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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Alain Claeys a pris part à 89 % des scrutins de la 12e législature, soit le rang 386 sur 660 députés (dans la seconde moitié), et le rang 75 sur 156 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit presque toujours la ligne de son groupe : 1 dissidence (98,4 % de loyauté, rang 92 sur 660 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 660), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec CR que ses votes concordent le plus (95 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 15/10/2002 | L'ensemble du projet de loi relatif aux salaires, au temps de travail et au développement de l'emploi | Pour | Contre 4 dissidents | Adopté |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 12e | Vienne (1e) | 19 juin 2002 | 19 juin 2007 – Fin de législature |
| 13e | Vienne (1e) | 20 juin 2007 | 19 juin 2012 – Fin de législature |
| 14e | Vienne (1e) | 20 juin 2012 | 20 juin 2017 – Fin de législature |
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 12e | SOC Socialiste | Membre | 25 juin 2002 → 19 juin 2007 |
| 13e | NI Députés n'appartenant à aucun groupe | Député non-inscrit | 20 juin 2007 → 26 juin 2007 |
| 13e | S.R.C. Socialiste, radical, citoyen et divers gauche | Membre | 27 juin 2007 → 19 juin 2012 |
| 14e | SRC Socialiste, républicain et citoyen | Membre | 26 juin 2012 → 24 mai 2016 |
| 14e | SER Socialiste, écologiste et républicain | Membre | 25 mai 2016 → 20 juin 2017 |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 14e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie | Rapporteur | 19 janvier 2016 → 11 février 2016 |
| 14e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie | Titulaire | 14 janvier 2016 → 11 février 2016 |
| 14e | Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire | Membre | 6 octobre 2015 → 20 juin 2017 |
| 14e | Commission des affaires sociales | Membre | 3 octobre 2015 → 6 octobre 2015 |
| 14e | Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire | Membre | 1 octobre 2015 → 2 octobre 2015 |
| 14e | Commission des affaires sociales | Membre | 29 septembre 2015 → 30 septembre 2015 |
| 14e | Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire | Membre | 13 mars 2015 → 29 septembre 2015 |
| 14e | Commission des affaires sociales | Membre | 31 janvier 2015 → 12 mars 2015 |
| 14e | Mission d'évaluation et de contrôle | Rapporteur | 5 février 2014 → 3 décembre 2015 |
| 14e | Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'État, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement | Rapporteur | 15 mai 2013 → 8 octobre 2013 |
| 14e | Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'État, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement | Membre | 14 mai 2013 → 8 octobre 2013 |
| 14e | Mission d'évaluation et de contrôle | Membre | 5 décembre 2012 → 20 juin 2017 |
| 14e | Mission d'évaluation et de contrôle | Co-président | 5 décembre 2012 → 20 juin 2017 |
| 14e | Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques | Membre | 25 septembre 2012 → 22 novembre 2012 |
| 14e | Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire | Membre | 28 juin 2012 → 30 janvier 2015 |
| 13e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique | Vice-Président | 15 juin 2011 → 25 juillet 2011 |
| 13e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique | Titulaire | 14 juin 2011 → 25 juillet 2011 |
| 13e | Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique | Président | 17 novembre 2010 → 23 juin 2011 |
| 13e | Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique | Membre | 10 novembre 2010 → 23 juin 2011 |
| 13e | Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques | Membre | 1 juillet 2009 → 17 juillet 2009 |
| 13e | Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire | Rapporteur spécial | 6 février 2008 → 19 juin 2012 |
| 13e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux libertés et responsabilités des universités | Suppléant | 27 juillet 2007 → 31 juillet 2007 |
| 13e | Mission d'évaluation et de contrôle | Membre | 25 juillet 2007 → 19 juin 2012 |
| 13e | Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire | Membre | 27 juin 2007 → 19 juin 2012 |
| 12e | Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire | Membre | 4 mars 2006 → 19 juin 2007 |
| 12e | Mission d'évaluation et de contrôle | Membre | 21 janvier 2003 → 19 juin 2007 |