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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Adopté |
| 20/07/2026 | L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (texte de la commission mixte paritaire). | Pour | Abstention | Adopté |
| 31/03/2026 | L'amendement n° 328 de M. Boyard à l'article 13 bis du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).voir l'amendement | Contre | Abstention | Rejeté |
| 04/12/2025 | L'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 20/11/2025 | L'amendement n° 1586 de M. Lopez-Liguori après l'article 24 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).voir l'amendement | Pour | Abstention | Rejeté |
| 20/11/2025 | L'amendement n° 3427 de M. Philippe Brun après l'article 24 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Adopté |
| 20/11/2025 | L'amendement n° 420 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 24 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Adopté |
| 19/11/2025 | L'amendement n° 1422 (rect.) de Mme Thomin après l'article 21 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 19/11/2025 | L'amendement n° 3511 de Mme Arrighi et l'amendement identique suivant après l'article 21 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |
| 19/11/2025 | L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |
| 19/11/2025 | L'amendement n° 230 de M. Castellani après l'article 21 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Pour | Rejeté |
| 09/11/2025 | L'amendement n° 480 de Mme Corneloup à l'article 21 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).voir l'amendement | Pour(délégation) | Contre | Rejeté |
| 09/11/2025 | L'amendement n° 623 de M. Califer à l'article 21 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).voir l'amendement | Contre(délégation) | Pour | Adopté |
| 08/11/2025 | L'amendement n° 1592 de M. Bompard à l'article 15 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).voir l'amendement | Contre(délégation) | Abstention | Rejeté |
| 05/11/2025 | L'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Pour | Adopté |
| 05/11/2025 | L'amendement n° 1679 de M. Clouet à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 03/11/2025 | L'amendement n° 1916 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).voir l'amendement | Abstention(délégation) | Pour | Rejeté |
| 28/10/2025 | L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).voir l'amendement | Abstention(délégation) | Contre | Adopté |
| 27/10/2025 | L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).voir l'amendement | Contre(délégation) | Pour | Rejeté |