Education : refondation de l’école de la République · refondation de l'école de la République
Amendement n° 305 Rejeté
M. Patrick Hetzel LES-REPet 31 cosignataires· Séance publique· déposé le 31 mai 2013· sort le 4 juin 2013
En clair
Résumé en cours…
Article 25 bis
Dispositif
Supprimer cet article.
Exposé sommaire
Il est superfétatoire de parler de progressivité dans l’acquisition des connaissances.
Cosignataires
Dino Cinieri, Édouard Courtial, Marie-Christine Dalloz, Jean-Pierre Decool, Nicolas Dhuicq, Sophie Dion, Virginie Duby-Muller, Yves Foulon, Daniel Gibbes, Philippe Gosselin, Arlette Grosskost, Françoise Guégot, Patrick Hetzel, Guillaume Larrivé, Isabelle Le Callennec, Marc Le Fur, Véronique Louwagie, Alain Marc, Jean-Claude Mathis, Dominique Nachury, Yves Nicolin, Jean-Frédéric Poisson, Frédéric Reiss, Sophie Rohfritsch, André Schneider, Michel Sordi, Claude Sturni, Alain Suguenot, Dominique Tian, Philippe Vitel, Charles de la Verpillière
Scrutin public
Pas de scrutin public : sort « Rejeté » décidé à main levée ou sans vote.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.