M. Jean-Pierre Giran

Name: Votes des parlementaires français et européens
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

UMPUnion pour un Mouvement Populaire· Var (3e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 9 janvier 1947 à Marseille · Professeur d'Université

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
10/03/2015	Écrite n°75782	transports publics ; Cour des comptes ; rapport ; recommandations transports urbains	Transports, mer et pêche	Répondu 21/07/2015
10/03/2015	Écrite n°75781	transports publics ; Cour des comptes ; rapport ; recommandations transports urbains	Transports, mer et pêche	Répondu 07/07/2015
10/03/2015	Écrite n°75751	Cour des comptes ; rapport ; recommandations sports	Ville, jeunesse et sports	Répondu 08/09/2015
10/03/2015	Écrite n°75595	trésoreries ; Cour des comptes ; rapport ; recommandation ministères et secrétariats d'État	Finances et comptes publics	Répondu 24/01/2017
10/03/2015	Écrite n°75555	augmentation ; conséquences impôts locaux	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale	Répondu 02/02/2016
10/03/2015	Écrite n°75495	moyens ; Cour des comptes ; rapport ; propositions enseignement supérieur	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
10/03/2015	Écrite n°75494	moyens ; Cour des comptes ; rapport ; propositions enseignement supérieur	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 28/07/2015
10/03/2015	Écrite n°75493	moyens ; Cour des comptes ; rapport ; propositions enseignement supérieur	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
10/03/2015	Écrite n°75492	Cour des comptes ; rapport ; recommandations justice	Justice	Fin de mandat
10/03/2015	Écrite n°75491	moyens ; Cour des comptes ; rapport ; propositions enseignement supérieur	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 15/07/2015
10/03/2015	Écrite n°75490	moyens ; Cour des comptes ; rapport ; propositions enseignement supérieur	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
10/03/2015	Écrite n°75487	CROUS ; Cour des comptes ; rapport ; recommandations enseignement supérieur	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 15/07/2015
10/03/2015	Écrite n°75457	harcèlement ; lutte et prévention enseignement	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 12/05/2015
10/03/2015	Écrite n°75443	ouverture du marché ; Cour des comptes ; rapport ; recommandation énergie et carburants	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 07/07/2015
17/02/2015	Écrite n°74284	données personnelles ; protection ; perspectives télécommunications	Économie, industrie et numérique	Fin de mandat
17/02/2015	Écrite n°74249	dispositifs médicaux ; CESE ; rapport ; propositions santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
17/02/2015	Écrite n°74248	dispositifs médicaux ; CESE ; rapport ; propositions santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 01/09/2015
17/02/2015	Écrite n°74247	dispositifs médicaux ; CESE ; rapport ; propositions santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
17/02/2015	Écrite n°74246	dispositifs médicaux ; CESE ; rapport ; propositions santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 18/08/2015
17/02/2015	Écrite n°74245	dispositifs médicaux ; CESE ; rapport ; propositions santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
17/02/2015	Écrite n°74237	éradication ; perspectives santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 19/01/2016
17/02/2015	Écrite n°74076	établissements recevant du public ; accessibilité handicapés	Handicapés et lutte contre l'exclusion	Répondu 07/07/2015
17/02/2015	Écrite n°74047	chirurgie ambulatoire ; perspectives établissements de santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 02/02/2016
17/02/2015	Écrite n°74016	laïcité ; promotion enseignement	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 29/12/2015
17/02/2015	Écrite n°73923	frais ; indemnités ; réglementation communes	Intérieur	Répondu 16/05/2017
17/02/2015	Écrite n°73898	plaquettes de frein ; microparticules ; traitement automobiles et cycles	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 24/03/2015
03/02/2015	Écrite n°73463	données personnelles ; protection ; rapport ; recommandations télécommunications	Numérique	Répondu 13/10/2015
03/02/2015	Écrite n°73462	données personnelles ; protection ; rapport ; recommandations télécommunications	Affaires européennes	Répondu 12/04/2016
03/02/2015	Écrite n°73461	données personnelles ; protection ; rapport ; recommandations télécommunications	Numérique	Fin de mandat
03/02/2015	Écrite n°73460	données personnelles ; protection ; rapport ; recommandations télécommunications	Économie, industrie et numérique	Fin de mandat
03/02/2015	Écrite n°73459	données personnelles ; protection ; rapport ; recommandations télécommunications	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
03/02/2015	Écrite n°73439	mortalité ; lutte et prévention sécurité routière	Intérieur	Fin de mandat
03/02/2015	Écrite n°73430	lutte et prévention santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 10/03/2015
03/02/2015	Écrite n°73349	consommateurs ; actions collectives ; bilan justice	Commerce, artisanat, consommation et économie sociale	Répondu 24/03/2015
03/02/2015	Écrite n°73314	naturalisations ; statistiques étrangers	Intérieur	Répondu 22/09/2015
20/01/2015	Écrite n°72798	vols et cambriolages ; lutte et prévention sécurité publique	Intérieur	Répondu 15/12/2015
20/01/2015	Écrite n°72796	criminalité organisée ; lutte et prévention sécurité publique	Intérieur	Répondu 10/03/2015
20/01/2015	Écrite n°72786	prévention ; perspectives santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 24/11/2015
20/01/2015	Écrite n°72687	Ephad ; financement ; Cour des comptes ; rapport ; propositions personnes âgées	Famille, personnes âgées et autonomie	Répondu 20/09/2016
20/01/2015	Écrite n°72686	Ehpad ; financement ; Cour des comptes ; rapport ; propositions personnes âgées	Famille, personnes âgées et autonomie	Répondu 15/12/2015
20/01/2015	Écrite n°72681	paiement sans contact ; données ; sécurisation moyens de paiement	Intérieur	Fin de mandat
20/01/2015	Écrite n°72602	biodiversité ; préservation élevage	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 24/02/2015
20/01/2015	Écrite n°72553	mobilité bancaire ; mise en oeuvre banques et établissements financiers	Économie, industrie et numérique	Fin de mandat
09/12/2014	Écrite n°70703	SPIC ; réglementation coopération intercommunale	Intérieur	Fin de mandat
02/12/2014	Écrite n°70600	hôtellerie-restauration ; conséquences ; revendications TVA	Commerce extérieur, tourisme et Français de l'étranger	Répondu 14/04/2015
02/12/2014	Écrite n°70587	rentabilité ; Cour des comptes ; rapport ; conclusions transports ferroviaires	Transports, mer et pêche	Répondu 26/05/2015
02/12/2014	Écrite n°70586	rentabilité ; Cour des comptes ; rapport ; conclusions transports ferroviaires	Transports, mer et pêche	Répondu 14/04/2015
02/12/2014	Écrite n°70585	rentabilité ; Cour des comptes ; rapport ; conclusions transports ferroviaires	Transports, mer et pêche	Répondu 07/04/2015
02/12/2014	Écrite n°70584	rentabilité ; Cour des comptes ; rapport ; conclusions transports ferroviaires	Transports, mer et pêche	Répondu 27/01/2015
02/12/2014	Écrite n°70583	rentabilité ; Cour des comptes ; rapport ; conclusions transports ferroviaires	Transports, mer et pêche	Répondu 03/03/2015

327 résultats · page 3 / 7← Précédent Suivant →

Chargement…

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.