« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Première session extraordinaire 2025 · 17e législature · compte rendu complet
Séance du 8 juillet 2025 (1e séance)
Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
Explications de vote
M. Matthieu Bloch (UDR) (UDR). Avant tout, permettez-moi d’exprimer une nouvelle fois, au nom du groupe UDR, notre profonde tristesse à l’annonce du décès de notre collègue Olivier Marleix. Député de conviction, il a défendu ce texte avec le sérieux et la détermination qu’on lui connaissait. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes UDR et DR.)Nous faisons face à une réalité que nul ne peut ignorer : sur notre sol, des individus étrangers, condamnés pour des crimes qui comptent parmi les plus graves, sont libérés au terme de 90 jours de rétention, faute de pouvoir être éloignés. Cette situation n’est pas seulement une absurdité juridique ; elle est une menace pour la sécurité de nos concitoyens. Elle est surtout une profonde injustice pour les victimes et pour leurs familles.En 2021, un rapport d’information sénatorial révélait déjà que plus de 1 500 étrangers condamnés pour des faits graves se retrouvaient chaque année en liberté, en l’absence d’exécution des mesures d’éloignement. Des délais interminables, des obstacles diplomatiques, des administrations dépassées : voilà autant d’éléments qui, trop souvent, conduisent à la libération de criminels dangereux, faute de solutions concrètes.Le Conseil d’État l’a rappelé avec gravité dans sa décision du 19 juillet 2022 : « la durée de rétention ne doit pas aboutir à des libérations quasi automatiques, faute de perspectives réalistes d’éloignement ». Pourtant, face à ces avertissements, l’administration oppose trop souvent une réponse technique, presque désincarnée : « nous avons respecté les délais », entend-on. Mais lorsqu’il oublie la sécurité des Français, le droit positif devient une camisole et la sécurité publique ne saurait demeurer une victime collatérale de nos failles juridiques.Le texte que nous nous apprêtons à voter apporte une réponse indispensable et équilibrée. Il porte à 210 jours la durée maximale de rétention pour les personnes représentant une menace grave. Il confie cette décision au juge, garant de la liberté individuelle et de la proportionnalité des mesures prises. Il cible précisément les crimes concernés – les meurtres, les viols, le proxénétisme, le terrorisme – et il veille à rester conforme, évidemment, à nos principes fondamentaux. Il est à la fois ferme et respectueux de l’État de droit. Il est guidé par un impératif unique, celui qui doit en principe tous nous rassembler : la protection des Français !Certains préfèrent s’enfermer dans des postures ou des procès d’intention. Quant à nous, nous choisissons la responsabilité ; nous choisissons la France. Oui, monsieur le ministre, en votant ce texte avec nos alliés du Rassemblement national, nous contribuons à rendre possible l’exécution des décisions d’éloignement que vous proclamez prioritaires, mais qui restent trop souvent lettre morte. C’est un paradoxe cruel : ceux que l’on caricature ou que l’on méprise sont bien souvent ceux sans lesquels ces avancées ne verraient jamais le jour.Notre engagement est clair : nous voulons protéger la France réelle, celle des familles qui, dans nos villes comme dans nos villages, s’interrogent sur la présence, parfois dans leur voisinage, d’individus condamnés pour les pires crimes. Nous voulons défendre un peuple enraciné, qui aspire à la sécurité et à la justice et qui a trop souvent été trahi par ceux qui prétendaient le représenter. Comme nos amis italiens ont su le faire autour de Giorgia Meloni, nous sommes convaincus que seule l’alliance des patriotes peut permettre le sursaut dont notre pays a tant besoin, après quinze années d’errements politiques qui ont précipité son affaiblissement.Qu’on le sache : si quelques rares victoires législatives utiles aux Français ont été remportées sous ce mandat, c’est parce que l’alliance entre l’UDR et le Rassemblement national (Applaudissements sur les bancs des groupes UDR et RN) a eu le courage de voter les textes nécessaires sans se laisser intimider par les procès en extrémisme ou par le mépris. Nous faisons ce choix une fois encore en votant ce texte et nous formons le vœu qu’un jour prochain – j’espère en 2027 –, cette convergence des forces de bon sens ne soit plus l’exception mais la règle, afin que la France redevienne un pays sûr, respecté et fidèle à ses principes ! (Applaudissements sur les bancs des groupes UDR et RN.)
Mme la présidente (HOR). Sur le vote de l’ensemble de la proposition de loi, la conférence des présidents a décidé qu’il y aurait un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Michaël Taverne.
