M. Paul Salen

Name: Votes des parlementaires français et européens
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UMPUnion pour un Mouvement Populaire· Loire (6e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 17 juin 1949 à Veauche · Retraité

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
26/05/2015	Écrite n°80136	Cour des comptes ; rapport ; recommandations État	Culture et communication	Retrait à l'initiative de l'auteur
26/05/2015	Écrite n°80116	langues ; enseignement ; réforme enseignement secondaire	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Retrait à l'initiative de l'auteur
12/05/2015	Écrite n°79630	Paris ; candidature ; budget sports	Ville, jeunesse et sports	Retrait à l'initiative de l'auteur
12/05/2015	Écrite n°79564	revalorisation retraites : généralités	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Retrait à l'initiative de l'auteur
12/05/2015	Écrite n°79358	formalités administratives ; simplification ; mise en oeuvre entreprises	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Retrait à l'initiative de l'auteur
12/05/2015	Écrite n°79224	gaspillage alimentaire ; limitation agriculture	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 07/07/2015
12/05/2015	Orale n°1054	PTZ ; achats logements anciens ; milieu rural ; perspectives logement : aides et prêts	Logement, égalité des territoires et ruralité	Répondu 20/05/2015
05/05/2015	Écrite n°79205	contribution patronale ; perspectives syndicats	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Retrait à l'initiative de l'auteur
28/04/2015	Écrite n°78893	diffusion ; litige ; perspectives sports	Ville, jeunesse et sports	Retrait à l'initiative de l'auteur
28/04/2015	Écrite n°78707	scolarisation ; bilan handicapés	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 08/09/2015
28/04/2015	Écrite n°78609	réforme ; conséquences collectivités territoriales	Décentralisation et fonction publique	Retrait à l'initiative de l'auteur
21/04/2015	Écrite n°78394	PTZ ; achats logements anciens ; milieu rural ; perspectives logement : aides et prêts	Logement, égalité des territoires et ruralité	Retrait à l'initiative de l'auteur
21/04/2015	Écrite n°78222	fonds national de garantie individuelle des ressources ; perspectives communes	Finances et comptes publics	Répondu 13/10/2015
14/04/2015	Écrite n°78135	financement ; contrats de ville ; réglementation sports	Ville, jeunesse et sports	Retrait à l'initiative de l'auteur
14/04/2015	Écrite n°78082	compte pénibilité ; modalités ; réglementation retraites : généralités	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 05/05/2015
14/04/2015	Écrite n°77912	refus ; réglementation ; perspectives étrangers	Intérieur	Retrait à l'initiative de l'auteur
14/04/2015	Écrite n°77792	arrêts maladie ; transmission à l'employeur assurance maladie maternité : généralités	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Retrait à l'initiative de l'auteur
14/04/2015	Écrite n°77778	attractivité ; mesures aménagement du territoire	Ville, jeunesse et sports	Retrait à l'initiative de l'auteur
07/04/2015	Écrite n°77432	seniors ; perspectives emploi	Handicapés et lutte contre l'exclusion	Répondu 12/05/2015
24/03/2015	Écrite n°76542	perspectives logement	Logement, égalité des territoires et ruralité	Retrait à l'initiative de l'auteur
24/03/2015	Écrite n°76244	simplification administrative ; mise en oeuvre administration	Réforme de l'État et simplification	Retrait à l'initiative de l'auteur
17/03/2015	Écrite n°76088	accord transatlantique ; filière bovine ; conséquences politiques communautaires	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 19/05/2015
17/03/2015	Écrite n°75975	soutien ; perspectives handicapés	Handicapés et lutte contre l'exclusion	Retrait à l'initiative de l'auteur
17/03/2015	Écrite n°75906	centrales nucléaires ; sécurité énergie et carburants	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 26/05/2015
10/03/2015	Écrite n°75787	jeunes de moins de 18 ans ; travail durant les vacances scolaires ; perspectives travail	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Retrait à l'initiative de l'auteur
10/03/2015	Écrite n°75606	radicalisation ; lutte et prévention ordre public	Intérieur	Retrait à l'initiative de l'auteur
10/03/2015	Écrite n°75407	espace public ; dissimulation du visage ; interdiction droits de l'Homme et libertés publiques	Intérieur	Retrait à l'initiative de l'auteur
03/03/2015	Écrite n°75212	grippe ; efficacité santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 25/08/2015
03/03/2015	Écrite n°75110	conflit ; cessez-le-feu ; respect ; perspectives politique extérieure	Affaires étrangères	Répondu 07/04/2015
24/02/2015	Écrite n°74803	sensibilisation ; site Internet ; pertinence sécurité routière	Intérieur	Retrait à l'initiative de l'auteur
24/02/2015	Écrite n°74531	histoire ; pays étrangers ; approfondissement enseignement secondaire	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Retrait à l'initiative de l'auteur
24/02/2015	Écrite n°74528	aménagement ; mise en oeuvre enseignement maternel et primaire	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Retrait à l'initiative de l'auteur
17/02/2015	Écrite n°73946	zones de circulation restreinte ; modalités déchets, pollution et nuisances	Écologie, développement durable et énergie	Retrait à l'initiative de l'auteur
17/02/2015	Écrite n°73873	FNSEA ; congrès ; présence du ministre agriculture	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 17/03/2015
10/02/2015	Écrite n°73647	frais irrépétibles ; prise en charge justice	Justice	Répondu 15/12/2015
10/02/2015	Écrite n°73589	contribution au service public de l'électricité énergie et carburants	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 31/03/2015
27/01/2015	Écrite n°73069	tarifs ; encadrement professions de santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 02/06/2015
13/01/2015	Écrite n°72320	généralisation ; perspectives assurance maladie maternité : prestations	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Retrait à l'initiative de l'auteur
23/12/2014	Écrite n°71671	financement ; perspectives chambres consulaires	Finances et comptes publics	Répondu 27/01/2015
09/12/2014	Écrite n°70986	dégénérescences rétiniennes ; coût santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Retrait à l'initiative de l'auteur
09/12/2014	Écrite n°70762	Forez ; restructuration ; financement ; perspectives établissements de santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Retrait à l'initiative de l'auteur
09/12/2014	Écrite n°70734	comité professionnel de la distribution des carburants ; budget ; réduction ; conséquences énergie et carburants	Économie, industrie et numérique	Répondu 10/02/2015
02/12/2014	Écrite n°70469	accord transatlantique ; négociations ; attitude de la France politiques communautaires	Affaires étrangères	Répondu 06/01/2015
25/11/2014	Écrite n°70092	couverture du territoire ; perspectives télécommunications	Réforme de l'État et simplification	Retrait à l'initiative de l'auteur
25/11/2014	Orale n°804	adjuvants aluminiques ; conséquences ; études santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 03/12/2014
11/11/2014	Écrite n°68905	biologie médicale ; réforme ; perspectives santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Retrait à l'initiative de l'auteur
11/11/2014	Écrite n°68845	infirmiers ; pérennité professions de santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Retrait à l'initiative de l'auteur
11/11/2014	Écrite n°68763	déclaration des droits de l'Homme et du citoyen ; affichage justice	Justice	Retrait à l'initiative de l'auteur
11/11/2014	Écrite n°68479	compétitivité ; prix des produits ; perspectives agriculture	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 06/01/2015
04/11/2014	Écrite n°68455	jeunes de moins de 18 ans ; travaux interdits ; conséquences travail	Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social	Répondu 05/05/2015

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.