Lutte contre le dérèglement climatique · Lutte contre le dérèglement climatique
Amendement n° 2363 Sans sort
Mme Graziella Melchior LAREMet 15 cosignataires· Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets· déposé le 3 mars 2021· Irrecevable (Cavalier (45))
En clair
Résumé en cours…
Article 61
Dispositif
Non disponible dans l'open data.
Cosignataires
Frédéric Barbier, Mireille Clapot, Jean-Charles Colas-Roy, Olivier Damaisin, Yves Daniel, Cécile Delpirou, Loïc Dombreval, Yannick Kerlogot, Thierry Michels, Hervé Pellois, Véronique Riotton, Nathalie Sarles, Sira Sylla, Sylvain Templier, Alice Thourot
Scrutin public
Pas encore examiné.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.