M. Michaël Taverne (RN) (RN). Avant toute chose, je voudrais une nouvelle fois avoir une pensée pour le rapporteur du texte, Olivier Marleix. Nous avions longuement échangé avec lui sur cette proposition de loi, dans un esprit constructif, ainsi qu’avec le président de la commission et d’autres collègues. Au nom du groupe Rassemblement national, j’ai une pensée pour sa famille, ses proches et les collègues du groupe Droite républicaine. (Applaudissements sur les bancs des groupes RN et DR.)Cette proposition de loi, qui vise à prolonger le maintien en rétention administrative des étrangers condamnés, dangereux et susceptibles de récidiver, va incontestablement dans le bon sens, mais elle ne changera pas fondamentalement la situation migratoire qui est totalement incontrôlée, massive et subie.
M. Michaël Taverne (RN). Durant nos débats, nous avons une nouvelle fois rappelé les chiffres qui démontrent bel et bien un lien entre immigration et insécurité. Ce lien est pourtant contesté par une gauche française perchée,…
M. Michaël Taverne (RN). …déconnectée et qui déclare sans aucun complexe que faire passer à 210 jours la durée de rétention des étrangers dangereux en situation irrégulière serait raciste, fasciste et xénophobe. Vous considérez donc que les 74 % de Français qui pensent que ce lien existe sont de méchants fascistes ! Vous considérez donc que le Danemark, qui est une grande démocratie, est un pays nazi, puisque le gouvernement danois – de gauche, je le rappelle – a instauré une durée de rétention illimitée pour les étrangers en situation irrégulière. (Applaudissements sur les bancs des groupes RN et UDR.)Avec la gauche, plus rien ne nous étonne, puisqu’elle fait même passer l’installation de climatiseurs pour une mesure d’extrême droite ! (Sourires sur les bancs du groupe RN.)Visiblement, collègues de gauche, plus que jamais, protéger les Français ne vous intéresse pas, au point que La France insoumise souhaite désarmer les policiers municipaux et supprimer la vidéoprotection. La gauche fait donc le choix du désordre et de la voyoucratie au détriment des Français qui souhaiteraient vivre en sécurité. (Applaudissements sur les bancs du groupe RN.) Mais les macronistes sont dans la même philosophie, puisqu’aux dernières élections législatives, ils ont préféré déposer dans l’urne un bulletin de vote LFI plutôt que Rassemblement national. M. Gabriel Attal est un parfait exemple de ce comportement.Pour rappel, la durée de rétention administrative prévue par la directive « retour » de 2008 peut atteindre 18 mois, ce qui laisse de la marge aux États membres. En France, elle ne peut dépasser 90 jours sauf en cas d’activités terroristes, ce qui est bien en deçà de nos voisins européens.
Mme Ségolène Amiot (LFI-NFP). Commencez par rendre l’argent, on verra ensuite !
M. Michaël Taverne (RN). Sous Emmanuel Macron, l’immigration, qu’elle soit légale ou illégale, explose. Rien que pour l’année 2024, 343 000 titres de séjour ont été délivrés, ce qui est un record toutes catégories confondues remporté par un gouvernement macroniste soutenu et aidé par les LR, ne l’oublions pas.Monsieur le ministre, Winston Churchill disait qu’il ne croyait qu’aux chiffres qu’il avait lui-même falsifiés. Malgré la satisfaction personnelle que vous affichez au sujet de votre politique migratoire, qui n’est pourtant pas placée sous le signe de l’action, mais de la fiction, je rappelle qu’en 2024, on a compté 8 000 renouvellements de titres de séjour de plus que l’année précédente, une augmentation de 24 % qui porte à 870 000 le nombre annuel de renouvellements. Le nombre d’étrangers en situation régulière a progressé de 3,9 %, dont 650 000 Algériens, 617 000 Marocains et 304 000 Tunisiens. Cerise sur le gâteau, vous êtes toujours à moins de 10 % d’exécution des OQTF : sur les 140 000 décisions prononcées, on ne compte que 12 900 éloignements forcés. (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.)
