Quelle caricature !
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Quelle caricature !
C’est une plaisanterie ?
Quelle blague !
Et les pesticides ?
Franchement, c’est osé !
Un 49.3 parlementaire !
Pas jusqu’au vote d’une loi, malheureusement.
Nous regrettons le résultat du scrutin précédent – ma foi, tout dépend des présences et des absences dans l’hémicycle ! Avec cet amendement de repli, nous proposons d’instaurer, pour l’hydroélectricité, un mécanisme de contrat sur la différence.Comme son titre l’indique, cette proposition de loi vise avant tout à relancer les investissements dans les barrages hydroélectriques. Or cela ne sera possible que si les acteurs, notamment les exploitants, ont une visibilité à la fois sur leur statut – autorisation, concession ou autre – et sur les prix. Un contrat sur la différence apporterait cette v…
Comme si votre politique avait fait ses preuves…
Nous défendons le protectionnisme solidaire !
Il s’agit à nouveau de demander un rapport au gouvernement, afin d’étudier les compensations éventuelles qui pourraient être versées si la France ne restituait pas à la Polynésie française les atolls de Fangataufa et Moruroa. En 1964, la commission permanente de l’assemblée territoriale de Polynésie française a autorisé la cession des atolls de Moruroa et de Fangataufa à l’État français gratuitement, pour les besoins du centre d’expérimentation du Pacifique. Une rétrocession était prévue. Mais celle-ci sera compliquée, puisque des essais nucléaires se sont déroulés pendant trente ans sur ces a…
Il est demandé au gouvernement de remettre au Parlement un rapport consacré à la période des essais nucléaires en Algérie, afin de disposer d’un état des lieux des connaissances qui sera nécessaire pour alimenter les travaux d’une commission d’enquête. Cet état des lieux devra inclure une bibliographie des principales sources historiques et scientifiques sur le sujet, ainsi qu’une cartographie des fonds d’archives connus. En Algérie, des essais nucléaires ont eu lieu entre 1960 et 1966 – quatre essais atmosphériques et treize essais dits souterrains, mais qui ne l’étaient que plus ou moins. Ce…
Il y a sans doute une incompréhension. La loi Morin prévoit que le demandeur peut être assisté d’une personne de son choix. Or l’excellente proposition de loi défendue par Mereana Reid Arbelot et Didier Le Gac ne fait plus référence à cette possibilité. Mon amendement propose donc de l’inscrire dans cette proposition de loi, dont je souhaite l’adoption. J’espère un avis favorable de votre part.
Nous proposons que toute personne formulant une demande d’indemnisation auprès du Civen puisse être assistée par une personne de son choix. La loi Morin dispose que le Civen organise systématiquement un débat contradictoire auquel le demandeur peut participer assisté d’une personne de son choix. La proposition de loi ne prévoit plus de débat contradictoire systématique – même si le Civen doit tout de même le proposer – et ne fait plus référence à une telle assistance.Or, si le demandeur n’a plus besoin de prouver qu’il a été exposé à plus de 1 millisievert par an, puisque le seuil a disparu, i…
Madame la rapporteure, monsieur le rapporteur, bravo et merci pour votre proposition de loi visant à reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires en Polynésie. Je crois qu’elle tire avec courage les enseignements de la commission d’enquête que vous avez conduite avec rigueur, ouverture d’esprit et honnêteté – une sorte de commission d’enquête modèle pour cette assemblée !La France des années 1960 a fait le choix de se doter de l’arme nucléaire et, pour ce faire, de mener des essais nucléaires. Je reprendrai ici les mots de l’historien Jean-Marc Regnault, que nous avons auditi…
Votre réponse ne me rassure pas tout à fait ; je ne pense pas qu’elle rassure non plus les salariés qui nous écoutent et les représentants syndicaux qui sont présents ici. Vous indiquez qu’une réflexion est en cours au sein du gouvernement en vue, le cas échéant, d’une réorganisation. Ce n’est pas la réponse que l’on attendait aujourd’hui.La nomination prochaine d’un nouveau président est une bonne nouvelle. Notons bien d’ailleurs qu’il doit s’agir d’un nouveau président, car il n’est plus possible de reconduire le président actuel dans ses fonctions. Je comprends en tout cas que la phase de r…
Ma question porte sur l’avenir du centre scientifique et technique du bâtiment, le CSTB, dont on peut craindre que vous souhaitiez la disparition, du moins dans sa forme actuelle. Le CSTB est un établissement public à caractère industriel et commercial, qui exerce des missions de service public réparties dans cinq activités du secteur de la construction des bâtiments, des quartiers et des villes : la recherche, l’expertise, l’évaluation, la certification et la diffusion des connaissances. Cet établissement s’occupe donc d’enjeux majeurs actuels et futurs : la réglementation, la certification d…
J’observe que nombre des constats de ma collègue Clémence Guetté se vérifient aussi dans mon département, la Seine-et-Marne. La situation actuelle est telle que le droit de se déplacer est remis en cause. Cela conduit à l’enclavement des personnes les plus fragiles – les jeunes, les personnes âgées, les personnes en situation de handicap et de grande précarité. Pour une grande partie de la population, se déplacer, y compris au sein de sa propre ville, est parfois devenu un coût à arbitrer, voire un parcours du combattant. Ces politiques de malheur touchent particulièrement les habitants des ba…
Rendez-nous Pierre Cazeneuve !
Le gouvernement va donc parler deux fois !
Pantalonnade !
Scandale !
Les races, ça n’existe pas !
Ce sera Le Pen ou Bardella, votre candidat ?
Exactement !
Ce n’est pas ce qu’a dit la commission d’enquête !
Vous êtes désormais obligés d’ajouter le nom de Bardella à celui de Le Pen !
Ça ne marche pas non plus !
Tu sais que tu mens !
Qu’avez-vous fait pendant une heure ?