écrite n°70921	réforme ; perspectives prestations familiales	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 17/02/2015

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.