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M. Dominique Paillat

HORHorizons & Indépendants· Vendée (2e circ.)
Né·e le 11 juin 1958 à Le Boupère · responsable d'usine · HATVP
Séance du 14/10/2026· Facturation électronique

Ma question est le fruit d’une rencontre récente avec Sébastien, un producteur de miel de la commune de Fougeré, en Vendée. Il possède une cinquantaine de ruches, mais l’apiculture n’est pas son activité principale – il est d’abord agent territorial dans une collectivité locale –, c’est une passion, qui génère un chiffre d’affaires bien inférieur à 10 000 euros annuels. C’est un complément de revenu et Sébastien bénéficie de la franchise en base de TVA.Cet exemple aurait pu être celui d’un producteur de fleurs, d’escargots, de fruits, de gibier ou de champignons – tant d’autres petits producte…

Séance du 17/06/2026· Filière de l’ameublement

Ma question s’adresse à M. le ministre de l’économie et de la souveraineté industrielle.Pendant quarante-cinq ans, j’ai consacré ma vie professionnelle à l’industrie de l’ameublement. Je suis entré dans une entreprise comme apprenti et j’ai eu la chance d’y exercer des responsabilités. Cette industrie est stratégique, dotée de capacités d’innovation et ancrée dans nos territoires. En Vendée comme partout en France, des entreprises familiales ont été des fleurons nationaux et internationaux. Aujourd’hui, la filière traverse une crise de longue durée. Depuis quelques années, la consommation s’es…

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.