Séance du 03/06/2024· Avant l’article 4 quater
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 4 quater à 6, afin de donner l’avis de la commission.
La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 3152.
La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l’amendement no 2922.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 2082.
La parole est à M. Philippe Ballard, pour soutenir l’amendement no 1780.
Nous en venons à plusieurs amendements identiques nos 1333, 1780, 2082, 2922, et 3152 sur le vote desquels je suis saisie par le groupe Écologiste-NUPES d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such, pour soutenir l’amendement no 1333.
La séance est reprise.
La séance est suspendue.
La parole est à M. Marc Le Fur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 3151 de M. Christophe Bentz est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l’amendement no 2267.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 2044.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 1012, 2044, 2267 et 3151, tendant à supprimer l’article 4 ter. La parole est à M. Julien Odoul, pour soutenir l’amendement no 1012.
La parole est à M. Gilles Le Gendre, pour soutenir l’amendement no 2326.
La parole est à Mme Cécile Rilhac, pour soutenir l’amendement no 498.
La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l’amendement no 1848.
L’amendement no 2895 de M. le rapporteur est rédactionnel.
La parole est à M. Gilles Le Gendre.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Christophe Marion, pour soutenir l’amendement no 2607.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Marc Le Fur.
La parole est à M. René Pilato.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. René Pilato, pour soutenir l’amendement no 1852.
Quel est l’avis du Gouvernement ?