« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Session ordinaire 2025 -2026 · 17e législature · compte rendu complet
Séance du 15 décembre 2025
Présidence de Mme Clémence Guetté
Discussion générale
Mme Marina Ferrari. Je vais aller vite.Sur la feuille de route environnementale, je mentionnerai l’excellent amendement du sénateur Gontard, qui prévoit des évaluations ex ante et ex post.Je suis d’accord avec Mme Bannier et je connais l’appétence du groupe Démocrates pour les finances publiques.M. Bruneau a parlé de la billetterie populaire, sujet sur lequel j’ai déjà répondu.Madame Bourouaha, le ski n’est pas un sport d’élite. Je rappelle que 55 % des skieurs appartiennent à un foyer dont le revenu annuel est inférieur à 36 000 euros.Madame Ricourt Vaginay, la discussion concernant les infrastructures ferroviaires se fera au niveau de la région dans le cadre du contrat de plan État-région (CPER). Je vous invite à échanger avec le président de région.Madame Martin, les contrevérités, même si elles sont répétées à l’envi, ne deviennent pas des vérités. Beaucoup de choses fausses ont été dites et j’espère que, pendant les débats, j’aurai l’occasion d’y répondre pied à pied.Voilà, madame la présidente, je libère tout le monde, car il est minuit une. (Applaudissements sur le banc des commissions. – Mme Sophie Mette applaudit également.)
Mme la présidente (LFI-NFP). À la demande de la commission et en application de l’article 95, alinéa 4, du règlement, l’Assemblée examinera par priorité le titre V, comprenant les articles 31 à 35, demain à 21 h 30 et le titre III, comprenant les articles 12 à 27 ter, mercredi 17 décembre à 21 h 30. Dans le cas où l’Assemblée n’aurait pas achevé l’examen du titre V demain, elle terminera son examen avant d’entamer celui du titre III.
Mme la présidente (LFI-NFP). La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Ordre du jour de la prochaine séance
Mme la présidente (LFI-NFP). Prochaine séance, aujourd’hui, à quinze heures : Questions au Gouvernement ;Éventuellement, discussion, en lecture définitive, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 ;Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030. La séance est levée.
(La séance est levée, le mardi 16 décembre 2025 à zéro heure cinq.)