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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| N° | Déposé | Texte | Amendement | Sort |
|---|---|---|---|---|
| CE3288 eco | 26/04/2024 | Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture | Article 13 (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable |
| AC15 cedu | 24/11/2023 | Relancer l’organisation des classes de découverte | Article 2 I. – À l’alinéa 1, substituer aux mots :
« d’une nuitée »
les mots :
« de trois nuitées ».
II. – En conséquence, supprimer l’alinéa 3. | Adopté |
| AC3 cedu | 23/11/2023 | Relancer l’organisation des classes de découverte | Article 2 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’opportunité de la mise en place d’un outil permettant de centraliser les données relatives à l’organisation des classes découvertes. Cet outil permet notamment de recenser l | Retiré |