M. Michaël Taverne (RN). Si l’on veut mener une politique migratoire ferme et parler comme le Rassemblement national, on ne soutient pas un gouvernement pro-immigration, monsieur le ministre, surtout si c’est pour piocher de-ci de-là des mesures dans le programme de Marine Le Pen – mais cette tendance est à mettre sur votre côté « en même temps ».Les macronistes que vous soutenez ont voté avec La France insoumise contre le rétablissement des peines planchers pour les auteurs de crimes et délits envers les forces de l’ordre. Monsieur le ministre, vous êtes président du parti Les Républicains : où étaient vos députés lors de notre niche parlementaire ? Nous voulions expulser les délinquants étrangers, mais votre ministère s’y est opposé. Sur le banc du groupe DR, seulement huit collègues sur quarante-trois ont participé au vote. Lors de l’examen de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic, ils n’ont jamais été plus de quatre ! Le jour de la niche parlementaire de nos alliés de l’UDR, qui présentaient notamment un texte pour interdire le mariage avec une personne sous OQTF, il n’y avait personne. Et pour ce qui concerne ce texte déposé par des sénateurs LR, que nous nous apprêtons à voter, sur les derniers scrutins publics, ils étaient huit. Si les Français ont besoin de quelque chose, qu’ils n’aillent pas voir les LR ! Tout le monde a bien compris, monsieur le ministre, que Beauvau n’était qu’un tremplin pour vous et que c’était la seule raison pour laquelle vous teniez à y rester.Avec Marine Le Pen, nous proposons depuis longtemps d’organiser un référendum pour que les Français, qui n’ont jamais été consultés sur cette question, puissent se prononcer.
M. Michaël Taverne (RN). Notre texte est prêt et contient des mesures de bon sens, en particulier pour expulser automatiquement les délinquants et les criminels étrangers, instaurer la priorité nationale ou encore réserver les allocations familiales aux Français. Monsieur le ministre, vous feriez bien de vous en inspirer.Les centres de rétention sont également un gouffre pour les finances publiques, puisque la Cour des comptes évalue à 602 euros par jour le coût d’une personne retenue. À l’heure où l’on demande aux Français de se serrer la ceinture, il serait temps de faire des économies sur l’immigration, dont une récente étude a prouvé qu’elle représentait 3,4 % du PIB. Seul le Rassemblement national propose dans son contre-budget des mesures d’économie sur l’immigration.Nous voterons néanmoins cette proposition de loi puisque, même si elle ne changera pas grand-chose, elle vise tout de même à protéger un peu plus les Français. (Applaudissements sur les bancs des groupes RN et UDR.)
M. Stéphane Peu (GDR). Enfin un modéré ! (Sourires et exclamations sur les bancs du groupe GDR.)
M. Guillaume Kasbarian (EPR) (EPR). Avant toute chose, je veux avoir une pensée émue pour notre collègue Olivier Marleix, rapporteur de ce texte, député de ce beau département d’Eure-et-Loir qu’il aimait tant. Sa disparition brutale laisse un grand vide dans l’hémicycle et dans notre territoire. Permettez-moi d’adresser mes sincères condoléances à sa famille, à ses filles, à ses proches et à tous ceux qui ont eu l’honneur de le connaître. (Applaudissements.)Chers collègues, la proposition de loi que nous examinons n’est ni un symbole ni un affichage. Elle répond à une faille bien réelle de notre système, une faille qui peut coûter des vies. En effet, quand un individu, condamné pour des crimes particulièrement graves – viol, meurtre, violence sur mineur –, est visé par une interdiction du territoire français, l’État doit pouvoir garantir son éloignement effectif. C’est une exigence de bon sens et de justice, mais aussi un impératif de sécurité publique.Avec ce texte, nous faisons un choix de fermeté, mais aussi de responsabilité. La rétention administrative, rappelons-le, n’est pas une sanction mais une mesure de police, contrôlée par le juge, pour empêcher que des personnes sous OQTF ne se soustraient à la loi. Cette mesure est utile. Le taux d’exécution des OQTF est de 40 % en rétention contre seulement 6 % en dehors. Encore faut-il que les délais prévus soient suffisants. Trop souvent, l’expulsion échoue parce que les documents consulaires ne sont pas transmis à temps. Que se passe-t-il alors ? Des condamnés aux profils dangereux sont relâchés dans la nature. Cela, nous ne pouvons plus l’accepter. Cela, les Français ne le comprennent plus.
