Comptes rendus de séance

Le verbatim des débats en séance publique, intervention par intervention.

28 mai 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet1 039 interventions · complet

Questions au gouvernement · Comptes sociaux · Avenir institutionnel de la Guyane · Transparence budgétaire · Politique de l’éducation nationale · Politique de santé mentale · Conflit israélo-palestinien · Précarité menstruelle

27 mai 20252e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff634 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion des articles (suite) · Article 15 (appelé par priorité - suite) · Rappel au règlement · Rappels au règlement · Suspension et reprise de la séance · Rappels au règlement (suite) · Ordre du jour de la prochaine séance

27 mai 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet612 interventions · complet

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère · Questions au gouvernement · Proposition de loi Duplomb · Rapport sur les Frères musulmans en France · Procès Le Scouarnec · Crise de la démocratie · Situation à Gaza · Situation de l’agriculture

26 mai 2025 · Présidence de M. Roland Lescure424 interventions · complet

Élection d’un député · Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’un projet de loi adopté par le Sénat · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Articles 1er et 2 · Vote sur l’ensemble · Suspension et reprise de la séance

24 mai 2025 · Présidence de M. Roland Lescure898 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 17 · Suspension et reprise de la séance · Après l’article 17 · Article 18 · Article 19 · Après l’article 19

23 mai 20253e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli634 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 14 (suite) · Après l’article 14 · Rappel au règlement · Après l’article 14 (suite) · Article 15 · Avant l’article 16

23 mai 20252e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton935 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 9 (suite) · Après l’article 9 · Article 10 · Après l’article 10 · Article 11 · Suspension et reprise de la séance

23 mai 20251e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton856 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 8 · Rappel au règlement · Article 8 (suite) · Suspension et reprise de la séance · Article 9 · Article 9 (suite)

22 mai 20253e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet485 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 6 (suite) · Après l’article 6 · Article 7 · Rappel au règlement · Article 7 (suite) · Ordre du jour de la prochaine séance

22 mai 20252e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet896 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 6 (suite) · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

22 mai 20251e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli575 interventions · complet

Procédure d’examen simplifiée · Entraide judiciaire France-Panama · Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux · Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 6 (suite) · Rappels au règlement · Suspension et reprise de la séance

21 mai 20252e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff457 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 5 (suite) · Article 6 · Rappels au règlement · Suspension et reprise de la séance · Rappel au règlement · Article 6 (suite)

21 mai 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet1 105 interventions · complet

Questions au gouvernement · Vody · Défense des entreprises industrielles · Violences contre les policiers municipaux · Comptes de la sécurité sociale · Compétitivité du transport maritime français · Eaux en bouteille du groupe Nestlé · Politique de la ville

20 mai 20252e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté383 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 5 (suite) · Suspension et reprise de la séance · Rappel au règlement · Ordre du jour de la prochaine séance

20 mai 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet783 interventions · complet

Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère · Questions au gouvernement · Construction d’une prison en Guyane · Ligne Polt · Conflit israélo-palestinien · Utilisation de l’acétamipride · Rodéos urbains · Situation à Gaza

19 mai 20253e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet465 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 4 (suite) · Rappel au règlement · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

19 mai 20252e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet745 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 4 (suite) · Suspension et reprise de la séance · Rappel au règlement · Ordre du jour de la prochaine séance

19 mai 20251e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli564 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Rappel au règlement · Discussion des articles (suite) · Article 4 (suite) · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

17 mai 20253e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton389 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 3 (suite) · Article 4 · Rappel au règlement · Article 4 (suite) · Ordre du jour de la prochaine séance

17 mai 20252e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff588 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 2 (suite) · Suspension et reprise de la séance · Rappel au règlement · Après l’article 2 · Article 3 · Ordre du jour de la prochaine séance

17 mai 20251e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff515 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 2 (suite) · Rappel au règlement · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

16 mai 20253e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff414 interventions · complet

Accompagnement et soins palliatifs · Discussion des articles (suite) · Après l’article 20 quater (suite) · Article 21 · Titre · Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles · Rappel au règlement

16 mai 20252e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté982 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 14 (suite) · Après l’article 14 · Article 15 · Suspension et reprise de la séance · Après l’article 15 · Article 15 bis

16 mai 20251e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté691 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Rappel au règlement · Discussion des articles (suite) · Article 10 · Article 10 (suite) · Suspension et reprise de la séance · Article 11 · Après l’article 11

15 mai 20253e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure319 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 2 (suite) · Après l’article 2 · Article 3 · Après l’article 3 · Article 4 · Explications de vote

15 mai 20252e séance du jour · Présidence de Mme Naïma Moutchou642 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 2 (suite) · Après l’article 2 · Article 3 · Suspension et reprise de la séance · Après l’article 3 · Article 3 bis

15 mai 20251e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté378 interventions · complet

Discussion d’une proposition de loi · Présentation · Suspension et reprise de la séance · Rappel au règlement · Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er A

14 mai 20252e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure464 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 8 (suite) · Rappel au règlement · Après l’article 8 · Article 8 bis · Article 8 ter · Article 8 quater

14 mai 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet778 interventions · complet

Questions au gouvernement · Police municipale · Statut des outre-mer · Majorité numérique · ArcelorMittal · Nouvelle-Calédonie · Sécurité des agents pénitentiaires · Situation au Soudan

13 mai 20252e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure447 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 2 (suite) · Après l’article 3 · Article 4 · Rappel au règlement · Article 4 (suite) · Après l’article 4

13 mai 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet690 interventions · complet

Questions au gouvernement · ArcelorMittal · Soumission chimique · Abolition du Code noir · Lutte contre le narcotrafic · Manifestation du Comité du 9-Mai · Sommet de la coalition des volontaires à Kiev · Menaces contre des fonctionnaires du ministère de l’environnement

12 mai 20252e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli499 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 1er (suite) · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

12 mai 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet294 interventions · complet

Discussion de deux propositions de loi · Présentation commune · Discussion générale commune · Discussion des articles (proposition de loi relative à l’accompagnement et aux soins palliatifs) · Article 1er · Ordre du jour de la prochaine séance

7 mai 20252e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff317 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 2 (suite) · Article 3 · Après l’article 3 · Article 4 · Après l’article 4 · Article 5

7 mai 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet964 interventions · complet

Questions au gouvernement · Situation à Gaza · Financement des transports · Enseignement des langues régionales · Grève à la SNCF · Industrie du verre · Relations diplomatiques avec la Syrie · Lutte contre l’islam radical

6 mai 20252e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff572 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale (suite) · Discussion des articles · Article 1er · Après l’article 1er · Rappel au règlement · Après l’article 1er (suite) · Article 2

6 mai 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet915 interventions · complet

Questions au gouvernement · Situation à Gaza · Référendum sur le budget · Choose Europe for science · Dissolution de La Jeune Garde · Violences contre les élus · Défilé du 1er mai · Naturalisation des étrangers

5 mai 20252e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté130 interventions · complet

Discussion d’une proposition de loi · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Article 2 · Vote sur l’ensemble · Suspension et reprise de la séance

5 mai 20251e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté448 interventions · complet

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Après l’article 1er · Article 2 · Article 3

30 avril 20252e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure756 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion des articles (suite) · Article 15 (appelé par priorité – suite) · Rappels au règlement · Article 15 (appelé par priorité - suite) · Suspension et reprise de la séance · Rappel au règlement · Ordre du jour de la prochaine séance

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