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Résolution Article 34-1 · 15e législature

Recherche, sciences et techniques : renforcement des outils et des moyens de pilotage de la recherche publique

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Parcours du texte

Assemblée · lecture unique

8 juin 2018 → 20 juin 2018Adoptée
  1. 8 juin 2018
    1er dépôt d'une initiative.
    Proposition de résolution : Pilotage de la recherche publique
  2. 20 juin 2018
    Discussion en séance publique
    ordre du jour
  3. 20 juin 2018
    DécisionAdoptée
    ordre du jour

Amendements (0)

Aucun amendement.

Textes (3)

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Proposition de résolution · 8 juin 2018
Pilotage de la recherche publique

Scrutins publics (0)

Aucun scrutin public sur ce dossier.

À l'agenda

20 juin 2018Assemblée nationale de la 15ème législatureDiscussion de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour le renforcement des outils et des moyens de pilotage de la recherche publique

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.