M. Guillaume Kasbarian (EPR). …tuée par un homme condamné pour viol et visé par une OQTF, relâché après 75 jours de rétention, non pas parce que l’État ne voulait pas agir, mais parce que la loi ne le permettait pas. C’est cette faille que nous réparons.Le texte permet, dans des cas exceptionnels et de manière encadrée, de prolonger la rétention jusqu’à 180, voire 210 jours, mais pas pour n’importe qui. Notre groupe a contribué à clarifier le périmètre d’application de cette mesure, qui ne concernera que les personnes condamnées à une interdiction du territoire pour des crimes d’une particulière gravité – meurtre, viol, violences sexuelles sur mineur, traite d’être humain, proxénétisme aggravé, atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation. C’est une mesure ciblée, proportionnée et laissée à l’appréciation du juge.Certains dénoncent une dérive sécuritaire ou une atteinte aux libertés. C’est faux : ce texte respecte nos principes fondamentaux car il est strictement encadré, conforme au droit européen. Surtout, le juge judiciaire reste le garant des libertés à chacune des étapes. Il ne s’agit pas de multiplier les rétentions, mais de ne plus relâcher ceux dont nous connaissons avec certitude la dangerosité. Cela, les Français l’attendent.Ce texte s’inscrit dans la cohérence d’une politique de long terme. Depuis 1981, la durée maximale de rétention a évolué : 7 jours à l’origine, 90 jours depuis la loi Collomb de 2018 et jusqu’à 210 jours pour les auteurs d’actes terroristes. Nous souhaitons que la même rigueur soit opposée à des profils tout aussi dangereux et nous nous en donnons les moyens.Le plan CRA, lancé en 2017, prévoit de doubler le nombre de places d’ici 2027. De 1 400, nous sommes passés à 1 869 aujourd’hui, et 3 000 places supplémentaires sont en cours de création.La sécurité des Français n’est pas un concept abstrait. C’est une exigence concrète qui suppose des lois claires, des outils efficaces et du courage politique. Ce texte n’est ni démagogique ni idéologique. Il est juste, ciblé, attendu et nécessaire. C’est pourquoi, sans hésitation et avec détermination, le groupe Ensemble pour la République le votera. (Applaudissements sur les bancs du groupe EPR.)
Vote sur l’ensemble
Mme la présidente (HOR). Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi.
(Il est procédé au scrutin.)
Mme la présidente (HOR). Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 472 Nombre de suffrages exprimés 471 Majorité absolue 236 Pour l’adoption 303 Contre 168
(La proposition de loi est adoptée.) (Applaudissements sur les bancs du groupe EPR.)
M. Bruno Retailleau. Je voudrais tout d’abord saluer la quasi-totalité des groupes qui, à la tribune, viennent de rendre hommage à celui qui aurait dû siéger avec nous, au banc des commissions, en tant que rapporteur. (Applaudissements.)Seul un groupe ne lui aura pas rendu hommage (M. le ministre d’État fait un geste en direction des bancs LFI-NFP, d’où s’élèvent en retour des protestations. – Applaudissements sur les bancs du groupe RN) et c’est le cœur lourd que je voudrais saluer l’assemblée qui vient de voter un texte important, qui doit sa naissance à un drame, celui de la jeune Philippine.
M. Bruno Retailleau. Quelles que soient nos appartenances politiques, lorsqu’il s’agit de réparer une faille, notre devoir est de le faire. (Exclamations prolongées sur les bancs du groupe LFI-NFP. – Les députés du groupe RN font signe aux députés de ce groupe de quitter l’hémicycle.)
Mme Mathilde Panot (LFI-NFP). C’est une honte, ce que vous avez dit ! C’est dégueulasse ! C’est ignoble !
M. Bruno Retailleau. Lorsque la loi ne protège plus nos compatriotes, il faut changer la loi. (Les députés du groupe LFI-NFP commencent à quitter l’hémicycle.)
M. Bruno Retailleau. C’est ce que vous avez fait et je ne doute pas qu’une majorité saura être trouvée demain, au Sénat, pour confirmer votre vote. J’ajoute que les dispositions prévues par ce texte sont très encadrées sur le plan procédural. Surtout, pas moins de treize pays européens ont porté la durée maximale de rétention à 18 mois au lieu de 210 jours.Je conclurai en m’adressant à la gauche pour lui dire que lorsqu’elle invoque le faux argument selon lequel ce texte serait anti-étrangers, elle fait un amalgame inversé. Il est en effet tout aussi absurde de prétendre qu’un étranger est par essence dangereux que d’affirmer que, par essence, il ne saurait l’être. (Protestations sur les bancs du groupe LFI-NFP.)Lorsqu’un étranger est dangereux, nous devons protéger les Français : c’est ce que nous ferons. Votre hostilité marque d’ailleurs une rupture avec une tradition de gauche, puisque fin 1981, c’est François Mitterrand qui a donné une assise légale aux centres de rétention administrative. Du reste, aucun gouvernement de gauche en Europe ne remet en cause ces législations, et celles qu’ils adoptent sont parfois bien plus sévères qu’en France. Enfin, une grande majorité de Français ont suffisamment de bon sens pour nous soutenir et nous faire confiance pour les protéger. On peut mieux protéger les Français sans porter atteinte à aucune de nos libertés publiques. Merci pour votre vote. (Applaudissements sur les bancs des groupes EPR et DR ainsi que sur plusieurs bancs des groupes RN et UDR.)
Ordre du jour de la prochaine séance
Mme la présidente (HOR). Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi portant création d’un statut de l’élu local. La séance est levée.
(La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.)